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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - Annexe 27 BP Prestation services
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - Annexe 27 BP Prestation services)
Thèmes du document : Budget, Banque, Économie et finances,
CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - BP
- 2025
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Numéro
SIRET
COLLECTIVITE
DE
RATTACHEMENT
20006892200026
CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s
CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
POSTE
COMPTABLE
DE
: SERVICE
DE
GESTION
COMPTABLE
D'AGEN
SERVICE
PUBLIC
LOCAL
M. 4 (1)
Budget
primitif
BUDGET
: CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s
(2)
ANNEE
2025
(1)
Compléter
en
fonetion
du
service
public
local
et du
plan
de
comptes
utilisé
; M.
4,
M.
41,
M.
43
ou
M.
49.
(2) Indiquer
le budget
concerné
: budget
principal
où
libellé du
budget
annexe,
Page
1
EXTRAIT
Annexe 27 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - BP
- 2025
Sommaire
I - Informations
générales
Modalités
de
vote
du
budget
IT - Présentation
générale
du
budget
A1
- Vue
d'ensemble
- Sections
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
d'exploitation
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
IT
- Vote
du
budget
A
- Section
d'exploitation
- Détail
des
dépenses
A2
- Section
d'exploitation
- Détail
des
recettes
B1
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et articles
IV
- Annexes
A
- Eléments
du
bilan
A1.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
A1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
A1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
des
emprunts
par structure
de
taux
A1.4
- Etat
de
la
dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
A1.5
- Etat
de
la delle
- Détail
des
opérations
de
couverture
A1.6 - Etat de
la dette - Autres
delles
A2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
A3.1
- Etat
des
provisions
et des
dépréciations
A3.2
- Etalement
des
provisions
A4.1
- Equilibre
des
opérations
financières
A4.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
A4.3
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
A5,1.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Exploitation
(1)
A5,1.2 -
Etat
de
ventilation
des
dépenses
et recèttes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(1)
A5.2.1
- Etat
de
ventilation
des
dép.
et rec,
des
services
d'assainissement
collectif et non
collectif-
Exploitation
(1)
A5,2,2
- Etat
de
ventilation
des
dép.
et rec.
des
services
d'assainissement
collectif
et non
collectif+ Investissement
(1)
A6
- Etat
des
charges
transférées
AT
- Détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers
B
- Engagements
hors
bilan
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la régie
B1.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
garanties
d'emprunt
81.3 -
Subventions
versées
dans
le cadre
du
vote
du
budget
!
B1.4
- Etat des
contrats
de crédit-bail
B1.5
- Etat
des
marchés
de
partenariat
81.6
- Etat
des
autres
engagements
donnés
B1.7
- Etat des engagements
reçus
B2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
palement
afférents
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiernent
afférents
C
- Autres
éléments
d'informations
C1.1
- Etat
du
personnel
C1.2
- Etat
du
personnel
de
la collectivité
ou
de
l'établissement
de
rattachement
employé
par
la régie
C2 -
Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un
engagement
financier
(2)
C3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
(3)
D
- Arrêté
et signatures
D -
Arrêté
et signatures
17 18 22 24 25 27 28 29 30 31 32 3 34 36
Sans
Objet
Sans
Objet
38 39 40 al 4 43 44 45 46 41 48 49 si 52 53 54
(1) Ces
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les
régies
rattachées
à das
communes
et
groupements
de
communes
de
moins
de
3 000
habitants
ayant
décidé
d'établir
un
budget
unique
pour
lours
services
de
distribution
d'eau
potable et d'assainissement
dans
les
conditions
fixées par l'articla
L,
2224-6
du
CGCT.
Ils n'existent
qu'en
M.
49,
(2) Ces
états
ne
sont obligatoires
que
pour
les
régies
raltachées
à
des
communes
de
3 500
habitants
et plus
(art,
L, 2313-1
du
CGCT),
à des
groupements
comprenant
su
moins
une
commune
de
3 500
habitants
at plus
(art,
L,
5211-36
du
CGCT,
art L, 8711-1
CGCT)
ot à
lours
établissements
publics.
