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Déliberation - Liste Delib du 20 mars
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Nauphary.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib du 20 mars)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
SAINTS NAUP
HARY
MAIRIE
DE
SAINT-NAUPHARY 82370
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
20
mars
2026
Convocation
du
: 16/03/2026
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
vendredi
20
mars
à 20h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
PAILLARES,
Maire
Nombre
de
conseillers
:
-
Enexercice
: 19
-
Présents
: 18
-
Votants
: 19
-
Absents
: 0
Présents
: 18
PAILLARES
Bernard,
RISPE
Laurence,
ALBERT
Mathieu,
PECQUENARD
Caroline,
MAYMAT
Philippe,
MALY
Véronique,
LORMIERES
Philippe,
BELDA
Laure,
LOMBRAIL
Sébastien,
FORESTIÉ
Edouard,
CANTALOUBE
Julie,
SERNY
Philippe,
LECOINTE
Marie-leanne,
LACAM
Sébastien,
MONTELS
Nathalie,
ROUMAGNAC
Loïc,
SALAT
Marie-Morgane,
BOURNET
Fabien
Absente
excusée
: 1
CASTANIÉ
Alice
donne
pouvoir
à CANTALOUBE
Julie
Madame
SALAT
Marie-Morgane
été
élue
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
16
février
2026
est
adopté
à l'unanimité.
DELIBERATIONS
2026-03-01
:
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
VUE
DE
L'ELECTION
DU
MAIRE
Votée
à l'unanimité.
2026-03-02
: DELIBERATION
PORTANT
DETERMINATION
DU
NOMBRE
D'ADJOINTS
Votée
à l’unanimité.
2026-03-03
:
DELIBERATION
PROCEDANT
A
L’ELECTION
DES
ADJOINTS
AU
MAIRE
Votée
à l'unanimité.
2026-03-04
: DELIBERATION
FIXANT
LES
INDEMNITES
DE
FONCTION
DES
ADJOINTS
Votée
à l'unanimité.
2026-03-05
: ATTRIBUTION
D'UNE
INDEMNITE
DE
FONCTION
A
UN
CONSEILLER
MUNICIPAL
TITULAIRE
D'UNE
DELEGATION
Votée
à l’unanimité.
2026-03-06
: DELIBERATION
FIXANT
LE
NOMBRE
DE
MEMBRES
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
CCAS
(CENTRE
COMMUNAL
D'ACTIONS
SOCIALES)
Votée
à l'unanimité. 2026-03-07
: ELECTION
DES
MEMBRES
DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
DE
LA
COMMUNE
Votée
à l’unanimité.
2026-03-08
: CONSTITUTION
DES
DIVERSES
COMMISSIONS
Votée
à l'unanimité.
2026-03-09
: CONSTITUTION
DE
LA
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
Votée
à l’unanimité.
2026-03-10
: CONSTITUTION
DE
LA
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPOTS
DIRECTS
Votée
à l’unanimité.
2026-03-11
: ELECTION
DES
DELEGUES
AU
SYNDICAT
DEPARTEMENTAL
D'ENERGIE
Votée
à
l’unanimité.
2026-03-12
: DELEGATIONS
CONSENTIES
AU
MAIRE
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Votée
à
l’unanimité.
2026-03-13
: DEPENSES
IMPUTEES
A
L'ARTICLE
623
«
FETES
ET
CEREMONIES
»
Votée
à l’unanimité.
2026-03-14
: DESIGNATION
D'UN
REFERENT
COMMUNAL
«
CANICULE
ET
PANDEMIE
»
Votée
à l'unanimité.
2026-03-15
: DESIGNATION
DE
DEUX
DELEGUES
REPRESENTANT
LA
COMMUNE
A
L'AIPADAV
Votée
à l’unanimité.
2026-03-16
: DERATISATION
CAMPAGNE
2026
: DEMANDE
DU
SUBVENTION
AU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
Votée
à l'unanimité.
2026-03-17
: DERATISATION
CAMPAGNE
2026
: DEMANDE
DU
SUBVENTION
AU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
Votée
à l'unanimité.
2026-03-18
: ACCEPTATION
D'UN
DON
POUR
LE
CCAS
Votée
à l’unanimité.
La
séance
a été
levée
à 22H40.
Affichée
le
21
Mars
2026.
Le
secrétaire,
Le
Maire,
22
2
Bernard
PAILLARE
SALAT
Marie-Morgane.
=