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Déliberation - Liste Delib du 27 Janvier
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nauphary.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib du 27 Janvier)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie,
SAINT NAUPHARY
DE
SAINT-NAUPHARY
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
27
JANVIER
2025
Convocation
du
: 20/01/2025
Nombre
de
conseillers
:
-
Enexercice
: 18
-
Présents
: 15
-
Votants
:16
-
Absents
:3
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
lundi
27
janvier
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
la
salle
des
aînés,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
PAILLARES,
Maire.
Présents
: 15
PAILLARES
Bernard,
ALBERT
Mathieu,
PECQUENARD
Caroline,
LORMIERES
Philippe,
MALY
Véronique,
MAYMAT
Philippe,
SERNY
Philippe,
MONTELS
Philippe,
LECOINTE
Marie-Jeanne,
RISPE
Laurence,
GIRARD
Natacha,
LOMBRAIL
Sébastien,
BELDA
Laure,
BODOT
Damien,
FORESTIé
Edouard
Absents
excusés
: 3
LACAM
Sébastien,
DIAZ
Sandrine,
DEL
RIO
Sandy
donne
pouvoir
à SERNY
Philippe
Monsieur
LORMIERES
Philippe
a été
élu
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
09
décembre
2024
adopté
à l'unanimité.
DELIBERATIONS
2025-01-01
: APPROBATION
DU
RAPPORT
ANNUEL
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
L'EAU
POTABLE
—
EXERCICE
2023
DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
D’ALIMENTATION
EN
EAU
POTABLE
DE
LA
REGION
DE
MONCLAR
DE
QUERCY
-
SAINT-NAUPHARY
Votée
à l'unanimité. 2025-01-02
:GROUPEMENT
DE
COMMANDES
POUR
LA
FOURNITURE
DE
COMBUSTIBLES
GRANULES
BOIS
:CONVENTION
DE
REPARTITION
DES
FRAIS
Votée
à l’unanimité.
2024-06-03
:MODIFICATION
DES
STATUTS
DU
SYNDICAT
DEPARTEMENTAL
D'ENERGIE
DE
TARN
ET
GARONNE
Votée
à l’unanimité.
2025-01-04
:
DELIBERATION
AUTORISANT
MONSIEUR
LE
MAIRE
A
ENGAGER,
LIQUIDER
ET
MANDATER
LES
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
DE
L’'EXERCICE
2025
Votée
à
l'unanimité.
2025-01-05
:REMPLACEMENT
DES
PORTES
A
L'ECOLE
ELEMENTAIRE
ET
A
LA
CANTINE
SCOLAIRE
:
CHOIX
DU
FOURNISSEUR
ET
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DE
TARN
ET
GARONNE
Votée
à l’unanimité.
2025-01-06:
DEPART
A
LA
RETRAITE
D'UN
ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
1%
CLASSE
:
ATTRIBUTION
D’UNE
CARTE
CADEAU
Votée
à l'unanimité.
2025-01-07
:GMCA
:
MODIFICATION
DES
STATUTS
SUITE
A
L’INTEGRATION
DE
LA
COMMUNE
DE
LEOJAC-BELLEGARDE
Votée
à l'unanimité.
2025-01-08
:
GMCA:
FIXATION
DU
NOMBRE
ET
DE
LA
REPARTITION
DES
SIEGES
AU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
SUITE
A
L’'INTEGRATION
DE
LA
COMMUNE
DE
LEOJAC-BELLEGARDE
—
ACCORD
LOCAL
Votée
à
l’unanimité.
2025-01-09:
VENTE
DES
PARCELLES
E
1782
ET
E
1790,
E
1781
ER
E
1789
A
LA
SOCIETE
JPSA
PROMOTION
Votée
à l’unanimité.
La
séance
a été
levée
à 22h20.
Affichée
le 28 janvier
2025.
Le
secrétaire,
Le
Maire,
LORMIERES
Pbäfippe