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PLU - Annexes - inventaire zones humides
Document publié le Jeudi 26 février 2015 par la commune de Saint-Honoré.
Lien du pdf (PLU - Annexes - inventaire zones humides)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Eau et assainissement,
Commune
de
Saint-Honoré
Inventaire
des
zones
humides
communales
Acer
campestre
Rapport
d'étude
Janvier
2012 Sommaire
sé
,
Sommaire
Inventaire
des
zones
humides
3
I.
Recueil
des
données
existantes
3
II.
Localisation
et
délimitation
des
zones
humides
6
ITA.
Validation
des
zones
humides
6
II.B.
Zones
humides
de
la
commune
de
Saint-Honoré
6
III.
Caractérisation
et
hiérarchisation
des
zones
humides
21
IV.
Délimitation
des
espaces
de
fonctionnalité
24
V.
Réflexion
pour
l'intégration
des
zones
humides,
espaces
de
fonctionnalité
et
Plan
Local
d'Urbanisme
26
V.A.
Zones
humides
26
V.A.1.
Objectif
1
- Conservation
en
l'état
de
la
situation
hydraulique
26
V.A.2.
Objectif
2
-
Exception
pour
amélioration,
évolution
et
restauration
de
la
situation
hydraulique
27
V.A.3.
Objectif
3
-
Conservation
des
populations
animales
et
végétales
27
V.B.
Espaces
de
fonctionnalité
27
V.B.1.
Objectif
1
-
Conservation
en
l'état
de
la
situation
quantitative
et
qualitative
d'alimentation
hydraulique
de
la
zone
humide
27
V.B.2.
Objectif2
- Exception
pour
:
27
V.B.3.
Objectif
3
-
Conservation
des
milieux
de
divagation
des
populations
animales
ou
des
accès
à
ces
milieux
28
Annexes
-
Atlas
cartographique
29
I.
Pontcharra,
Pontcharra
Sud
et
Marais
de
la
Mure
29
II.
Lac
Charlet,
Lac
Charlet
amont,
Lac
Charlet
-
mare
1,
et
Lac
Charlet
-
mare
2
30
III.
Pré
de
l'Hôpital
31
IV.
Pré
des
Molles
1,
2,
3,
4,
5,
6
32
V.
la
Touche
33
VI.
Grands
Prés
1
et
2
34
VII.
le
Clos
de
Mouche
35
Inventaire
des
zones
humides
communales Sommaire
VIII.
les
Fiarets
IX.
Pressepied
1
et
2
X.
Sous
l'Orme
XI.
Aux
omis
XII.
Col
de
l'Ouilière
1,
2,
3
et
4
Inventaire
des
zones
humides
communales
cer 36 37 38 39 40 Index
ce cmpeshe
Index
des
tableaux
Tableau
1
: Critères
de
délimitation
des
zones
humides
6
Tableau
2
: Zones
humides
de
là
commune
de
Saint-Honoré
7
Tableau
3
: Typologie
des
zones
humides
de
Saint-Honoré
8
Tableau
4
: Notation
en
fonction
de
la
typologie
des
zones
humides
21
Tableau
5
: Hiérarchisation
des
zones
humides
en
fonction
de
leurs
intérêts
22
Tableau
6
: Critères
de
délimitation
des
espaces
de
fonctionnalité
24
Index
des
cartes
Carte
1
: Analyse
bibliographique
5
Carte
2
: Localisation
des
zones
humides
de
Saint-Honoré
9
Carte
3
: Localisation
des
zones
humides
-
partie
Sud
10
Carte
4
: Localisation
des
zones
humides
-
partie
Nord
11
Carte
5
: Typologie
SDAGE
des
zones
humides
de
Saint-Honoré
12
Carte
6
: Hiérarchisation
des
zones
humides
selon
les
intérêts
hydrologiques,
écologiques,
paysagers
et
de
production
23
Carte
7
: Zones
humides
et
espaces
de
fonctionnalité
25
Carte
8
: Pontcharra,
Pontcharra
Sud
et
Marais
de
la
Mure
29
Carte
9
: Lac
Charlet,
Lac
Charlet
amont,
Lac
Charlet
- mare
1,
et
Lac
Charlet
- mare
2
30
Carte
10
: Pré
de
l'Hôpital
31
Carte
11
: Pré
des
Molles
1,
2,
3,
4,
5,6
32
Carte
12
: la
Touche
33
Carte
13
: Grands
Prés
1
et
2
34
Carte
14
: le
Clos
de
Mouche
35
Carte
15
: les
Fiarets
36
Carte
16
: Pressepied
1
et
2
37
Carte
17
: Sous
l'Orme
38
Carte
18
: Aux
omis
39
Carte
19
: Col
de
l'Oullière
1,
2,
3
et
4
40
Inventaire
des
zones
humides
communales Index Illustration
1
:
Illustration
2
:
Illustration
3
:
Illustration
4
:
Illustration
5 :
Illustration
6
:
Illustration
7
:
Illustration
8 :
Illustration
9
:
Ilustration
10
:
Illustration
11
:
Illustration
12 :
Illustration
13
:
Illustration
14
:
Illustration
15
:
Index
des
illustrations
Pontcharra.....
