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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 38 2023 Annexe 20 CA Prestation
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h23
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 38 2023 Annexe 20 CA Prestation)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Économie et finances,
CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - CA
- 2022
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Numéro
SIRET
COLLECTIVITE
DE
RATTACHEMENT
20006892200026
CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s
CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
POSTE
COMPTABLE
DE
:SERVICE
DE
GESTION
COMPTABLE
D'AGEN
SERVICE
PUBLIC
LOCAL
M.
4 (1)
Compte
administratif
BUDGET
: CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s (2)
ANNEE
2022 0
EXTAAM
TT
Je
Zo.
(1) Compléter
an
fonclion
du
service
public
local
et du
plan
de
comptes
utilisé
: M.
4,
M,
41,
M,
42,
M,
43,
M, 44
ou
M.
48.
(2)
Indiquer
la budgat
concerné
: budget
principal
ou
liballé
du budget
annexe.
Page
1 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - CA
- 2022
Sommaire
I - Informations
générales
Modalités
de vote du
budget
Il - Présentation
générale
du
compte
administratif
A1
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
et détail
des
restes
à
réaliser
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
d'exploitation
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
II
- Vote
du
compte
administratif
A
- Section
d'exploitation
- Détail
des
dépenses
A2
- Section
d'exploitation
- Détail
des
recettes
B1
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et articles
IV
- Annexes
A
- Eléments
du
bilan
A1,1-
Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
A1.2
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
nature
de
dette
A1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
A1.4 -
Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
A1.,5
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
A1.6
- Etat
de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'un
emprunt
avec
refinancement
A1.7
- Etat
de
la dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
A1.8 -
Etat
de
la dette
- Autres
dettes
A2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
A3,1
- Etat
des
provisions
et des
dépréciations
A3,2
- Etalerment
des
provisions
A4,1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
A4.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
A5,1,1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Exploitation
(1)
A5.1.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Investissement
(1)
A5.2.1
- Etat
de
ventilation
des
dép,
et rec,
des
services
d'assainissement
collectif
et
non
collectif « Exploitation
(1)
A5.2.2 -
Etat
de
ventilation
des
dép.
et rec,
des
services
d'assainissement
collectif et non
collectif-
Investissement
(1)
A5.3.1
- Etat de ventilation
des dépenses
liées à la gestion
de
la crise
sanitaire du
COVID-19
- Fonctionnement
A5.3.2 -
Etat de ventilation
des dépenses
liées
à la gestion
de
la crise sanitaire du
COVID-19
- Investissement
A6
- Etat
des
charges
transférées
A7
- Détail
des
opérations
pour
le compte
de
tiers
A8,1
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- Entrées
A8.2
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT) -
Sorties
A8,3
- Opérations
liées aux
cessions
A9,.1
- Variation
du
patrimoine
(article
L. 300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Entrées
A9.2
- Variation
du
patrimoine
(article
L. 300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Sorties
A10
- Etat
des
travaux
en
régie
B
- Engagements
hors
bilan
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la
régie
81.2
- Caleul
du
ratio d'endettement
relatif aux
garanties
d'eñpru
4
er
”
e
Ÿ
B1.3
- Subventions
versées
dans
le cadre
du
vote
du
budget
|
+ +
.
B1.4
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
81.5
- Etat
des
contrats
de
partenarlat
public-privé
B1.6
- Etat
des
autres
engagements
donnés
B1.7
- Etat
des
engagements
reçus
82,1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
82.2 - Etat des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
C
- Autres
éléments
d'informations
C1.1
- Etat
du
personnel
C1.2
- Etat
du
personnel
de
la collectivité
ou
de
l'établissement
de
rattachement
employé
par
la régie
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un
engagement
financier
(2)
C3
- Liste
des
services
Individualisés
dans
un
budget
annexe
(3)
Page
2
5m 16 17 20 21 22 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
34 35 36 37 38 39 4û 41 52 54 55 56 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
+ Prestation
de
s - CA
- 2022
C4
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
57
D
- Arrêté
et signatures
58
D
- Arrêté
et signatures
(1) Cas
élats
no
sont
obligatoires
que
pour
les
régies
rattachées
à des
communes
et groupements
de
communes
de
moins
dé
3 000
habitants
ayant
décidé
d'établir
un
budgat
unique
pour
leurs
services
de
distribution
d'eau
potable
et
d'assainissement
dans
les
conditions
fixées
par
l'article L,
2224-6
du
CGCT,
|ls n'existant
qu'en
M49,
(2)
Ces
élais
ne
sont
obligatoires
que
pour
les
régles
rattachées
à des
communes
de
3
500
habitants
et plus
(arl.
