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Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Pecq.
Lien du pdf (Déliberation - 23 6 1 Decisions)
Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Eau et assainissement,
Date de mise en ligne : le 10 octobre 2023
VILLE DU PECQ
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers municipaux
en exercice : 33
En verlu de l'article L.2131-1 du
C.G.C.T.,
Lo Moire du Pecq corlifie que la
convocolion à la présonle séance a élé
adressée aux conseillers municipaux en
dole du 27 soplembre 2023
el ottesle que lo présent documonl a
été publié par voie éledronique le
10 OCT. 2023 transmis en Sous-Prôfeclure le
Laurence BERNARD
N° 23-6-1
SÉANCE DU 4 OCTOBRE 2023
Présents : Mme BERNARD, Moire, Mme WANG, M. AMADEI,
Mme DESFORGES, M. SIMONNET, M. FOURNIER, Mme DE BROSSES, M. PRACA,Moires-Adjoints,
Mme JOURDRIN, M. GALPIN, Mme BESSE,Mme CLARKE, M. LEPUT, Mme SERIEYS,Mme WEILL-LOGEA Y, M. MANUEL, Mme MAMBLONA- AMIEZ, M. KADDIMI, Mme MORAINE, M. HULLIN, M. FRANÇOIS,
M. SIMONIN, Mme DE CHABOT, M. CHARLES, M. BUYS,
Mme THEBAUD, Conseillers Municipaux,
Pouvoirs :
M. DOAN, pouvoir remis à Mme BERNARD
M. LELUBRE, pouvoir remis à Mme DESFORGES
Mme BEHA, pouvoir remis à Mme WANG
Mme CAMPION, pouvoir remis à Mme DE BROSSES
M. BIZET,pouvoir remis à Mme THEBAUD
Mme SAMPIERI, pouvoir remis à M. BUYS
Absents : M. BESSETTES
Secrétaire de séance : Mme DESFORGES
Lo séance esl ouverte à 20 heures 30 sous lo présidence d
odome Laurence BERNARD, Moire. Le procès-verbal de la séance du 29 juin 2023 est approuvé à l'unanimité des présents el des représentés. Lo éonce esl levée à 22 heures 25.
OBJET
DECISIONS PRISES EN VERTU DE L'ARTICLE L.2122.22 DU CODE
GENERAL DESCOLLECTIVITES TERRITORIALES
Vu les articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales,
Les décisions prises en application de la délégation de pouvoirs accordée au Maire,
par délibérotion N° 20-2-5 du 27 mai 2020 et N° 22-2-6 du 6 avril 2022, dans le cadre des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités
territoriales ont été les suivantes :
02023-78 du 20 juin 2023 : Nomination d'un mandataire suppléant de la régie de
recettes pour la piscine municipale.
02023-79 du 20 juin 2023 : Signalure d'une convenlion avec la sociélé EBULLITIONS pour l'organisation d'un spectacle suivi d'un atelier« bulles géantes» le 18 août 2023 à l'accueil de loisirs les Petits Moulins. Le montant de • '
500 € TTC. ~~;t,~~~~ÏJ
8 1~~~~irtoE
Dale de lé!é~ansm,ss,on 06/10/2023
Dale de réception préfecture 06/10/2023 02023-80 du 22 juin 2023 : Signature des lot n°l et n°2 du marché public de travaux
de rénovation dans divers bâtiments communaux, pour respectivement la rénovation de la salle de restaurant « La Belle époque» et la réfection des sanitaires de l'école maternelle Général Leclerc, avec la société SARLSTPIF.
Le montant de la prestation pour le lot n°l s'élève à 19 863.36 € TTC.
Le montant de la prestation pour le lot n°2 s'élève à 17 082.29 € TTC.
02023-81 du 22 juin 2023: Signature d'une convention avec l'association« Tous en
Scène» pour 68h d'animations musicales en direction des enfants et adultes handicapés du 11 septembre 2023 au 28 juin 2024.
Le montant de la prestation s'élève à 5 316.24 € TTC.
02023-82 du 26 juin 2023 : Signature d'une convention avec l'association Protection
Civile des Yvelines pour la mise en place d'un Dispositif Prévisionnel de Secours dans le cadre de la l'organisation des festivités du 14 juillet 2023.
Le montant de la prestation s'élève à 675 € (association exonérée de la TVA).
02023-83 du 27 juin 2023 : Signature d'un contrat de cession du spectacle
« Scapin » avec la compagnie « Scène et Public » pour une représentation fixée au l er mars 2023 au Carré des Mousquetaires à Port-Marly, dans le cadre de la saison
culturelle 2023-2024.
Le montant de la prestation s'élève à 3 481.50 € TTC.
