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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Menetou-Salon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2022 03 07)
Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
Conseil
Muni
Le
lundi
7 mars
2022,
à 18
h 30,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
FOUCHET,
Maire.
Présents:
Mmes
BARDELOT
Nicole,
CROS
Patricia,
GOGUÉ
Catherine,
JACQUET
Stéphanie,
LECLERC
Aurélie,
MARTINAT
Isabelle,
NOUAT
Elisabeth
et
VILLAIN
Bernadette,
MM.
BILLON
Patrice,
BLAIN
Claude,
BOUARD
Denis,
BOUCARD
Roger,
DELARGE
Jacky,
FOUCHET
Pierre,
GILLET
Pascal,
GRIMAULT
Romain,
LEBLANC
Nicolas
et
REMANJON
Patrice.
Absente
excusée
: Mme
FERRIER
Marie
ayant
délégué
pouvoir
à Mme
JACQUET
Stéphanie.
Secrétaire
de
séance
: Mme
BARDELOT
Nicole.
Monsieur
Philippe
VENDRAMINI,
organisateur
local
de
stages
d'autonomie
nature,
présente
son
projet
de
découverte
de
notre
territoire
au
travers
de
journées
encadrées
en
mode
survie
sur
2
à
3
jours
avec
bivouac
en
immersion
complète
avec
la
faune
et
la
flore.
Les
groupes
seront
formés
de
6
à
12
personnes
maximum.
Des
circuits
(environ
12
km)
seront
donc
prévus
et
une
présentation
peut
être
consultée
sur
l’application
Time
on
Target
(https://www.t-o-t.fr).
Avant
d'ouvrir
la séance
une
minute
de
silence
est
observée
en
soutien
au
peuple
Ukrainien.
Le
compte-rendu
de
la dernière
réunion
du
Conseil
Municipal
est
approuvé
à l'unanimité.
La
séance
est
ouverte
et
le Maire
passe
à l’ordre
du
jour.
CONVENTION
AVEC
NATURE
18
: le
Maire
rappelle
à l'assemblée
la présentation
faite
lors
de
la
dernière
séance
par
Madame
JAMET
une
chargée
de
mission
« Territoires
durables
» à
Nature
18
à
propos
de
l'accompagnement
de
la Commune
dans
l’opération
« Objectif
climat
2030
». Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
accepte
ce
projet
et
autorise
le Maire
à signer
la convention
correspondante. TARIFS
PUBLICS
LOCAUX
:
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
décide
de
fixer
les
tarifs
publics
locaux
comme
suit
à compter
du
1°
avril
2022
:
—
Tarif
d’une
concession
trentenaire
au
cimetière
94,00
€
na
Tarif
d’une
concession
cinquantenaire
au
cimetière
153,00
€
ee
Tarif
d’une
concession
trentenaire
au
columbarium
734,00
€
na
Tarif
d’une
concession
cinquantenaire
au
columbarium
1 020,00
€
ne
Location
(exceptionnelle)
de
la salle
Pierre
Clament
140,00
€
=
Location
Centre
d'Accueil
:
But
non
lucratif
But
lucratif
©
©
©
Commune
(*)Commune
Extérieur
|
Extérieur
|
Commune
| Commune
|
Extérieur
|
Extérieur
Salle
du
|
218€
178
€
636€
426
€
434
€
178
€
636€
426€
haut
Salle
du
bas
(caveau)
| 186
€
119€
519€
366
€
373€
119€
519€
366€
Cuisines
| 141€
136€
277
€
174
€
175€
136€
271€
174
€
(*) tarif unique applicable en semaine du
lundi
au
jeudi
sauf
les
jours
fériés,
pour
une
journée
de
location
à but
lucratif
ou
non
lucratif
Le
Centre
d'Accueil
sera
gratuit
pour
les
collectivités
locales
et
E.P.C.I. Les
associations
de
Menetou-Salon
disposeront
à titre
gratuit
du
Centre
d'Accueil
quel
que
soit
le
nombre
de
réservations
dès
lors
qu'il
s'agit
d'animer
la commune
(expositions,
concerts,
rifles...)
de
même
elles
pourront
bénéficier
d'une
réservation
gratuite
supplémentaire
par
an
pour
des
besoins
d'ordre
privé
(repas
de
club,
assemblée
générale
etc...)