L.
2313-1
du
CGCT),
à des
groupements
comprenant
au
molns
une
communé
de
3
500
habitants
et plus
(art,
L.5211-36
du
CGCT,
art
L, 5711:1
CGCT)
et à
leurs
établissements
publics,
(3)
Uniquement
pour
les
services
dotés
de
l'autonomie
financière
et de
la personnalité
morale.
Préciser,
pour chaque
annexe,
si l'état est sans
objot lo cas échéant,
Page
3 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
+ CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - CA
- 2022
1-
INFORMATIONS
GENERALES
|
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
1 - L'assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
(1)
du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement
;
- au
niveau
(1)
du
chapitre
pour
la section
d'investissement.
-
avec
(2) les
chapitres
« opérations
d'équipement
» de
l'état III B
3.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à article
est
la suivante :
11
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
« opération
d'équipement
».
ll — Les
provisions
sont
(3) semi-budgétaires
(pas
d'inscriptions
en
recettes
de
la section
d'investissement)
.
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l'articla n. (2) Indiquer
« avec
» où
« sans
» los chapitres
opérations
d'équipement,
(3) À compléter par un seul des deux choix sulvante :
« somi-budgétaires
(pas
d'inscriplion
en
recette
de
la saction
d'investissement),
- budgétaires
(délibération
n°
du
Page
4 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s -
CA
- 2022
|__1]-
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
VUE
D'ENSEMELE
Ai
EXECUTION
DU
BUDGET
DEPENSES
RECETTES
PRRAREEATEN
REALISATIONS
D
DE
L'EXERCICE
Section
d'exploitation
A
0,00
G
0,00
|
G:A
0,00
re
#
Section
d'investissement
B
0,00
H
0,00
|
He
0,00
+
Report
en
section
€
0,00
|!
0,08
ni
d'exploitation
(002)
(si
déficit)
{si
excédent)
N-1
Report
en
section
D
0,00
|J
0,00
d'investissement
(001)
|)
(si
déficit)
{st
excédent)
=
DEPENSES
RECETTES
SOLE
ne
TOTAL
(réalisations
+
reports)
Ps
0,00
a=
0,08
|
-ar
0,08
A+B+C+0
G+Hele)
Section
d'exploitation
E
0,00
|K
0,00
RESTES
A
REALISER
A
REPORTER
EN
N+1
(2)
Section
d'investissement
F
0,00
|L
0,00
TOTAL
des
restes
à
réaliser
à
reborter
an
N1
=Ë+F
0,00
|
=K+L
0,00
SOLDE
DEPENSES
RECETTES
D'EXECUTION
(1)
Section
d'exploitation
||
= A+C+E
0,00
|
= G+14K
0,08
0,08
RESULTAT
CUMULE
mnt
.
sébir
0,00
|
= Hu
0,00
0,00
TOTAL
CUMULE
AoBCeDIELE
0,00
GLS
0,08
0,08
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
Chap.
Libellé
Dépenses
engagées
non
Titres
restant
à
émettre
mandatées
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
E
0,00
|
K
0,00
011
Charges
à
caractère
général
0,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilés
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
0,00
73
Produits
issus
de
la
fiscalité
0,00
74
Subventions
d'exploitation
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
013
Atténuations
de
charges
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
OTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
F
0,00
[1
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
el
dettes
assimilées
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:affectat’
(BA,régie)
(6)
0,00
0,00
Page
5 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - CA
- 2022
Chap.
Libellé
Dépenses
engagées
non
Titres
restant
à émettre
mandatées
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
26
Participat®
et créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
0,00
0,00
{1)
Indiquer
le signe
- si les
dépenses
sont
supérieures
aux
rocetlés,
el
+
si les recelles
sont
supérieures
aux
dépanses,
(2)
Les
restes
à réaliser
de
In soction
d'exploitation
correspondent
an
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
at non
rallachées
telles
qu'elles
ressortent
de
la comptabilité
des
engagements
et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
at
non
raltachées
(R.