D2023-84 du 27 juin 2023: Signature d'un contrat de cession du spectacle « Tant qu'il y aura des coquelicots » avec la compagnie « He ! Psst ! » pour 2 représentations les 6 et 7 octobre 2023 dans la salle Delfino, dans le cadre de la saison culturelle 2023-2024.
Le montant de la prestation s'élève à 3 017 .30 € TTC.
D2023-85 du 27 juin 2023 : Signature d'un contrat de cession du spectacle « Pleine Lune» avec l'association « La Balbutie» pour une représentation fixée au 3 février
2023 dans la salle Delfino, dans le cadre de la saison culturelle 2023-2024. Le montant de la prestation s'élève à 2 376.64 € (association non assujettie à la TVA).
02023-86 du 27 juin 2023 : Signature d'un contrat de cession du spectacle « Plein air» avec la compagnie« Liluth » pour 4 représentations fixées aux 5 et 6 février 2024 au pôle Wilson et aux 8 et 9 février 2024 dans la salle Oelfino, dans le cadre de la saison culturelle 2023-2024.
Le montant de la prestation s'élève à 2 794 € TTC.
D2023-87 du 30 juillet 2023 : Nomination d'un mandataire suppléant de la régie de recettes pour la piscine municipale pour la période du l er au 31 août 2023.
D2023-88 du 29 juin 2023 : Signature du marché public de régie publicitaire des supports de communication de la ville du Pecq (magazine municipal et guide
municipal) avec la société LVC COMMUNICATION SAS pour une période de l an à compter du l O juillet 2023.
D2023-89 du 30 juin 2023 : Signature d'un bail pour la location de locaux à usaqe
de crèche avec la société HLM l 001 VIES HABITAT, pour des l~~~fii~g~ 3 e 1 ~~-~@Edes Date de té!étransm1ss1on: 06/10/2023 Date de réception préfecture: 06/10/2023
2 Vignes Benettes, entrée N 78 230 LE PECQ. Le loyer mensuel s'élève à l 055.93 €.
D2023-90 du 30 juin 2023 : Signature d'un bail pour la location de locaux à usage de crèche avec la société HLM 1001 VIES HABITAT, pour des locaux sis l avenue des
Vignes Benettes, entrée O 78 230 LE PECQ. Le loyer mensuel s'élève à l 122.70 €.
D2023-91 du 30 juin 2023 : Signature d'un avenant au marché de services
d'assurances pour la ville du Pecq lot n°2 : assurance des véhicules à moteur et risques annexe, dans le cadre d'un ajustement contractuel concernant la cotisation
annuelle auto-collaborateur qui est portée hors indexation contractuelle à l 500 € HT.
D2023-92 du 6 juillet 2023 : Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Seine Normandie au titre du dispositif « Gestion des eaux pluviales en zone urbaine »
dans le cadre de la requalification du parking situé dans le quartier Ermitage aux
abords de l'école Saint Dominique.
D2023-93 du 6 juillet 2023 : Demande de subvention auprès de la Région lie de France au titre du dispositif « Eaux, milieux aquatiques et humides, trames vertes et
bleues, zéro phyto » dans le cadre de la requalification du parking situé dans le
quartier Ermitage aux abords de l'école Saint Dominique.
D2023-94 du 6 juillet 2023 : Demande de subvention auprès de l'Agence Régionale
de la Santé au titre d'une demande de financement d'aide à l'investissement
immobilier dans le cadre de la construction d'une maison médicale.
D2023-95 du 6 juillet 2023 : Demande de subvention auprès de la Communauté d' Agglomération Saint Germain Boucles de Seine au titre du dispositif « Soutien aux
expérimentations - Budget participatif 2023 » dans le cadre de la requalification du
parking situé dans le quartier Ermitage aux abords de l'école Saint Dominique.
D2023-96 du 10 juillet 2023 : Signature d'une convention de partenariat avec la Ville de Maisons-Laffitte consistant à un « échange de spectacle» dans le cadre de la saison culturelle 2023-2024. Les sommes encaissées pour les spectacles de « Bounce
Back» organisé par Maisons-Laffite et « A Christmas Carol» organisé par le Pecq,
seront respectivement reversées aux communes organisatrices.
D2023-97 du 18 juillet 2023 : Signature d'un contrat de cession du droit
d'exploitation du spectacle« Cousumain », avec l'association BAL, dans le cadre de la saison culturelle 2023-2024, pour une représentation le samedi 27 avril 2024, à 11 h
et 17h, à la salle Delfino et pour un montant total de 2013.15 € TTC.
