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PLU - Règlements - Règlement graphique 2
PLU - Règlements - Règlement graphique
Document publié le Mardi 13 décembre 2016 par la commune de Bougneau.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Tourisme,
COMMUNE
DE
BOUGNEAU
PLAN LOCAL
D'URBANISME
PIECE N° 4.1
Informations cadastrales
Limites communales
Parcelles cadastrales
Bâtiments
Réseau hydrographique
Prescriptions réglementaires
Libellé des zones et secteurs
Ua : secteur constructible du bourg et des villages
Ub : secteur constructible d'habitat contemporain
Ue : secteur constructible d'équipements publics
Ux : secteur constructtible d'activités économiques
1AU : secteur à urbaniser à court terme
2AU : secteur d'urbanisation différée à long terme
A : zone destinée au développement agricole
Ap : secteur à protéger en zone agricole
Ae : secteur destiné au développement énerégique en zone agricole
Ac : secteur destiné aux constructions et installations des coopératives agricoles N : zone naturelle à protéger
Ne : secteur naturel équipé à vocation publique
Np : secteur naturel à protéger en raison de sa valeur particulière
Prescriptions ponctuelles
Bâtiment susceptible de changer de destination (article L151-11 du
Code de l'Urbanisme)
Élément de paysage et de patrimoine à protéger (articles L151-19 et
L151-23 du Code de l'Urbanisme)
Prescriptions surfaciques
Emplacement réservé (article R151-34 du Code de l'Urbanisme)
Espace à planter (article R151-43 du Code de l'Urbanisme)
Espace boisé classé (article L113-1 du Code de l'Urbanisme)
Zone inondable (article R151-34 du Code de l'Urbanisme)
Espace de continuités écologiques (article L113-29 du Code de l'Urbanisme)
Légende
PERIGNAC
ECHEBRUNE
PLAN DE ZONAGE AU 1/5 000
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal en date du
Le Maire,
Etudié par
URBAN HYMNS SARL
Place du Marché - 17610 SAINT-SAUVANT
Tel : 05 46 91 46 05 | contact@agenceuh.fr
SAINT-LEGER
ECHEBRUNE
BIRON
ECHEBRUNE
BIRON
Pons
Pons
0 500 1000 m
PRESCRIPTION ARRÊT APPROBATION
13 décembre 2016
17 novembre 2014 13 novembre 2017 27 août 2018
-
REVISION POS/PLU
MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 1 12 juillet 2019 12 novembre 2019