Procès Verbal - 3c72ec687def4d39612cf6e251506e6e

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Ordre du Jour - ordre du jour 7 avril

Déliberation - liste des deliberations

Déliberation - 83c8261333d213ce9a8897374d4317d0

Ordre du Jour - ordre du jour

Déliberation - liste des deliberations

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Procès Verbal - 3c72ec687def4d39612cf6e251506e6e Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Bollène. Lien du pdf (Procès Verbal - 3c72ec687def4d39612cf6e251506e6e)Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Institutions publiques, Bollène, le 10 décembre 2024

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 16 DECEMBRE 2024

ORDRE DU JOUR

RAPPORTEUR N° RAPPORTS

M ZILIO INFORMATION

Décisions :

- Mise à disposition

- Marchés à procédure adaptée

- Concessions de terrain dans un

cimetière communal

- Contentieux

- Protection fonctionnelle

- Tarifs municipaux

- Régies municipales

- Subventions

- Contrat

M. ZILIO 1 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

ELECTION DU SECRETAIRE DE SEANCE

M. ZILIO 2 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23

SEPTEMBRE 2024 - PROCES-VERBAL -

APPROBATION

M. ZILIO 3 FINANCES

BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE

N° 2

Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex

Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.frBollène, le 10 décembre 2024

M. ZILIO 4 FINANCES

BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - DECISION

MODIFICATIVE N° 1

M. ZILIO 5 FINANCES

M57 - DUREES D'AMORTISSEMENT

M. ZILIO 6 FINANCES

BUDGET PRINCIPAL - PRISE EN CHARGE DES

DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE

DU BUDGET PRIMITIF 2025

M. ZILIO 7 FINANCES

BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT - PRISE EN

CHARGE DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT

AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF

ASSAINISSEMENT 2025

M. ZILIO 8 FINANCES

INDEMNITE ANNUELLE POUR LE

GARDIENNAGE DES EGLISES COMMUNALES -

REVALORISATION

M. ZILIO 9 FONCTION PUBLIQUE

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE -

MODIFICATION TABLEAU THEORIQUE DES

EFFECTIFS - CREATIONS / SUPPRESSIONS

M. ZILIO 10 FONCTION PUBLIQUE

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - REGIME

INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES

FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE

ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL

(R.I.F.S.E.E.P.) - MISE A JOUR

M. ZILIO 11 FONCTION PUBLIQUE

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - MISE EN

PLACE DE L'INDEMNITE SPECIALE DE

FONCTION ET D'ENGAGEMENT (I.F.S.E.) DES

POLICIERS MUNICIPAUX

Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex

Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.frBollène, le 10 décembre 2024

M. ZILIO 12 FONCTION PUBLIQUE

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE -

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE -

RISQUE "PREVOYANCE" - ADHESION A LA

CONVENTION DE PARTICIPATION SOUSCRITE

PAR LE CENTRE DE GESTION (C.D.G.) DE

VAUCLUSE - CONVENTION D'ADHESION ET DE

GESTION VILLE DE BOLLENE / C.D.G. DE

VAUCLUSE - ADOPTION

M. ZILIO 13 FONCTION PUBLIQUE

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE -

PERSONNELS EN ACCUEIL COLLECTIF DE LA

PETITE ENFANCE - BONUS ATTRACTIVITE

VERSE PAR LA CAISSE NATIONALE DES

ALLOCATIONS FAMILIALES (C.N.A.F.) - MISE EN

OEUVRE

M. AUZAS 14 CULTURE ET SPORTS

1ERE EDITION DU CROSS

INTERDEPARTEMENTAL - MISE A DISPOSITION

DES PARCELLES 280C, 248C ET 249C SISES

QUARTIER SAINT-FERREOL - CONVENTION

D'OCCUPATION PRECAIRE VILLE DE BOLLENE /

M. PATRICK DANIEL / ASSOCIATION BOLLENE

ATHLETIQUE CLUB - ADOPTION

M. AUZAS 15 CULTURE ET SPORTS

SUBVENTION EN NATURE - CONVENTION DE

PARTENARIAT VILLE DE BOLLENE /

ASSOCIATION "SOCIETE HIPPIQUE DE BOLLENE"

- RENOUVELLEMENT

M. AUZAS 16 CULTURE ET SPORTS

SUBVENTION EN NATURE - CONVENTION DE

PARTENARIAT VILLE DE BOLLENE /

ASSOCIATION "RACING CLUB BLONDEL

BOLLENE" - RENOUVELLEMENT

MME ARNAUD 17 CULTURE ET SPORTS

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2024 -

COLLEGE PAUL ELUARD - PROJET EDUCATIF ET

ARTISTIQUE "ELUARD ARTISAN DE LA LIBERTE"

Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex

Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.frBollène, le 10 décembre 2024

