Ordre du Jour - Ordre du Jour

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Ordre du Jour - Ordre du Jour Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Galmier. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation, Sport, 1

Ordre du jour

du Conseil municipal

du jeudi 4 juin 2026

0. INFORMATIONS MENSUELLES

1. DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (Rapporteur Julien GOUTAGNY)

2. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ELECTORALES (Rapporteur Julien GOUTAGNY)

3. PROPOSITION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (Rapporteur Julien GOUTAGNY)

4. CREATION DES COMITES CONSULTATIFS (Rapporteur Julien GOUTAGNY)

5. DROIT A FORMATION DES ELUS (Rapporteur Julien GOUTAGNY)

6. TARIFS DE LA PISCINE (Rapporteur Julien GOUTAGNY)

7. ELECTIONS PROFESSIONNELLES DECEMBRE 2026 – FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL (Rapporteur Julien GOUTAGNY)

8. DEROGATION DE TRAVAUX POUR UN APPRENTI MINEUR (Rapporteur Joëlle VILLEMAGNE)

9. TARIFICATION DES ETUDES SURVEILLEES (Rapporteur Joëlle VILLEMAGNE)

10. REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS PERISCOLAIRES, ¼ D’HEURE BALDO, ETUDES ET RESTAURATION SCOLAIRE (Rapporteur Joëlle VILLEMAGNE)

11. MISE EN PLACE DU CHEQUE ASSOCIATIF « SPORT ET CULTURE » POUR LES MOINS DE 18 ANS (Rapporteur Joëlle VILLEMAGNE)

12. ADHESION MISSION LOCALE DU FOREZ (Rapporteur Joëlle VILLEMAGNE)

13. SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS (Rapporteur Joëlle VILLEMAGNE)

14. TARIFS MINI-GOLF (Rapporteur Catherine COMBE)

15. CHANTIERS EDUCATIFS – CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE (Rapporteur Marie-Hélène BOUILHOL)

16. INFORMATIONS DIVERSES