Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations
Ordre du Jour - ordre du jour
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 11 04 2023 v2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 27 04 2024
Procès Verbal - Liste des délibérations?m=240531083124
Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Bollène.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité sociale, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 DECEMBRE 2025
RAPPORTEUR N° RAPPORTS
M ZILIO INFORMATIONS ET COMPTE RENDU DES DECISIONS
Décisions :
- Cession et sortie d'inventaire
- Marchés à procédure adaptée
- Concessions de terrain dans
un cimetière communal
- Contentieux
- Protection fonctionnelle
- Tarifs municipaux
- Ligne de trésorerie
- Subventions
M. ZILIO DEL_2025_163 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Election du secrétaire de séance
M. ZILIO DEL_2025_164 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Séance du conseil municipal du 27 octobre 2025
Procès-verbal - Approbation
M. ZILIO DEL_2025_165 FONCTION PUBLIQUE
Fonction publique territoriale - Modification
tableau théorique des effectifs – Créations
M. ZILIO DEL_2025_166 FONCTION PUBLIQUE
Fonction publique territoriale - Recours à des
vacataires pour le recensement de la population
Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.fr M. ZILIO DEL_2025_167 FINANCES
Budget principal - Admissions en non-valeur
M. ZILIO DEL_2025_168 FINANCES
Budget principal - Créance éteinte
M. ZILIO DEL_2025_169 FINANCES
Budget annexe assainissement - Admissions en
non-valeur
M. ZILIO DEL_2025_170 FINANCES
Budget principal - Décision modificative n° 2
M. ZILIO DEL_2025_171 FINANCES
Budget annexe assainissement - Décision
modificative n° 1
M. ZILIO DEL_2025_172 FINANCES
Budget principal - Attribution de subvention au
Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
de Bollène avant le vote du budget primitif 2026
M. ZILIO DEL_2025_173 FINANCES
Budget annexe Résidence Daudet - Clôture et
intégration dans le budget principal de la ville
M. ZILIO DEL_2025_174 FINANCES
Budget principal - Prise en charge des dépenses
d'investissement avant le vote du budget primitif
2026
M. ZILIO DEL_2025_175 FINANCES
Budget annexe assainissement - Prise en charge
des dépenses d'investissement avant le vote du
budget primitif assainissement 2026
M. ZILIO DEL_2025_176 COMMANDE PUBLIQUE
Groupement de commandes entre la commune de
Bollène et le Centre Communal d'Action Sociale
de Bollène pour la fourniture et l'acheminement
d’électricité et services associés du 1er janvier
2026 au 31 décembre 2027 - Attribution du
marché
MME BOUCLET DEL_2025_177 ADMINISTRATION GÉNÉRALE Ouvertures dominicales des commerces au titre
de l’année 2026 - Dérogations exceptionnelles à
l'interdiction du travail le dimanche
Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.fr MME BOUCLET DEL_2025_178 CULTURE ET SPORTS
PASS CULTURE - Convention de partenariat
entre la ville de Bollène et la SAS PASS
CULTURE
MME BOUCLET DEL_2025_179 CULTURE ET SPORTS
Convention-cadre 2026-2027 - Ville de Bollène /
Association des Deux Mains
MME ARNAUD DEL_2025_180 ENFANCE - JEUNESSE
Convention Territoriale Globale 2026-2030
MME ARNAUD DEL_2025_181 ENFANCE - JEUNESSE
Dispositif de crèches A Vocation d'Insertion
Professionnelle (A.V.I.P.) Année 2025 -
Convention ville de Bollène / Département de
Vaucluse
MME ARNAUD DEL_2025_182 DOMAINE ET PATRIMOINE
Convention d'occupation temporaire de terrains
pour la réalisation d'une aire terrestre éducative
dans le cadre du partenariat entre la ville de
Bollène et le collège Henri Boudon
M. BERNE DEL_2025_183 POLITIQUE DE LA VILLE
Convention ville de Bollène / Caisse
d'Allocations Familiales de Vaucluse relative à la
mise à disposition d'un local pour l'organisation
de permanences à l'Espace de Vie Sociale
"Espace Générations Bollène" - Avenant n° 1
M. MARECHAL DEL_2025_184 INFRASTRUCTURES
Vidéosurveillance - Convention d'occupation du
domaine public intercommunal ville de Bollène /
Communauté de Communes Rhône Lez
Provence (C.C.R.L.P.)
MME DESFONDS-
FARJON
DEL_2025_185 ENVIRONNEMENT
Mise à disposition d'une partie de la parcelle
section OA n° 796 pour une intervention sur un
ouvrage gaz existant - Convention ville de
Bollène / Société NATRAN - Délibérations
n° DEL_2024_183 et n° DEL_2025_124 -
Avenant n° 2
Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.fr MME DESFONDS-
FARJON
DEL_2025_186 DOMAINE ET PATRIMOINE
Acquisition propriété de M. Alain CARLES -
Parcelle section 0I n° 2082 - Chemin de l'Argilas
MME DESFONDS-
FARJON
DEL_2025_187 DOMAINE ET PATRIMOINE
Cession à la SCI D&S INVEST - Partie de la
parcelle section 0A n° 258 - Extension
d'entreprise Zone d'Activité Economique
(Z.A.E.) du Pragelinet
MME DESFONDS-
FARJON
DEL_2025_188 CULTURE ET SPORTS
Acceptation du don de la sculpture de "la vierge
à l'enfant" - Don affecté
Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.fr