MME ARNAUD 18 CULTURE ET SPORTS

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 2025 - SEJOUR

COLLEGE PAUL ELUARD

MME ARNAUD 19 ENFANCE - JEUNESSE

CONVENTION SERVICE COMMUN ACTIONS

JEUNESSE 2025-2027 - RENOUVELLEMENT

MME ARNAUD 20 ENFANCE - JEUNESSE

ESPACE SECURISE "MON COMPTE PARTENAIRE"

- CONVENTION D'ACCES ET CONTRAT

D'APPLICATION VILLE DE BOLLENE / CAISSE

D'ALLOCATIONS FAMILIALES (C.A.F) DES

YVELINES - ADOPTION

MME GUTIEREZ 21 ACTION SOCIALE

CREATION D'UN POINT-JUSTICE - CONVENTION

CONSTITUTIVE VILLE DE BOLLENE / CONSEIL

DEPARTEMENTAL DE L'ACCES AU DROIT

(C.D.A.D.) / CENTRE COMMUNAL D'ACTION

SOCIALE (C.C.A.S.) DE LA VILLE DE BOLLENE -

ADOPTION

M. BERNE 22 POLITIQUE DE LA VILLE

SOUTIEN A L’ANIMATION DE LA VIE SOCIALE

DES ESPACES DE VIE SOCIALE ALPES

VAUCLUSE - AVENANT A LA CONVENTION DE

PARTENARIAT 2023-2025 VILLE DE BOLLENE /

MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (M.S.A.) ALPES

VAUCLUSE - ADOPTION

M. BERNE 23 POLITIQUE DE LA VILLE

CONTRAT DE VILLE "ENGAGEMENT QUARTIERS

2030 - DISPOSITIF D’UTILISATION DE

L'ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES

PROPRIETES BATIES (T.F.P.B.) DANS LE

QUARTIER PRIORITAIRE DE LA VILLE (Q.P.V.) -

CONVENTION VILLE DE BOLLENE /

PREFECTURE DE VAUCLUSE / C.C.R.L.P. / GRAND

DELTA HABITAT – ADOPTION

Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex

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MME BOUCLET 24 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES

AU TITRE DE L’ANNEE 2025 - DEROGATIONS

EXCEPTIONNELLES A L'INTERDICTION DU

TRAVAIL LE DIMANCHE

M. BERBIGUIER 25 ENVIRONNEMENT

GESTION DU CANAL DE PIERRELATTE -

CONVENTION TRIPARTITE VILLE DE BOLLENE /

COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (C.N.R.) /

ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE (A.S.L.)