TOURISME
— AGENCE
CHER
INGENIERIE
DU
TERRITOIRE
— BUREAU
D'INFORMATION
TOURISTIQUE
:
Le
Maire
indique
qu'il
a
rencontré
les
représentants
de
l'Agence
Cher
Ingénierie
du
Territoire
{Conseil
Départemental
du
Cher)
à propos
de
l'élaboration
du
projet
touristique
de
Farges.
Dans
un
premier
temps
une
analyse
du
contexte
existant
sera
réalisée
puis
la présentation
d’un
projet
{qui
sera
soumis
à
l’approbation
du
Conseil
Municipal}
avec
une
étude
financière
proposée
également
en
vue
du
financement
de
ce
projet.
Le
projet
vélo-route
Bourges
—
Aubigny
sur
Nère
(passant
par
Menetou-Salon)
est
évoqué.
Le
bureau
d’information
touristique
sera
ouvert
dans
les
locaux
de
l'Union
Viticole
durant
la saison
estivale.
Le
recrutement
du
personnel
qui
assurera
la tenue
de
ce
bureau
est
actuellement
à l'étude
sachant
que
la CCTHB
prendra
en
charge
14
h 00
par
sernaine.
La
période
d'ouverture
sera
élargie
et
prise
en
charge
par
la
Commune.
La
Commune
de
Menetou-Salon
prendra
en
charge
la pose
de
panneaux
de
signalisation
de
ce
bureau
ainsi
qu'une
nouvelle
enseigne.
GESTION
DES
DECLARATIONS
DE
CREATION,
DE
VACANCES
D'EMPLOI
ET
DE
NOMINATION
PAR
LE
CENTRE
DE
GESTION
DU
CHER
:
Le
Maire
informe
l'assemblée
qu'il
serait
souhaitable
de
prévoir
la
gestion
des
déclarations
de
création,
de
vacances
d’emploi
et
de
nomination
par
le
Centre
de
Gestion
du
Cher
via
le
Site
Emploi
Territorial
(SET)
moyennant
la
facturation
à
l'acte.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
accepte
de
déléguer
ces
missions
au
Centre
de
Gestion
du
Cher
et
autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
proposée.
APPROBATION
DU
RAPPORT
CLECT
DE
LA
CCTHB
: l'ensemble
du
Conseil
Municipal
a été
destinataire
du
rapport
de
la Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
auprès
de
la Communauté
de
Communes
Terres
du
Haut
Berry,
établi
à
l'issue
de
la
réunion
qui
s'est
tenue
le
4
février
après
élection
du
Président
et
du
Vice-Président
et
aucune
observation
n’a
été
formulée.
Ce
rapport
reçoit
donc,
à
l'unanimité,
l'approbation
du
Conseil
Municipal.
TRANSFERT
DE
LA
COMPETENCE
FINANCEMENT
DU
CONTINGENT
AU
SDIS
DES
COMMUNES
A LA
CCTHB
: Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
pris
connaissance
de
la demande
de
la CCTHB
à propos
de
la
prise
de
compétence
pour
le
paiement
du
contingent
incendie
au
S.D.L.S.
du
Cher
chaque
année
par
les
communes,
accepte
que
la
CCTHB
procède
directement
à
ce
versement
à
la
place
de
la
commune.
Le
montant
de
cette
participation
sera
déduit
du
montant
de
la compensation
financière
versée
à la
commune
par
la
CCTHB.
COMPTES-RENDUS
DES
DIVERSES
COMMISSIONS
intervention
de
Jacky
Delarge
— Adjoint
Ecole
— Enfance
Jeunesse
Les
problèmes
d’écritures
liées
à
l'accueil
périscolaire
et
au
restaurant
scolaire
via
le
logiciel
dédié
sont
en
partie
résolus.
