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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C53 06 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Consommateurs,
Votants : 77
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 15 juin 2018
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 26 juin 2018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 25 juin 2018
SPORTS – CONVENTIONS ET AVENANT AUX CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DES INSTALLATIONS AQUATIQUES DE LA CAN AVEC LES ASSOCIATIONS
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Fabrice DESCAMPS, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Michel HALGAN, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Adrien PROUST, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Luc DELAGARDE, Alain BAUDIN à Jérôme BALOGE, Anne BAUDOUIN à Sylvie DEBOEUF, Sophie BROSSARD à Jean-Pierre MIGAULT, Christelle CHASSAGNE à Christine HYPEAU, Pascal DUFORESTEL à Elodie TRUONG, Marie-Chantal GARENNE à Yvonne VACKER, Alain GRIPPON à Sophia MARC, Agnès JARRY à Romain DUPEYROU, Dominique JEUFFRAULT à Florent SIMMONET, Guillaume JUIN à Yamina BOUDAHMANI, Rabah LAICHOUR à Michel HALGAN, Simon LAPLACE à Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD à Jean-Claude FRADIN, Serge MORIN à Monique JOHNSON, René PACAULT à Michel PANIER, Stéphane PIERRON à Bruno JUGE, Claire RICHECOEUR à Jacques BROSSARD, Sylvette RIMBAUD à Eric PERSAIS, Dominique SIX à Lucien-Jean LAHOUSSE, Marc THEBAULT à Jacqueline LEFEBVRE
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST
Titulaires absents :
Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Gérard GIBAULT, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Alain PIVETEAU, Céline VALEZE
Titulaires absents excusés :
Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Thierry BEAUFILS, Sophie BROSSARD, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Pascal DUFORESTEL, Marie-Chantal GARENNE, Alain GRIPPON, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Guillaume JUIN, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Alain LIAIGRE, Marcel MOINARD, Serge MORIN, René PACAULT, Stéphane PIERRON, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Dominique SIX, Marc THEBAULT
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Jacqueline LEFEBVRE
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180625-C53-06-2018-DE
Date de télétransmission : 28/06/2018
Date de réception préfecture : 28/06/2018 C- 53-06-2018
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 25 JUIN 2018
SPORTS – CONVENTIONS ET AVENANT AUX CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DES INSTALLATIONS AQUATIQUES DE LA CAN AVEC LES ASSOCIATIONS
Monsieur Jérôme BALOGE, Président, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Les conventions-cadres de mise à disposition des installations aquatiques de la CAN arrivent à échéance à l’issue de la saison sportive en cours. Dès lors, il convient de les renouveler pour permettre aux associations partenaires de poursuivre la pratique de leurs activités.
Il est tenu compte dans ces conventions des périodes prévisionnelles de travaux de réhabilitation de la piscine Pré-Leroy : localisations temporaires d’activités dans les autres équipements pendant les travaux, ainsi que les fonctionnalités nouvelles offertes à l’issue par l’équipement réhabilité.
Considérant les éléments de contexte précités, il est proposé :
− De conclure une convention-cadre de mise à disposition des installations pour une durée de 2 ans, qui prendra fin à l’issue de la saison sportive 2019/2020 pour : l’ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE (APF) et le SPORTING CLUB SURGERIEN NATATION (SCSN) ;
− De prolonger les conventions actuelles de 2 ans, soit jusqu’à la fin de la saison sportive 2019/2020, par un avenant pour les associations AQUATIC BEBES CHAMPOMMIER (ABC), ASSOCIATION DES PLONGEURS DE NIORT ET DES ENVIRONS (APNEE), CANOE KAYAK NIORTAIS (CKN), CERCLE DES NAGEURS DE NIORT (CNN), MILLE BULLES, SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS DES DEUX- SEVRES (SDIS79), STADE NIORTAIS TRIATHLON (SNT), et le COLLEGE FONTANES
Pour la saison 2020/2021 et la réouverture de la piscine Pré-Leroy réhabilitée, une convention renouvelée sera présentée aux associations partenaires.
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180625-C53-06-2018-DE
Date de télétransmission : 28/06/2018
Date de réception préfecture : 28/06/2018 Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
− Approuver les conventions de mise à disposition des installations aquatiques de la CAN avec l’APF et le SCSN ;
− Approuver l’avenant à la convention de mise à disposition des installations aquatiques avec l’ABC, l’APNEE, le CKN, le CNN, Mille Bulles, le SDIS 79, le SNT et le collège Fontanes ;
− Autoriser le Président ou le Vice-Président Délégué à signer les conventions et avenants.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 77
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain BAUDIN
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180625-C53-06-2018-DE
Date de télétransmission : 28/06/2018
Date de réception préfecture : 28/06/2018