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PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique
Document publié le Jeudi 3 septembre 2020 par la commune de Cravans.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Espaces terrestres et maritimes,
Informations cadastrales
Limites communales
Parcelles cadastrales
Réseau hydrographique
Bâtiments
Dispositions réglementaires
Libellé des zones et secteurs
Ua : secteur d'habitat ancien en zone urbaine
Ub : seceur d'habitat contemporain en zone urbaine
Ux : secteur d'activités économiques en zone urbaine
Ue : secteurs d'équipements collectifs en zone urbaine
1AU : zone à urbaniser à destination de l'habitat
A : zone agricole
Ap : secteur à protéger en zone agricole
N : zone naturelle et forestière
Np : secteur à protéger en zone naturelle et forestière
Ne : secteur d'équipements en zone naturelle et forestière
Nt : secteur d'hébergement touristique en zone naturelle et forestière
Prescriptions linéaires
Linéaire végétal à protéger (article L151-23 du Code de l'Urbanisme)
Prescriptions ponctuelles
Elément de patrimoine à protéger (article L151-19 du Code de l'Urbanisme)
Bâtriment autorisé à changer de destination (article L151-11 du Code de l'Urbanisme)
Prescriptions surfaciques
Secteur à OAP (article R151-6 du Code de l'Urbanisme)
Emplacement réservé (article L151-41 du Code de l'Urbanisme)
Espace à planter (article R151-43, 2° du Code de l'Urbanisme)
Espace boisé classé (article L113-1 du Code de l'Urbanisme)
Zone inondable d'aléa fort (articles R151-31 et R151-34 du Code de l'Urbanisme) Zone inondable d'aléa moyen à faible (articles R151-31 et R151-34 du Code de l'Urbanisme)
Légende
COMMUNE
DE
CRAVANS
PLAN LOCAL
D'URBANISME
PRESCRIPTION
PIECE N° 4.1
PLAN DE ZONAGE AU 1/5 000
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal en date du 3 septembre 2020
Le Maire,
Etudié par
URBAN HYMNS SARL
Place du Marché - 17610 SAINT-SAUVANT
Tel : 05 46 91 46 05 | contact@agenceuh.fr
ARRÊT APPROBATION
3 septembre 2015 7 novembre 2019 3 septembre 2020
GEMOZAC
0
500
1000 m
SAINT-ANDRE-DE-LIDON
SAINT-SIMON-DE- PELLOUAILLE
RIOUX
GEMOZAC
SAINT-ANDRE-DE-LIDON
RIOUX
Bénéficiaire
Commune
Commune
Voie de desserte
Liste des emplacements réservés
Destination
Cheminement piéton
N° Surface
880 m²
3 260 m²
1
2