(3) Uniquement
pour
les
services
dotés
de
l'autonamié
financière
et de
la personnalité
morale,
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'élat est
sans
objet
le cas
échéant.
Page
2 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - BP
- 2025
1—
INFORMATIONS
GENERALES
I
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
1-
L'assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
(1) du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement
;
- au
niveau
(1)
du
chapitre
pour
la
section
d'investissement.
-
avec
(2)
les chapitres
« opérations
d'équipement
» de
l'état 111 B
3.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante
:
11
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
|ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
« opération
d'équipement
».
Ill - Les
provisions
sont
(3) semi-budgétaires
(pas
d'inscriptions
en
recettes
de
la section
d'investissement)
.
IV -
La
comparaison
avec
le
budget
précédent
(cf,
colonne
«
Pour
mémoire
»)
s'effectue
par
rapport
à
la
colonne
du
budget
(4)
cumulé
de
l'exercice
précédent.
V
=
Le
présent
budget
a
été
voté
(5)
avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le
vote
du
compte
administratif
N-1.
(1) A
compléter
par
« du
chapitre
» ou
« da
l'article
».
(2) Indiquer « avec » où « sans
» les chapitres opérations d'équipement.
(3) A
compléter
par
un
seul
des
deux
choix
sulvants
:
- semi-budgôtaires
(pas
d'inscription
en
recelle
de
la section
d'investissement),
- budgétaires (délibération n°,
du
)
(4)
Indiquer
« primitif
de
l'exercice
précédent
» où
« cumulé
de
l'exarcice
précédent
».
(8) À compléter par un
seul dos (rois choix suivants :
- sans
reprise
des
résullats
de
l'exercice
N-1,
- avec
roprise
des
résulials
de
l'exercice
N-1
après
le vole
du
compta
adminisiralif,
- avec
reprise
anticipée
des
résullats
de
l'exercice
N-1.
Page
3 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - BP
- 2025
Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
VUE
D'ENSEMBLE
A1
EXPLOITATION DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LASECTION
D'EXPLOITATION
D'EXPLOITATION
V o |
CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
26:00:00
daiSa og
T
AU TITRE DU
PRESENT
BUDGET
(1)
!
1
E
+
+
+
=
RESTES
A
REALISER
(R.A.R)
DE
0,00
0,00
P
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
ï
'
o R
002 RESULTAT D'EXPLOITATION
(al: déficit)
{alexchdent)
T
REPORTE
(2)
s
0,00
1,00
z
ë
5
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
20
000,00
20
000,00
(3)
d
\
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LASECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
D |
CREDITS D'iNVESTISSEMENT (1) VOTES
=
AU TITRE DU
PRESENT
BUDGET
(y
0,00
0,00
E
compris
les
comptes
1064
et 1068)
+
+
+
:
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
Si
0.00
:
L'EXERCICE PRECEDENT (2)
'
y
È
001 SOLDE D'EXECUTION
DE LA
(si solde négatif)
(si solde
positif)
À || SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE
(2)
0,00
0,00
S
=
5
à
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT (3)
geo
pen
TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
(3)
20
000,00
20
000,00
(1)
Au
budgat
primitif,
les
crédits
vatés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
cette
étape
budgétaire,
De
même,
pour
los décisions
modificalives
et
le
budget
supplémentaire,
les
crédits
volés
correspondent
aux
crédits
votés
lors de
l'étape
budgétaire
sans
sommation
avac
coux
antérieurement
volés
lors du
même
exercice,
(2) À
servir Uniquement
en
cas
do
raprisa
des
résullals
do
l'exercice
précédant,
soit
après
le vale
du
comple
administrallf,
soll en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats,
Pour
la section
d'exploitation,
las
RAR
sont
constitués
par
l'ensemble
des
dépenses
engagées
et n'ayant
pas
donné
[lou
à service
fait
au
31
décembre
de
l'exercice
précédent.