D2023-98 du 18 juillet 2023 : Signature d'une convention de partenariat pour le projet « Action culturelle sur Seine», avec la commune de Maisons-Laffitte, la Société
Publique Locale CLAS (Culture Loisirs Arts el Spectacles) el l'Association Centre Culturel Jean Vilar; pour la mise en place d'un parcours d'éducation artistique et
culturelle appelé « Action culturelle sur Seine » autour du projet « Du vrai et du faux ». Le département des Yvelines a accordé une subvention de 15 000 € pour la réalisation de ce projet. Cette subvention a été versée au Centre culturel Jean Vilar de
Marly-le-Roi et répartie comme suit : Marly-le-Roi : 3 750 €, Le Pecq : 3 750 €,
Le Vésinet: 3 750 € et Maison-Laffitte: 3 750 €.
Accuséde réceptionen préfecture
078-217 804814-20231004-2~6-1-DE
Date de télétransmission: 06110/2023
Dale de récephon préfeclure: 06110/2023 3 D2023-99 du 18 juillet 2023 : Signature d'un contrat de cession du spectacle « Le
château de ma mère», avec l'Accompagnie, dans le cadre de la saison culturelle
2023-2024, pour des représentations les mardi 23 janvier 2024 (à l Oh et 14h30 -
représentations scolaires) ; jeudi 25 janvier 2024 (à l Oh et 14h30 - représentations
scolaires); vendredi 26 janvier 2024 (à 14h30 - représentation scolaire et 20h45 -
représentation tout public) et samedi 2 7 janvier 2024 (à 19h - représentation tout
public), qui se dérouleront dans l'auditorium du collège Pierre et Marie Curie.
Le montant total de la prestation s'élève à l 0 688.90 € TTC.
D2023- l 00 du 28 juillet 2023 : Signature du lot n°l : Impression du journal
municipal et du lot n°2 : Impression de brochures et cartes de vœux du marché public
d'impression des supports de communication avec la société IMPRIMERIE DE
COMPIEGNE - GROUPE DES IMPRIMERIESMORAULT, pour une période de l on,
tacitement reconductible pour 2 ans sans que la période ne puisse excéder 3 ans.
Les montants des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit :
- Lot n°1 : Impression du journal municipal : l 0 000 € HT minimum et
45 000 € HT maximum
- Lot n°2 : Impression de brochures et cartes de vœux : 3 000 € HT minimum et
23 000 € HT maximum
D2023- l 01 du 21 août 2023 : Signature d'une nouvelle convention avec
M. Volodymyr VYSOTSKA et Mme Yana VYSOTSKA, pour la mise à disposition à titre
précaire et révocable d'un logement sis 13 quai Maurice Berteaux - LE PECQ, dans le
cadre de la proposition de solutions d'hébergements transitoires aux familles
ukrainiennes hébergées en France. Cette convention est signée pour une durée de 6
mois renouvelable 2 fois, à compter du l "'septembre 2023 ; moyennant le versement
d'une indemnité mensuelle de 330 € et d'une participation mensuelle d'un montant
de 70 € pour le remboursement des frais d'électricité, de gaz et d'eau dès l'entrée dans les lieux.
D2023- l 02 du 24 août 2023 : Signature d'un mandat de distribution de billetterie
avec Fronce Billet - Les Mercuriales, dons le cadre de la Saison culturelle 2023-2024
du Quai 3. La Ville du Pecq fixera le quota de billets à commercialiser, conformément
à l'ordre d'édition de billetterie informatique qui sera établi pour chaque spectacle
concerné. Le prix de vente des billets de spectacles, vendus par Fronce Billet,
correspond au cumul du prix de vente pratiqué par la ville du Pecq au plein tarif ou au
tarif réduit et de la commission de France Billet, fixée à l 0% du tarif de la ville, avec
un minimum de 2 € par billet.
D2023- l 03 du 28 août 2023 : Désignation de la SAS Ammareal, pour assurer la
reprise d'articles du fond du réseau des bibliothèques municipales (livres,
documentaires, CD, etc ... ). L'inscription à ce processus se fait dans le cadre d'un
reversement caritatif uniquement. Les documents désherbés par le réseau des
bibliothèques, sont cédés à Ammareol, pour en assurer le tri, l'entreposage, la vente,
le don ou le recyclage. Ammoreol reverse 7 .5% du prix net H.T. par article vendu à
l'association Bibliothèque Sans Frontière, désignée par la Ville du Pecq.
Lo durée de cet engagement est d'un an renouvelable par tacite reconduction deux
fois pour la même période, soit une durée totale de 3 ans.