2311-11
du
CGCT),
Les
restes
à
réallser de
la section
d'investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédant
telles
qu'elles
ressortent
de
la
complabilité
des
engagements
el aux
recelles
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu à l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.
2311-11
du
CGCT).
(3) Le
chapitre
45
doit
&tre
détaillé
conformément
au
plan
de
comptes,
lant
on
racettes
qu'en
dépenses, Page
6 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - CA
- 2022
LR 002 Excédent d'exploltation.renorté
de N-1
|
=
ADMINISTRATIF
IL
SECTION
D'EXPLOITATION
—
CHAPITRES
A2
DEPENSES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
|__
Crédits
employés
(ou
restant
à emplover)
|
(BP+DM+RAR
N«1)
Chargé
Restes
à
Crédits
Mandats
émis
g
réaliser
au
annulés
(1)
rattachées
31/12
011
|
Charges
à caractère
général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
16
000,00
0,00
0,00
0,00
16
000,00
014
Atténuatlons
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
4 000,00
0,00
0,00
0,00
4 000,00
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
_
20
000,00
0,00
0,00
0,00
20
000,00
|
66
|
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
|
Charges
exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
|
Dotations
aux
provisions
et
dépréciat”(2)
0,00
0,00
0,00
69
|
Impôts
sur
les
bénéfices
et
assimllés(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
|
Dépenses
imprévues
0,00
Total
des
dé
É
lon
20
000,00
0,00
0,00
=
0,00
20
000,0!
023
|
Virement
à la
section
d'investissement
(4)
0,00
042
|
Opéral”
ordre
transfert
entre
sections
(4)
0,00
0,00
0,00
043
|
Opérat®
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
0,00
0,00
(uniquement
en
M44)
(4)
Total
des
dépenses
d'ordre
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
Tea.
29.990,00
| 090
2.00
9.00
_20 000,00.
Pour
information
0,00
P_002
Déficit
d'exploitation
reporté
de
N:1
RECETTES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Crédits
employés
(ou
re:
er)
Crédits
ouverts
Prod
Restos
à
Crédits
(BP+DM+RAR
N:1)
Titres
émis
n
réaliser
au
annulés
rattachées
31/12
013
Atténustions
de
charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
20
000,00
0,00
0,00
0,00
20
000,00
73
Produits
issus
de
la
fiscalité(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
otal
des
recettes
de
gestion
courante
20
000,00
0,00
0,00
0,00
20
000,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises
sur
provisions
et
dépréciations
(2)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'exploitation
20
000,00
9,00
0,00
0,00
_20
000,00
|
042
Opéral”
ordre
transfert
entre
sections
(4)
0,00
0,00
0,00
043
Opérat®
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
0,00
0,00
{uniquement
en
M44)
(4)
Total
des
recettes
d'ordre
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
TOTAL
20
000,00
0,00
0,00
0,00
20
000,00
Pour
information
0,08
{3
Las
crédits
annulés
correspondent
aux
crédits
ouvarts
dasquels
|| convient
de
soustraire
les
crédits
employés.
Si
la
régie
applique
le
régime
des
mobilières
de placement, aux di
(3)
Co chapitre
n'existe
pas en
(4)
DE 023
= RI 021
; D}
040
« RE 042
; RI
040
=
DE 04;
(6) Ce chapitre exista uniquement en M41, M43 et M44,
rovisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
ee
lons des
comptes
de
tlors at aux
dépréclations
des
comptes
financiers,
12 ; Di 041
= RI
041
; DE 043
« RE 043,
Page
7
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournituros
ot
de
marchandises,
des
créances
at
des
valeurs CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - CA
- 2022
11—
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
CHAPITRES
A3
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
Crédits
ouvert
Restes
à
réaliser
|
Crédits
annulés
Chap.