En
receites,
il s'agit
des
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu à l'émission
d'un
Utra
au
31/12
da
l'exercice
précédent,
Pour
la section
d'invaslissement,
les
RAR
correspondant
aux
dépenses
engagées
non
mandalées
au
31/12
de
l'exercice
précédant
elles
qu'elles
ressortent
de
la comptabilité
des
engagements
el aux
recelles
cerlaines
n'ayant
pas
donné
lieu à
l'émission
d'un
titre au
31/12
de
l'exarcice
précédent,
(3) Total
de
la section
d'explaltation
= RAR
+ réaultat
reporté
+
crédits
d'exploitation
votés,
Total de la section
d'investissement
= RAR +
solde
d'exécution
raporté
+ crédits
d'invostissemant
votés.
Total
du
budget
= Total
de
la section
d'exploitation
+ Total
de
la
section
d'investissement,
Page
4 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - BP
- 2025
11-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'EXPLOITATION
-
CHAPITRES
A2
DEPENSES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N°1
(2)
nouvelles
(5
RAR
+
précédent
(1)
vote)
011
Charges
à caractère
général
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
012
Charges
de
personnel,
frals assimilés
16
000,00
0,00
16
000,00
16
000,00
46
000,00
014
Atténualions
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
4
000,00
0,00
4
000,00
4
000,00
4
000,00
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
20
000,00
0,00
20
000,00
20
000,00
20
000,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68
Dotations aux provisions et dépréciat”
(4)
0.00
|[M
0,00
0,00
0,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et assimilés
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
022
|
Dépenses
imprévues
0,00 |
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'exploitation
20 000,00
0,00
20
000,00
20
000,00
20 000,00
023
Virement
à la section
d'invéstissement
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérat"
ordre
intérieur de
la section
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
20 000,00
0,00
20 000,00
20 000,00
20 000,00 +
|
D 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE
(2) ||
0,00 |
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
20 000,00 ||
RECETTES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
(2)
nouvelles
(=
RAR
+
précédent
(1)
vote)
013
Alténuations
de charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
19
999,00
0,00
19
999,00
19
999,00
19
999,00
73
Produits
issus
de
la fiscalité
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
de
gestion
des
services
19
999,00
0,00
49
999,00
19
999,00
19
999,00
T6
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises
sur
provisions
el dépréciations
(4)
0,00
|
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'exploitation
19 999,00
0,00
19
999,00
19 999,00
19 999,00
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opéral"
ordre
intérieur
de
la section
(6)
0,00
0,00
9,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
19 999,00
0,00
|
19 999,00
49 999,00
19 999,00 +
|
R 002 RESULTAT
REPORTE
OU ANTICIPE
(2) |
1,00 |
[
TOTAL
DES RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
20 000,00 |
Pour
Information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(8)
0,00
Page
5 IL
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
|| sert à financer
le remboursement
du
capital
de
la dette
et les
nouveaux
investissements
de
la régie. CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - BP
- 2025
(1) CT.
Modalités
de vole
1.
(2)
Inscrire
an
cas
de
raprise
des
résullats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administralif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats),
(3)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les propositions
nouvallas,
(4) Si
la régie
applique
le régime
dés
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la dotation
aux
dépréciations
dos
stocks
de
fournitures
at da
marchandises,
des
créances
at des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers at aux
dépréciations
des
comptes
financiers,
(5) Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M,
49,
(6) DE 023
=
RI
021
; DI 040
» RE
042; RI
040
= DE 042
; DI 041
# RI
041
; DE
043
= RE
043.