La
commission
du
personnel
sera
convoquée
prochainement
pour
le
recrutement
d’un
agent
sur
le
poste
d’adjoint
d'animation
(30,84/35*"*),
par
voie
interne,
au
1°
avril
prochain
à
l'accueil
périscolaire.
Intervention
de
Nicole
BARDELOT,
Adjointe
Finances
et
Budgets
La
commission
municipale
chargée
des
finances
sera
réunie
le
15
mars
prochain
pour
effectuer
un
choix
dans
les
programmes
de
la
section
investissement
du
budget
2022
et
définir
des
ordres
de
priorité. Intervention
de
Stéphanie
Jacquet,
Adjointe
Animations,
Communication
et
Associations
Le
panneau
avec
le
plan
de
la
Commune
va
être
remis
à jour
et
pour
cela
Monsieur
Maxime
HANTON,
de
la
société
MEDIA
PLUS
COMMUNICATION
prospecte
en
ce
moment
même
l’ensemble
des
commerçants
et
artisans
de
notre
Commune.
Un
marché
du
samedi
plus
étoffé
aura
lieu
le
23
avril
prochain
avec
plusieurs
commerçants,
des
animations
et
une
intervention
de
la
P'tite
Tribu. Une
rencontre
avec
le personnel
aura
lieu
le mercredi
13
avril
à 18
h 30
dans
la salle
du
Caveau.
La
pêche
sera
ouverte
à l’Etang
Communal
de
Farges
samedi
12
mars
prochain.
Intervention
de
Pascal
GILLET,
adjoint
Projets
et
prospectives
Les
imprimés
de
la consultation
citoyenne
diffusée
avec
le Bulletin
Municipal
au
début
du
mois
de
janvier
ont
été
retournés
et
vont
être
étudiés.
Une
synthèse
de
ces
avis
sera
présentée
lors
d’une
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal.
Ce
dernier
se
félicite
du
nombre
important
de
retours
(150)
et
de
l'intérêt
porté
par
les
Monestrosaloniens
à cette
enquête.
intervention
de
Patricia
CROS,
Adjointe
à l'Environnement
et
aux
espaces
verts
La
Commission
municipale
chargée
de
l’environnement
sera
réunie
le
22
mars
prochain
en
vue
d'établir
un
programme
de
fleurissement,
la
réalisation
d’un
composteur
et
diverses
informations.
AFFAIRES
DIVERSES
COMICE
2023
: un
nouveau
bureau
pour
l'organisation
du
comice
agricole
du
canton
de
Saint
Martin
d'Auxigny
a
été
élu.
Plusieurs
commissions
ont
été
mises
en
place.
À
ce
jour
5
membres
de
Menetou-
Salon
ont
été
inscrits
pour
les
travaux
de
ces
groupes
de
travail.
M.
Patrice
BILLON
est
nommé
suppléant
à la
commission
« Environnement
» de
la CCTHB
en
remplacement
de
M.
Romain
GRIMAULT.
M.
Patrice
REMANJON
est
nommé
délégué
au
Syndicat
Mixte
de
Renaturation
des
Sauldres
et
leurs
Affluents
(SYRSA).
Le
Conseil
Municipal
autorise
le paiement
par
anticipation
au
vote
du
budget
2022
d’une
facture
d’un
montant
de
1
266
€
au
profit
du
Syndicat
d’Energie
du
Cher.
Il
accepte
également
le
remboursement
de
sommes
versées
pour
l'accueil
périscolaire
et
au
restaurant
scolaire
par
une
famille
qui
a
quitté
la
Commune.
La
Commission
Communale
chargée
des
Impôts
Directs
sera
réunie
le
6
avril
à 10
h 00
à la
Mairie.
Un
appel
à
chaque
Conseiller
Municipal
a
été
lancé
pour
connaître
sa
présence
les
10
et
24
avril
prochains
afin
de
constituer
les
deux
bureaux
de
vote
de
l’élection
présidentielle.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21
h 10.