Libellé
À
Mandats
émis
(BP+DM+RAR
N-1)
au
31/12
(1)
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
à
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0.00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
llalson
:affectat®
(BA,régie)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
[Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(2)
0,00
0,00
0,00
041
Opéralions
patrimoniales
(2)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
0,00
0,00
9,00
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
Pour
information
0,00
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Titres
émis
Restos
à
réaliser
Crédits
annulés
(BP+DM+RAR
N:1)
au
31/12
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobllisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
el
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
106
Réserves
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et
caulionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
:affectai®
(BA,régie)(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participal”
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
45.
|
Total
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
{4)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
(2)
0,00
040
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(2)
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(2)
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
0,00
0,00
0,00
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
Pour
information
0,00
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
DE
023
= RI 021
; DI 040
= RE 042
; RI
040 =
DE
042
; Di
041
=
RI 041
; DE 043
» RE 043.
À
servir
uniquement,
an
dépense,
lorsque
la
régie
affactua
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée
el,
en
recettes,
lorsque
le
service
non
personnalisé
reçoll une dotation en espèces
de la part de sa collectivité de rattachement.
f)
Seul
le total
des
opérations
réelles
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A7),
(5)
Le compte
106
n'est pas
Un chapitre
mais
un articla du chapitre
10,
ê
Les crédils annulés
correspondent
ua crédits
sus
auxquels
|| convient de soustraire
les crédils employés.
3
Page
8 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - CA
- 2022
| ______Il- PRESENTATION GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1 -
MANDATS
EMIS
(y compris
sur
les
restes
à réaliser
N-1
EXPLOITATION
Opérations
réelles
(1)_|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
011
|
Charges
à caractère
général
0,00
0,00
012
|
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
0,00
0,00
014 |
Atténuations
de produits
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
0,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
68
Dot.
Amortist,
dépréciat®,
provisions
0,00
0,00
0,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et assimilés(4)
0,00
ÿ
0,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
0,00
0,00
Dépenses
d'exploitation
— Total
0,00
0,00
0,00
+
|
D 002 DEFICIT D'EXPLOITATION
REPORTE
DE N-1
|
0,00 |
|
TOTAL
DES DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
||
0,00 |
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)_|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
14
Prov.
Réglementées,
amort,
dérogatoires
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Compte
de
liaison
: affectat*
(BA
régie)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(6)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréclation
des
immobilisations
0,00
0,00
39
|
Déprécial®
des
stocks
et en-cours
0,00
0,00
45... |
Total
des
opérations
pour
compte
de
tlers
(7)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à répartir plusieurs
exercices
0,00
0,00
3.
Stocks
0,00
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
-Total
0,00
0,00
0,00
+
|
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
N-1
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEE
|
0,00
|
1)
Ÿ
compris
les
opérallons
relalives
au
rattachement
des
charges
el des
produils
el
les opérations
d'ordre
semi-budgétalros,
2)
Voir
liste des
apérations
d'ordra,
3)
Permot
de ratracer
les
variations
de
stocks
(sauf
stocks
de
marchandises
et de
fournitures).
(4)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
489,
6) Si la régie applique lo régimo dos provisions budgétaires, 6)
Hors chapitres « apérations d'équipement
».
(7) Seul le total des opérations pour compte de iers figure sur cet état (Voir ls détail Annexe
IV A7). Page
9 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - CA
- 2022
=
MINISTRATIF
il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2 — Titres
émis
(y compris
sur
les
restes
à réaliser
N-1)
EXPLOITATION
Opérations
réelles (1)
FRAME d'ordre
TOTAL
013 |
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
60
|
Achats
et variation des
stocks
(3)
0,00
0,00
70
|
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
0,00
0,00
71
|
Production
stockée
(ou déstockage)(3)
0,00
0,00
72
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
Produits
issus
de
la fiscalité(7)
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
78
Reprise
amort.,
dépreciat®
et
provisions
0,00
0,00
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
d'exploitation
—
Total
0,00
0,00
0,00
+
|
R 002 EXCEDENT
D'EXPLOITATION
REPORTE
DE N-1 |
0,08 |
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
0,08 |
,
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
Er
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(sauf
106)
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
14
|
Prov.
Réglementées,
amort,
dérogatoires
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Comptes
liaison
: affactat°
BA,
régies
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles(5)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles(5)
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation(5)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(5)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
| Amortissement
des
immobilisations
0,00
0,00
29
Dépréciation
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciat”
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
45... |
Opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
481 |
Charges
à répartir plusieurs
exercices
0,00
0,00
491
|
Dépréciations
des
comptes
de
clients
0,00
0,00
3.
| Stocks
0,00
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
-
Total
0,00
0,00
0,00|
+
|
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
DE
N-1
|
0,00
|
+
|
AFFECTATION
AUX
COMPTES
106 |
0,00 |
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00
|
à
Y
compris
les opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
el les
opérations
d'ordre
somi-budgétaires.