(7) Ge chapitre existe uniquement
en
M. 4, on M. 41
et M, 43,
(8) Solde
de
l'opération
DE
023
+ DE
042
- RE
042
où
solde
de
l'opération
À
021
+
RI
040
— Di 040, Page
6 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - BP
- 2025
Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
mémoire
réaliser
N-1
nouvelles
(#
RAR
+
vote)
budget
précédent
(1)
20
Immobilisations
incorporslles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat*
(BA;régie)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
G,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
| Dépenses imprévus
00
IE
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
] Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
040
Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
(4)
0,00
20
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
||
0,00
0,00
0,00
Total des dépenses
d'ordre d'investissement
0,00
||M
0,00
0,00
0,00
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
+
|
D 001 SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ ANTICIPE
(1) |
0,00 ||
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT CUMULEES
||
0,00 ||
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémolre
Restes
à
réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
(1)
N-1
(2)
nouvelles
(= RAR
+ vote)
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
16
Emprunts
et dettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilées
(hors
165)
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
21
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
corporelles
22
Immobilisations
reçues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
en
affectation
23
Immobilisations
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Cours
Total
des
recettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'équipement
10
Dotations,
fonds
divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
et réserves
106
Réserves
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
166
Dépôts
et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
cautionnements
reçus
18
Compte
de liaison :
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectal" (BArégie)
(5)
26
Participat’
et créances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
rattachées
27
Autres
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Total
des
recettes
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Page
7 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - BP
- 2025
45...
Total
des
opérations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
pour
le compte
de
tlers
(6)
Total
des
recottes
réelles
9,00
9,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
021
Virement
de
la
section
0,00
0,00
0,00
0,00
d'exploitation
(4)
040
Opérat®
ordre
transfert
0,00
0,00
0,00
0,00
entre
sections
(4)
041
Opérations
0,00
0,00
0,00
0,00
patrimoniales
(4)
Total
des
recettes
d'ordre
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
[
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE
OU ANTICIPE (2) ||
00]
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
||
Pour
information
:
ll
s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
los
dépenses
réelles
de
fonctionnement,
Il
sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la dette
et les
nouveaux
investissements
de
la régie.
(1) cf,
Modalités
de
vols
1.
0,00
|
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
LA SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(8)
0,00
(2)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
réaultals
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
sl raprise
anticipée
das
résultats),
(3)
Le
vote
de
l'organa
délibérant
porte
uniquement
sur
las
propositions
nouvelles.
(4) DE 023
= RI
021
; DI
040
= RE 042
; RI
040
= DE 042
; DI
041
= RI
041
; DE 043
= RE
043,
(5) A
servir
uniquement,
en
dépense,
lorsque
la régie
effectue
une
dotation
initiale en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée
el, en
racettes,
lorsque
le service
non
personnalisé
reçoit
une
dotation
en
espèces
de
la part de
5a
collectivité
de
rallschement.
(6) Seul
le total
des
opérations
réelles
pour
compte
de
liers
figure
sur cat
état
(voir lo détail
Annwxa
IV-A7).
(7) Le compte
106 n'est pas un chapilre mais
un article du chapitre
10,
(8) Solde
da
l'opération
DE
023
+ DE
042
- RE
042
ou
solde
de
l'apération
R/
021
+ RI 040
- DI
040,
Page
8 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - BP
- 2025
11 -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1 - DEPENSES
(du
présent
budget
+ restes
à réaliser)
EXPLOITATION
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
011
|
Charges
à caractère
général
j
|
l
0,00
012
|
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
16
000,00
014
|
Atténuations
de
produits
0,00
60
Achats
et variation
des
stocks
(3)
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
4 000,00
||
4 000,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
0,00
68
Dot.
