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unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20240926 01 Culture subvention a MOOFLOWERS
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20240926 01 Culture subvention a MOOFLOWERS)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Économie et finances,
République Française Département de la Charente
Séance du Jeudi 26 Septembre 2024
Délibération n°20240926 _01
Nombre de conseillers communautaires :
En exercice : 70
Présents : 35
Suppléants : 2
Pouvoirs : 15
= VOTANTS: 52
- dont « pour » : 48
- dont « contre » : 4
- dont « abstention » : O0
Objet : CULTURE : attribution d’une aide financière exceptionnelle à l'association MOONFLOWERS
Le jeudi 26 septembre 2024, le conseil communautaire de la Communauté de Communes Cœur de Charente,
convoqué le 20 septembre 2024, s’est réuni sous la présidence de Christian CROIZARD à la Salle Socioculturelle
de CHENON.
Présents : FOURÉ Brigitte — GEOFFRION Olivier - GIRAUD-BERNARD Éric — CHAMPALOUX Didier — LIOT Gérard — LIZOT Jackie — PERCHE Marie-Annick - AGUESSEAU Norbert — BORNE Bernard -— BLANCHON Alain — COYAUD Pierrick — TEXIER Didier — GAGNAIRE Marie-Claire — PAPILLAUD Sonia — CROIZARD Christian - BOIREAUD Philippe — THURU Marie-Danièle - LEMAIRE Marie-Claude — ROULAUD Jean-Jacques - PINEAU Francine — MUGNIER Pierre-Hermann - LAVERGNE Didier - BERTRAND Didier - BORDES Jean-Jacques — MARCELIN Céline - CHARRIAUD Sébastien — FAURE Sigrid — DANEDE Laurent - BOUCHET Éric - POTEL Maryse - LASBUGUES Elisabeth - CAMY Bruno - MAGNANT Jocelyne - GOYAUD Philippe — JÉROME Géraldine.
Suppléants remplaçant un titulaire :
1-VERGEZ Brigitte suppléante de MAINGUET Martine {jusqu'à l’arrivée de MAINGUET Martine)
2-BELLAUD Maryline suppléante de GUYON Jean-Guy
Pouvoirs :
1-COMBAUD Renaud pouvoir à FOURÉ Brigitte 9-TEILLET Anne pouvoir à BERTRAND Didier
2-CAILLAUD Nadia pouvoir à BOIREAUD Philippe 10-VERGNAUD David pouvoir à DANEDE Laurent
3-CRINE J-Jacques pouvoir à CHARRIAUD Sébastien 11-SOURY Christine pouvoir à BOUCHET Éric
4-DURAND Jean-Louis pouvoir à LAVERGNE Didier 12-DE LUSTRAC Jean-Marc pouvoir à LASBUGUES E.
5-LAMAZIERE Véronique pouvoir à FAURE Sigrid 13-ROUMAGNE Magalie pouvoir à POTEL Maryse
6-HENTRY Jimmy pouvoir à THURU Marie-Danièle 14-PINTUREAU Romain pouvoir à COYAUD Pierrick
7-CHABAUTY James pouvoir à ROULAUD Jean-Jacques 15-MICHONNEAU Patrick pouvoir à JÉROME G.
8-GIROUX-MALLOT Françoise pouvoir à J-J BORDES
Absents/excusés : COMBAUD Alain - BOIZUMAULT Sylvie — FLAUD Yves — KAUD Pascal - CECCHIN Catherine -
PERRON Michelle - CHAUSSEPIED Pierre - TYSSANDIER Maguy - BOUYSSET Céline — JEUNE Karine
GRANET-FOUGERAT Liliane - CLAVAUD Gérard - LACROIX Aurélie - BOURABIER Jacques — ETIENNE Murielle -
MAHÉ Jacques - CHAVOUET DOS-SANTOS Manuella — SEVRIT Raymond.
Secrétaire de séance : Éric BOUCHET
Délibération n°20240926 01
AR Prefecture
016-200072023-20240926-20240926_01-DE
Reçu le 02/10/2024 Objet : CULTURE : attribution d’une aide financière exceptionnelle à l'association MOONFLOWERS
Vu la demande de subvention déposée par l'association Moonflowers domiciliée à Ligné, œuvrant dans le secteur culturel avec une renommée de portée internationale,
Monsieur le Vice-Président en charge de la culture, du tourisme, du patrimoine et de la
communication informe l’assemblée que l’association Moonflowers, implantée à Ligné, produit des artistes au niveau national et international, telle que Cléo T.
L'association a par ailleurs développé un lieu de résidence et création, « La Madeleine », qui permet
de proposer des résidences d'artiste sur le territoire. La structure a bénéficié de plusieurs
subventions publiques dans le cadre de ses actions : celle de la Région Nouvelle-Aquitaine pour la
Madeleine ; celle du Département de la Charente dans le cadre d’une convention triennale pour la programmation de spectacles.
L'association s’est tournée vers la CC Cœur de Charente pour obtenir un soutien financier sur les
dépenses d'investissement liées à l'équipement du studio d'enregistrement, inclus dans la Madeleine, permettant de proposer des résidences d'artistes.
Les dépenses d'investissement présentées dans la demande s'élèvent à 22 700€ (association non
soumise à la TVA).
Monsieur le Vice-Président précise que cette demande n’est pas éligible au dispositif Coup de pouce
car le demandeur est une association, non inscrite au registre du commerce et des sociétés ou au
répertoire des métiers.
Conformément à la proposition du bureau d’étudier la demande sur la base des critères du dispositif
Coup de pouce, il est proposé de verser une aide de 4 540€ (20% de la dépense éligible) à
l'association sur délibération du conseil communautaire.
Monsieur le Vice-Président précise que cette aide serait alors versée à titre exceptionnelle à
l'association Moonflowers, compte tenu de l'implication territoriale et locale avérée de celle-ci et de sa renommée de portée internationale.
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire, à la majorité, décide :
e D’APPROUVER l'attribution d’une aide exceptionnelle de 4540 € au bénéfice de l'association Moonflowers dans le cadre des dépenses inhérentes à l'équipement
du studio d’enregistrement de la Madeleine à Ligné (16) ;
e D’INSCRIRE les crédits afférents au budget ;
e D’AUTORISER Monsieur le Président ou son représentant, à signer tout document
relatif à ce dossier.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme,
Le Président,
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Délibération n°20240926 01
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016-200072023-20240926-20240926_01-DE
Reçu le 02/10/2024