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Arrêté - ARRETE 2026 090
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Leforest.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 2026 090)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX ARRÊTÉS DU MAIRE
Le Maire de la Ville de LEFOREST
AN Vu le Code des Collectivités Territoriales
Vu le Code de la Route
‘Ville de Lefo rest Vu la demande présentée par Madame RE LT # rue de Pau, 62 790 LEFOREST en date du un 6, relative à occuper le Domaine Public pour le Stationnement
d’un camion de marchandises au droit du 12 rue de Pau à
Leforest.
Considérant qu'il convient, par mesure de sécurité publique et pour faciliter le déchargement au droit du 12 rue de Pau à Leforest, de réglementer le stationnement des véhicules de tous genres.
ARRÊTÉ N° 2026/090
ARRÊTÉ MUNICIPAL TEMPORAIRE
RELATIF AU STATIONNEMENT D’UN CAMION DE MARCHANDISES SUR LA VOIE PUBLIQUE
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Mme RS autorisée à occuper le domaine public pour le stationnement d’un Camion de déménagement, Du Mercredi 10 Juin 2026 au Mercredi 10 Juin 2026 Inclus soit pour une durée de Un (01) jour(s).
Le stationnement des véhicules de toute nature sera interdit au droit de l’adresse précitée à Leforest aux dates reprises à l’article 1° ci-dessus.
Ce dernier devra prendre toutes les dispositions nécessaires afin que la circulation routière ne soit pas gênée.
Les droits des riverains demeureront réservés en ce qui concerne le libre accès à leur habitation, la possibilité d'en sortir et d'assurer le chargement et le déchargement des marchandises.
La signalisation temporaire à mettre en place est à la charge de vo
Les contraventions au présent arrêté seront constatées et réprimées conformément aux lois.
Mn Monsieur le Commissaire de Police
Le Service de la Police Municipale
Madame la Directrice Générale des Services
Les Services Techniques de la Ville
Sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché à la porte de la mairie et mis en ligne sur le Site Internet de la Ville.
Fait à Lefojest, Le 8 Juin 2026. Le M:
Certifié eMécutoire le 09/06/2026. Christian MUSL
Tel: 0h91.83.06.20 - Fax: 03.91.83.06.21 - Courriel : mairie@villedeleforest.fr
Toute correspondance doit être adressée à :
Monsieur Le Maire - Hôtel de Ville - 62790LEFOREST
Site internet : www. villedeleforest. fr
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papier
recyclé