Amortisl,
dépréciat®,
provisions
0,00
0,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et assimilés
(4)
0,00
0,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
Î
ù
0,00
022
Dépenses
imprévues
0,00
023
|
Virement
à la section
d'investissement
La
0,00
0,00
Dépenses
d'exploitation
— Total
20
000,00
0,00
20
000,00
[
D 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE
|
0,00
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
||
20 000,0(|
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1) |
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
13
|
Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
0,00
14
Prov,
Réglementées,
amort,
dérogatoires
0,00
0,00
15
Provisions
pour
rlsques
et charges
(5)
0,00
0,00
16
le
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
18
|
Compte
de
liaison
: affectat’
(BA,régie)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
os
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(6)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
L
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
29
Dépréciation
des
Immobilisations
39
Dépréciat®
des
stocks
et en-cours
45... |
Opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
481 |
Charges
à répartir plusieurs
exercices
3.
|
Stocks
020 |
Dépenses
Imprévues
Dépenses
d'investissement
— Total
|
D 001 SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
||
0,00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
(1) Y
compris
les opérations
relallves
au
rattachement
des
charges
el des
produits
et les apéralions
d'ordre
samni-budgétaires,
(2) Voir
liste des
opérations
d'ordre.
(3) Permet
de
rotracer
les
variations
de
stocks
(sauf
stocks
de
marchandises
et de
fournitures).
(4) Ce
chapitre
n'existe
pas
an
M,
49,
(5) Si
la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
(6)
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
»,
(7)
Seul
le lolal
des
opérations
pour
camplé
dé
liers
figure
sur cel
élat
(voir le détail
Annoxe
|V A7),
Page
9 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
5 - BP
- 2025
11 -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2 —- RECETTES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
EXPLOITATION
Opérations réelles (1) |
2Pérations d'ordre
TOTAL
013
Atténuations
de
charges
0,00
60
Achats
et variation
des
stocks
(3)
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
19
999,00
71
Production
stockée
(ou déstockage)
(3)
0,00
72
Production
immobilisée
0,00
73
Produits
issus de la fiscalité (6)
0,00
74
Subventions
d'exploitation
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
76
Prodults
financiers
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
78
Reprise
amort.,
dépreciat®
et
provisions
0,00
0,00
79
Transferts de charges
0,00
0,00
Recettes
d'exploitation
- Total
19
999,00
0,00
19
999,00
+
[
R 002 RESULTAT
REPORTE
OU ANTICIPE
|
100]
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
||
20 000,00
INVESTISSEMENT
Opérations réelles (1)
RAS
sacre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
106)
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
reçues
0,00
0,00
0,00
14
Prov,
Réglementées,
amort,
dérogatoires
0,00
0,00
15
Provisions
pour risques
et charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
0,00
0,00
0,00
18
Comptes
liaison
: affectal’
BA,
régies
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
0,00
0,00
29
Dépréciation
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciat®
des
stocks
et en-cours
(4)
0,00
0,00
45...
|
Opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
481
Charges
à répartir plusieurs
exercices
0,00
0,00
491
Dépréciations
des
comptes
de
clients
0,00
0,00
Qi
Stocks
0,00
0,00
021
Virement
de
la section
d'exploitation
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
- Total
0,00
0,00
*
|
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
||
0,00
|
+
|
AFFECTATION
AUX
COMPTES
106
|
0,00
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
0,00 ||
Page
10 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - BP
- 2025
(1) Y
compris les opérations ralalives au rattachament des charges el des produils et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d'ordre, (3) Permet
de relracer les varialions de stocks
(sauf stocks de marchandises
8 de fournitures),
(4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires, (6) Soul
le total
des
opérations
pour
compte
de
ilers figure
sur cet
élat (voir
le
détall
Annexe
IV A7),
(6) Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
4, en
M.
41
et en
M.
43.