2)
Voir
liste des
opérations
d'ardre,
3)
Permet
de retracer los variations de stocks (sauf stocks
de marchandises
el de fournitures),
(4)
SI
la régia
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(5)
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
»,
(6)
Saul
le total
des
opérations
pour
comple
de
liers figure
sur
cel
élal
(voir
le détail
Annexe
IV A7).
(7)
Ce
chapitre
oxisto
uniquement
an
M,
41,
on
M,
43
et en
M,
44,
Page
10 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - CA
- 2022
111 - VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Ill
SECTION
D'EXPLOITATION
— DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap/
Libellé
(1)
«1
Crédits
art
ouverts
Mandats
émis
Charges
(BP+DM+RAR
N-1)
rattachées
Restes
à
Crédits
réaliser
au
annulés
4 4
000,00
TOTAL
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
20
000,00
20
000,00
66
financières
68
Dotations
aux
provisions
et
dépréclat®
(d)
(6)
0,00
Déponses
imprévues
(f)
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
20
000,00
20 000,00
=
Virement
à la section
d'investissement
0,00
Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
(8)(9)
0,00
0,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
0,00
0,00
043
Opérat
ordre
intérieur
de
la section
(10)
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
DE
20
000,00
20
000,00
L'EXERCICE
Pour
information
0,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(5)
Montant
des
ICNE
de l'exercice
0,00
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
= Différence
ICNE
N — ICNE
N-1
0,00
4)
Délailler
les chapitres
budgétaires
par
arliclé
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
par
la régle,
(2)
Le
compte
621
est
retracé
au
seln
du
chapitre
012.
(3) Le compte 634 est uniquement auvert en M. 41. (4)
Le
compte
739
est
uniquement
auvert
en
M.
43 et
en
M.
44.
(5)
Si
le montant
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
mantant
dé
l'exercice
N-1,
la montant
de
l'article 68112
sera
négatif,
(6)
Si
la
id
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
déprécialians
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
el
des
valeurs
mobilières
de placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
liers et
aux
dépréclations
des
comptes
financiers.
77)
Ce chapitre n'exisle pas en M. 49.
(8)
Cf,
définitions
du
chapitre
des
opéralions
d'ordre,
DE
042
» RI
040.
9)
Le
ee
ose
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la re
applique
la régime
des
provisions
budgétaires.
10)
Chapit
les opérations
de
stocks
où
liées
à la
Lente
d'un
inventaire
permanent
simplifié,
destiné
à retracer les opérations parlieulières telles que
Page
11 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - CA
- 2022
IlL-
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
IL
SECTION
D'EXPLOITATION
-
DETAIL DES RECETTES
[AZ
Chap
Libellé
(1)
Crédits
art(1)
ouverts
Produits
treomrarna |
Titres émis |
Lchés
0,00
0,00
Restes
à
Crédits
réaliser
au
annulés
TOTAL
= RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
20
000,00
20
000,00
Reprises
sur
provisions
et
dépréciations
(d)
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
20 000,00
20
000,00
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(6)
0,00
,
0,00
Opérat®
ordre
intérieur
de
la section
(5)
0,00
|
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
DE
20
000,00
ï
20
000,00
L'EXERCICE
Pour
information
0,08
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
- Montant
des
ICNE
de l'exercice N-1
0,00
= Différence
ICNE
N - ICNE
N-1
0,00
1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
par
la régie.
(2)
L'article
699
n'existe
pas
en
M.
49.
(3)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
41,
M.
43 ol
M.
44.
(4;
mi
ue
applique
le
régime
des
provisions
semi: budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
at
de
marchandises,
des
créances
el
des
valeurs
mobilières
le placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers et aux
Su
des
comples
financiers,
(5) Cf.
Définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RE
042
= DI
040,
RE
043=DE
043.
(8)
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le détail
du chaplire
042
sl larégle
a
opté
pour
les provisions.
budgétaires.
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