02023-104 du 29 août 2023 : Signature d'une conventir'-'--><-><..,'--"''-'-'-'-'-'-""'-'-'-'"'-u.,_,.,__,.,__ ___ ~
séances d'éveil musical, auprès des enfants accueillis dans l~J~ttv~i;;~•-J0me Dale de léléUansmission : 06110/2023 Dale de réception préfecture: 06/10/2023 '-1 Anne-Laure BOUTIN, entrepreneuse. Les prestations sont fixées entre le 29 septembre 2023 et le 31 octobre 2023, pour un montant total de 600€ TTC.
02023- 105 du 5 septembre 2023 : Signature d'un avenant de résiliation du contrat d'assurance protection fonctionnelle pour les agents et les élus, avec la société
d'assurance mutuelle SMACL ASSURANCES. Le contrat est résilié au 31/12/2023.
02023- 107 du 5 septembre 2023 : Signature d'une convention pour l'intervention
d'un médecin spécialisé en pédiatrie, Mme Brigitte CORNUAU. La convention prend effet à compter du 1erseptembre 2023, pour une durée de 1 an, et pour un montant
total de 19440 € TTC.
02023- 108 du 6 septembre 2023 : Signature d'un avenant au contrat de
maintenance du logiciel ARPEGE avec la société ARPEGE, à compter du 1or janvier
2024. Le montant annuel pour la maintenance de l'interface est de 760.44 € TTC.
02023- 109 du 6 septembre 2023 : Signature du marché public de travaux concernant l'enfouissement des réseaux allée du Tapis vert et allée du Golf avec la société VIALUM en cotraitance avec la société ZL TP. Le montant de la prestation
s'élève à 303 337.80 € TTC.
02023- 110 du 6 septembre 2023 : Signature du contrat de cession du spectacle « Le
jardin des oiseaux» avec l'association « Autour de l'oiseau», pour une représentation le 5 mai 2024 au parc Corbière dans le cadre de la saison culturelle 2023-2024. Le
montant de la prestation s'élève à 3 558.20 €. (Association non assujettie à la TVA).
02023-111 du 8 septembre 2023 : Signature d'un contrat de cession et
représentation du spectacle « Les Contes du ventre rond», avec la Compagnie Cont'Animes, prévue le samedi 2 décembre 2023, à 16h, à la Bibliothèque E. Flachat
du Pôle Wilson et pour un montant total de 570 € TTC.
02023-112 du 8 septembre 2023 : Signature d'un contrat de cession et
représentation du spectacle « Déambulations Fous marins», avec la Compagnie
Artistes et Compagnie, prévue le dimanche 1er octobre 2023, au Château de Monte Cristo, à Port Marly et pour un montant total de 450 € TTC.
02023- 113 du 8 septembre 2023 : Signature d'un mandat de distribution de
billetterie avec BilletReduc, pour les spectacles programmés dans le cadre des saisons culturelles du Quai 3, pour lequel la Ville du Pecq fixera le quota de billets à
commercialiser. Le prix de vente des billets de spectacles, vendus par BilletReduc, correspond au cumul du prix de vente pratiqué par la Ville du Pecq au plein tarif ou au tarif réduit et de la commission de BilletReduc, qui peut varier de 5% à 10% du tarif
de la Ville du Pecq, avec un minimum de 0.95 € HT par billet.
02023-114 du 11 septembre 2023 : Signature d'une convention pour la mise à
disposition de locaux avec l'association LECHE LEAGUE France dans le cadre de l'organisation de réunions d'échanges autour de l'allaitement maternel à raison d'une
fois par mois.
Cette mise à disposition est consentie à titre grâcieux.
02023-115 du 14 septembre 2023 : Signature de l'avenant 1A~ls11G1.Jé 1orn~iér11ctMatérie 078-217 804814-20231004-23-6-1-DE Date de télélransmiss,on: 06/10/2023 Date de réception préfecture: 06/10/2023 5 et consommables à usage unique destiné à l'entretien des locaux « au marché de
fourniture et livraison de matériels et produits d'entretien, avec la société DEI.AISY
CARGO - HERSAND SARL, concernant la modification du bordereau de prix unitaires,
à compter de la notification de l'avenant.
D2023-116 du 14 septembre 2023 : Cessation et nomination d'un régisseur titulaire
et de mandataires suppléants de la régie centralisée des recettes périscolaires et de la petite enfance de la ville du Pecq.
D2023- l 17 du 14 septembre 2023 : Cession et nomination d'un régisseur titulaire et
d'un mandataire suppléant de la régie d'avances et des diverses dépenses
communales de la Ville du Pecq.
Fait et délibéré,
Pour extrait conforme,
, le Maire, -
Laurence BERNARD
Accuséde réceptionen préfecture
078-217804814-20231004-2~6-1-DE
Date de télétransmission : 06/1012023
Date de récept,on préfecture: 06/10/2023 G