Page
11 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - BP
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'EXPLOITATION
-
DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
art
(1)
budget
précédent
(2)
nouvelles
(3)
011
Charges
à caractère
général
(5)
(6)
0,00
0,00
0,00
012
Charges
de
personnel,
frals
assimilés
16
000,00
16
000,00
16
000,00
6215
Personnel
affecté
par
CL
de
rattachement
16
000,00
16
000,00
16 000,00
014
Atténuations
do
produits
7)
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de gestion courante
4 000,00
4 000,00
4 000,00
6588
Autres
ch, diverses
de gestion courante
4 000,00
4 000,00
4 000,00
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
20
000,00
20
000,00
20
000,00
=
(011
+ 012
+ 014
+ 65)
Charges
financières
(b)
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dotations
aux
provisions
et
dépréciat®
(d)
(9)
0,00
0,00
0,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et assimilés
(e) (10)
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévus
(f)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
20 000,00
20
000,00
20
000,00
satb+c+d+te+f
023
Virement à la section d'investissement
0,00
0,00
0,00
042
Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
(11)
(12)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
0,00
0,00
0,00
D'INVESTISSEMENT
043
Opérat®
ordre
intérieur
de
la section
0,00
0,00
0,00
===
=)
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
20
000,00
20
000,00
20 000,00
(= Total
des
opérations
réelles
et d'ordre)
+
|
RESTES
À REALISER
N:1 (13) |
0,00 |
4
|
D 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE
(13) |
0,00
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
20 000,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(8)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
= Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comples
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(2) Cf.
Modalités
de
vote
1.
(3) Hors
restos
à réaliser.
(4)
Le
vole
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
las propositions
nouvelles,
(5)
Le
compie
821
esl
retracé
au
sein
du
chapitre
012.
(6) Le compte 634 ast uniquement auvert en M. 41. (7) Le
compte
739
est
uniquement
ouvert
an
M,
4 81 M,
43,
(8) Si
le mandatement
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
la montant
du
compte
86112
sera
négalif.
(9)
Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgélaires,
ainsi
qué
pour
la
dotation
aux
dépréclations
das
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
el des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comples
de
tiers
et
aux
dépréciations
des
comples
financiers.
(10)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
49.
(11)
Cf.
définitions
du
chapitre
das
opérations
d'ordre,
DE
042
» RI
040.
(12)
Le
compte
6815
peut
figurer dans
le détail
du
chapitre
042
si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgélaires.
(13)
Inscrire en cas de reprise des réaullsls de l'exercice précédent (après vote du compte administratif au si raprisa anticipée des résultats),
Page
12 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - BP
- 2025
Il — VOTE
DU
BUDGET
(L
SECTION
D'EXPLOITATION
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
nouvelles
(3)
Atténuations
de
Ventes
Its
19
999,
19
999,
19
Prestations
de
services
19
999,00
19
999,00
19
999,00
Produits
issus
do
la fiscalité
00
Subventions
0,00
00
Autres
de
courante
00
00
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
19
999,00
19
999,00
19
999,00
= 013+70+73+74+75
Produits
financiers
00
0,00
Produits
c
00
00
Reprises
sur
provisions
et dépréclations
(d)
(7)
00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
19
999,00
19
999,00
19
999,00
satb+c+d
ordre
transfert
entre
sections
00
00
ordre
Intérieur
de
la
section
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
00
00
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
19 999,00
18 999,00
19 999,00
DE
L'EXERCICE
Total
des
réelles
et
d'ordre]
[
RESTES
À REALISER
N-1
(10) |
0,00
||
+
[
R 002 RESULTAT
REPORTE
OÙ ANTICIPE
(10) ||
1,00 |
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
||
20 000,00
|
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
- Montant
des
ICNE
de l'exercice
N-1
0,00
= Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1
0,00
(1) Détailler las chapitres budgétaires par article conformément
au plan de comptes appliqué par
la rägie.
(2)
Cf.
Modalités
de
vote
|,
(3) Hors
restes
à
réaliser.
(4) Le vote de l'assemblée porte uniquement sur les prapasilions nouvelles. (5) Le
compte
699
n'existe
pas
en
M,
49,
(8) Ce chapitre existe uniquement en M. 4, M. 41 et M. 43, (7)Si
la régie
applique
le régime
des
provisions
semi-budgôtalres,
ainsi
que
pour
la dotation
aux
dépréciations
des
slocks
de
fournilures
et de
marchandises,
des
créances
el des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréclations
des
comples
de
llers et aux
dépréclations
des
comptes
financiers,
(8) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RE
042
= Di
040,
RE
043
= DE
043.