BOLLENE-MONDRAGON-LES MASSANES -

ADOPTION

M. ZILIO 26 FINANCES

REDEVANCE PERFORMANCE DES SYSTEMES

D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF (AGENCE DE

L'EAU) - FIXATION DE LA CONTRE-VALEUR

M. BERBIGUIER 27 ENVIRONNEMENT

CHARTE QUALITE DES RESEAUX

D'ASSAINISSEMENT - ADHESION

M. ZILIO 28 INFRASTRUCTURES

SERVITUDES – RACCORDEMENT ELECTRIQUE

(BASSE TENSION) ET UN CABLE DE

BRANCHEMENT EN SOUTERRAIN SUR 3 METRES

– PARCELLE SECTION BM N° 321 – AVENUE

EMILE LACHAUX – CONVENTION VILLE DE

BOLLENE / ENEDIS – ADOPTION

M. ZILIO 29 COMMANDE PUBLIQUE

MARCHE - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE

RELATIVE A LA REHABILITATION ET

L'EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF

EVOLUTIF (CO.S.E.C.) ROBERT ASTAUD -

ATTRIBUTION

M. ZILIO 30 COMMANDE PUBLIQUE

MARCHE - MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE

RELATIVE A L'AMENAGEMENT DES ABORDS DU

LEZ – ATTRIBUTION

Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex

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MME DESFONDS-

FARJON

31 DOMAINE ET PATRIMOINE

VOIRIE - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT

DU DOMAINE PUBLIC - LANCEMENT DE

L'ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE - SECTEURS

ROUTE DE MONDRAGON, CHEMIN DES

RAMIERES ET CHEMIN DE LA REINE

MME DESFONDS-

FARJON

32 DOMAINE ET PATRIMOINE

TRANSFERT D'OFFICE DANS LE DOMAINE

PUBLIC COMMUNAL - VOIES PRIVEES DES

LOTISSEMENTS "PAUL VALERY" - "LES HAUTS

DE PROVENCE"- "LE HAMEAU DE L'OLIVIER" -

LANCEMENT DE LA PROCEDURE

MME DESFONDS-

FARJON

33 ENVIRONNEMENT

MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE LA

PARCELLE SECTION OA N° 796 POUR UNE

INTERVENTION SUR UN OUVRAGE GAZ

EXISTANT - CONVENTION VILLE DE BOLLENE /

SOCIETE GRTGAZ - ADOPTION - ABROGATION

DE LA DELIBERATION N° DEL_2024_147

MME DESFONDS-

FARJON

34 DOMAINE ET PATRIMOINE

MISE A DISPOSITION D'UN IMMEUBLE -

PARCELLES SECTION CA N° 87 ET N° 90 -

CONVENTION VILLE DE BOLLENE /

COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE LEZ

PROVENCE (C.C.R.L.P.) - ADOPTION

MME DESFONDS-

FARJON

35 DOMAINE ET PATRIMOINE

ACQUISITION PROPRIETE DE LA COPROPRIETE

DE LA RESIDENCE PASTEUR - PARCELLES

SECTION BZ N° 254 ET N° 255 - RUE DES MONGES

MME DESFONDS-

FARJON

36 DOMAINE ET PATRIMOINE

ACQUISITION AMIABLE ESPACES COMMUNS DE

L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE (A.S.L.) LE

MOULARD - PARCELLES SECTION AH N° 137,

N°144, N° 145, N° 147 ET N° 148 - QUARTIER

BOLLENE ECLUSE

Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex

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MME DESFONDS-

FARJON

37 DOMAINE ET PATRIMOINE

ACQUISITION PROPRIETE DE M. ET MME

BENOIT MARQUIS - EMPLACEMENT RESERVE N°

81 - PARCELLE SECTION AI N° 370 - IMPASSE DE

LA PINEDE

MME DESFONDS-

FARJON

38 DOMAINE ET PATRIMOINE

ACQUISITION PROPRIETES DE M. ET MME

ONDER KAZAN ET DE M. ET MME DAMIEN

SIMONCELLI - EMPLACEMENT RESERVE N° 60 -

PARTIE DES PARCELLES SECTION AY N° 205 ET

N° 206 - CHEMIN DU PEREYRAS

MME DESFONDS-

FARJON

39 DOMAINE ET PATRIMOINE

OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE

PUBLIC DE L'ETAT ATTRIBUE A S.N.C.F. RESEAU -

EMPLACEMENT RESERVE N°93 - PARTIE DE LA

PARCELLE SECTION CH N° 61 - CONVENTION

VILLE DE BOLLENE / S.N.C.F. RESEAU -

ADOPTION

MME DESFONDS-

FARJON

40 ENVIRONNEMENT

PROJETS DE CENTRALES PHOTOVOLTAIQUES -

SITES DE LA CIGALIERE ET DU CENTRE

TECHNIQUE MUNICIPAL - CONVENTION(S)

D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE

PUBLIC VILLE DE BOLLENE / SOCIETE SLR1 -

ADOPTION

MME DESFONDS-

FARJON

41 DOMAINE ET PATRIMOINE

CESSION A MADAME LYDIA FODERA - PARTIE

DE LA PARCELLE SECTION CD N° 72 -

PROPRIETE DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL -

QUARTIER LA PREFERENCE

MME DESFONDS-

FARJON

42 FINANCES

AMELIORATION DU CADRE DE VIE DANS LE

CENTRE ANCIEN - EXTENSION DU DISPOSITIF

OPERATION FACADES - ABROGE ET REMPLACE

LA DELIBERATION N° DEL_2023_188 DU 11

DECEMBRE 2023

Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex

Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.frBollène, le 10 décembre 2024

MME DESFONDS-

FARJON

43 POLITIQUE DE LA VILLE

AMELIORATION DU CADRE DE VIE DANS LE

CENTRE ANCIEN - PRIMES DE REHABILITATION

DU BATI EN CENTRE ANCIEN - REGLEMENT

D'ATTRIBUTION

MME DESFONDS-

FARJON

44 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

PETITES VILLES DE DEMAIN (P.V.D.) -

CONVENTION D'ATTRIBUTION DU SOUTIEN A

L'INGENIERIE DE LA BANQUE DES TERRITOIRES

- AVENANT N° 1 VILLE DE BOLLENE /

COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE LEZ

PROVENCE (C.C.R.L.P.) / DEPARTEMENT DE

VAUCLUSE - ADOPTION

M. ZILIO 45 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE LEZ

PROVENCE (C.C.R.L.P.) - TRANSFERT DE LA

COMPETENCE RESTAURATION COLLECTIVE -

MODIFICATION DES STATUTS

M. ZILIO 46 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE LEZ

PROVENCE (C.C.R.L.P.) - RAPPORT D'ACTIVITES

2023 - INFORMATION

M. ZILIO 47 ENVIRONNEMENT

COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE LEZ

PROVENCE (C.C.R.L.P.) - RAPPORT ANNUEL SUR

LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE

GESTION DES DECHETS MENAGERS ET

ASSIMILES - ANNEE 2023 - INFORMATION

M. ZILIO 48 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

MOTION POUR LE MAINTIEN DE L'AUTONOMIE

DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET LA

PRESERVATION DE LEURS MOYENS D'ACTION

Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex

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