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Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Saint-Galmier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Collectivités territoriales,
1
Ordre du jour
du Conseil municipal
du jeudi 23 mai 2024
0. INFORMATIONS MENSUELLES
1. DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AUPRES DU C.C.A.S (Rapporteur Philippe DENIS)
2. INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS DELEGUES (Rapporteur Philippe DENIS)
3. CONVENTION UTILE SUD FOREZ – MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL (Rapporteur Philippe DENIS)
4. PARTICIPATION EMPLOYEUR A LA PREVOYANCE : MODIFICATION (Rapporteur Philippe DENIS)
5. CONVENTION PARTENARIALE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DANS LA LOIRE ENTRE L’ECOLE DE MUSIQUE, LA COMMUNE ET LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE (Rapporteur Philippe DENIS)
6. ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE (Rapporteur Solange MORERE)
7. CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION ET L’EXECUTION DU MARCHES PUBLIC DE PRESTATION DE SERVICE POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE – LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE (Rapporteur Solange MORERE)
8. CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE ET L’ASSOCIATION DES FAMILLES (Rapporteur Solange MORERE)
9. LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS – CONVENTION DE GROUPEMENT AVEC SAINT-ETIENNE METROPOLE (Rapporteur Mireille PAULET)
10. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN RADAR LASER ENTRE LES COMMUNES DE CHAZELLES-SUR-LYON ET SAINT GALMIER (Rapporteur Gérard ALLANCHE)
11. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-GALMIER ET LE GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE LA LOIRE RELATIVE A LA VIDEOPROTECTION (Rapporteur Gérard ALLANCHE)
12. LOCATION DES SALLES MUNICIPALES – TARIFS 2025 (Rapporteur Gérard ALLANCHE)
13. TARIFS DES DROITS DE PLACE (Rapporteur Guy BERNE)
14. SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2024 (Rapporteur Geneviève NIGAY)
15. CONVENTION CHANTIERS EDUCATIFS – ANNEE 2024 (Rapporteur Michel FRANCHINI) 2
16. CHAMPIONNATS DE FRANCE DE PUMPTRACK – SPONSORS (Rapporteur Gérard GRANGE)
17. DECISIONS DU MAIRE – INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL (Rapporteur Philippe DENIS)
18. INFORMATIONS DIVERSES