(9)
Le
compte
7815
peut
figurer dans
lo détall
du
chapitre
042
si la régle
applique
le régime
das
provisions
budgélaires,
(10)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précèdent
(après
vole
du
compte
administralif
où
sl reprise
anticipée
des
résultats),
Page
13 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - BP
- 2025
Ill — VOTE
DU
BUDGET
qIl
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Chap
/ art
(1)
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
budget
précédent
nouvelles
(3)
Immobilisations
00
Immobilisations Immobilisations
en
affectation
Immobilisations
on
cours
Total
des
d'
fonds
divers
et réserves
Subventions
d'investissement
et dettes
assimilées
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA,régio)
et créances
rattachées
Autres
Immobilisations
financières
Total
des
dépenses
financières
Total
dos
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
tiers
TOTAL
DEPENSES
REELLES
ordre
transfert ontre
sections
Reprises
sur autofinancement
antérieur
Charges
transférées
TOTAL DEPENSES D'ORDRE
TOTAL DES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE
=
Total
des
réelles
et
d'ordre
[
RESTES
À REALISER
N-1 (10) ||
0,00 |
+
[
D 001 SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ ANTICIPE
(10) ||
0,00 |
|
TOTAL DES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT CUMULEES
||
0,00 ||
{1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes
appliqué par la régie.
(2) Cf,
Modalités
de
vote
1.
(3) Hors restes à réalisor, (4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles,
(8) Voir
état
111 83
pour
le détail
des
opérations
d'équipement.
(6) Voir annexe IV A7 pour lo détail des apéralions pour compte de liers. (7)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D
040
=
RE
042,
(8)
Le
compte
15...2
peul figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la régle
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(9) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D/
041
=
RI 041.
(10)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
Vota
du
comple
administralif
où
si reprise
anticipée
des
résultats),
Page
14 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s - BP
- 2025
Il - VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap /
art
(1)
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
nouvelles
(3)
Subventions
d'investissement
0,00
Emprunts
et dettes
assimilées
(hors
165)
0,00
Immobilisations
i
00
Immobilisations
00
Immobilisations
en
affectation
0
Immobilisations
en
cours
Total
des
recettes
d'
fonds
divers
et
réserves
et cautlonnements de
llaison
: affectat*
et créances
rattachées
Autres
Immobilisations
financières
Total des
rocottes
financières
Total
des
recettes
d'opérations
pour
compte
de
tiers
TOTAL
RECETTES
REELLES
021
Virement
de
la section
040
ordre
transfert entre
sections
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
041
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
Total
des
recettes
réelles
et d'ordre)
|
RESTES A REALISER
N-1 (9) |
0,00 |
+
[
R 001 SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF REPORTE
OÙ ANTICIPE (9 |
0,00 |
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
||
0,00 |
(1) Détalller las chapitres budgétaires par arlicio conformément au plan da comptes appliqué par la régie. (2) Cf.
Modalités
de
vole
|,
(3)
Hors
restes
à
réaliser.
{4) Le vote de l'organe déllbérant porte uniquement sur lo propositions nouvelles. (6) Voir annexe IV A7 pour le détall des opérations pour compte
da tiers,
(6) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RI
040
= DE
042.
(7) Le
compte
1%...2
peut
figurer
dans
le détall
du
chapitre
042
si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(8) Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D/
041
= RI
041,
(8)
Inscrire
an
cas
dé
reprise
des
résullats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
dos
résultats).
Page
15 CC
Confluent
Coteaux
de
Prayssas
- CC
Conf
Cot
de
Prayssas
- Prestation
de
s
- BP
- 2025
Ill - VOTE
DU
BUDGET
(Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
16