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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 05 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Porspoder.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 05 juin 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE
Porspoder
D
EN
DATE
DU
05
juin
2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
PORSPODER
N°
de
la
Objet
de
la
délibération
Date
Vote
Vote
|
Vote
Vote
Vote
Approuvée/
délibération
d'envoi
effectif
|
réel
|
pour
contre
|
Absten-
rejetée
au
contrôle
tion
de
légalité
D2026-053
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2026
08/06/2026
19
19
19
excepté
pour
le
Subventions
Approuvée
vote
de
9
au
tennis
subventions
pour
club
4
lesquelles
des
élus
abstentions
se
sont
déportés
et
1 une
de
ces
9
pour
laquelle
4
élus
se
sont
abstenus
D2026-054
TARIFS
COMMUNAUX
2026
08/06/2026
19
19
Approuvée
D2026-055
TARIF
MOUILLAGES
2026
08/06/2026
19
19
Approuvée
D2026-056
DESIGNATION
D'UN
REPRESENTANT
ET
D'UN
|
08/06/2026
19
19
Approuvée
SUPPLEANT
A LA
COMMISSION
LOCALE
D'EVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES
LISTE
DES
DELIBERATIONS
AFFICHEE
ET
MISE
EN
LIQNE
5
Le
M
ife
|