sise
sressssessesseceennserrenesee
13
Pontcharra.....
ses
sisesrenesseseseecenenseeeneenees
13
Marais
de
la
Mure... Sienne
14
La
Touche
serres ennsseceeseserenreeeneseeeenessese
14
Lac
Charlet
-
mare
2,
sise
eseesnserreessee
15
Lac
Charlet
-
amont...
siennes
15
Lac
Charlet
sisi
sessrsssesesseceesesernesseee
16
Col
de
l'Oulière
4...
iii
iitessesrsseseeeeereereessseese
16
Lac
Charlet
-
mare
1.
sis
sisssesissseseeesnenennne
17
Pré
des
Molles
5... ire
17
Pré
des
Molles
2...
sure
18
Grand
PFÉ
2
ses
eceressreanerneserseeenenneeneesseeenee
18
Sous
l'OFME
sers
eenesscseseecenneeceenesseeesnsee
19
AUX
OMIS
nes
ess ses nr suce noce
ossnesse case eneeneneneneesneseesenenensne
19
Pré
de
l'Hôpital...
iii
20
Inventaire
des
zones
humides
communales Introduction
cer
LÉ
Introduction
«
Parce
qu'elles
occupent
une
position
particulière
…
entre
terre
et
eau,
parce
qu'elles
sont
source
de
qualité
et
de
diversité
biologique,
parce
qu'elles
peuvent
efficacement
stocker
l’eau
en
excès
et
la
restituer
lorsqu'elle
fait
défaut,
les
zones
humides
ont
un
rôle
essentiel
pour
l'aménagement
durable
du
territoire,
le
développement
de
fonctions
sociales
et
économiques
et
la
gestion
équilibrée
des
ressources
en
eau
et
milieu
aquatique
»
(Charte
pour
les
zones
humides
en
Rhône
Méditerranée
Corse
).
Ce
sont
pour
toutes
ces
raisons
que
la
préservation
et
la
gestion
des
zones
humides
sont
une
des
priorités
du
SDAGE
Rhône
Méditerranée
Corse.
Afin
de
compléter
les
documents
de
son
Plan
Local
d'Urbanisme
et
conformément
aux
prescriptions
du
SAGE
Drac-Romanche,
la
commune
de
Saint-Honoré
a
souhaité
réaliser
un
inventaire
des
zones
humides
sur
son
territoire.
La
loi
sur
l’eau
de
1992
définit
une
zone
humide
comme
«
les
terrains
exploités
ou
non,
habituellement
inondés
ou
gorgés
d'eau
douce,
salée
ou
saumâtre
de
façon
permanente
ou
temporaire
;
la
végétation,
quand
elle
existe,
y
est
dominée
par
des
plantes
hygrophiles
pendant
au
moins
une
partie
de
l'année.
»
L'arrêté
du
1er
octobre
2009
modifiant
l'arrêté
du
24
juin
2008
précise
les
critères
de
définition
et
de
délimitation
des
zones
humides
en
application
des
articles
L.
214-7-1
et
R.
211-108
du
code
de
l’environnement.
Ces
documents
listent
les
types
de
sols,
les
habitats
naturels
et
les
espèces
végétales
caractéristiques
permettant
de
délimiter
avec
précision
une
zone
humide.
Une
zone
humide
est
définie
en
fonction
de
différents
critères :
+
La
présence
de
végétation
hygrophile
(inféodée
aux
milieux
humides) ;
e
La
présence
de
sols
hygromorphes,
révélant
la
présence
d'une
nappe
d'eau
superficielle
;
1
mn
V
vi
H
Profondeur cm
0
a
b
€
a
b
C
d
a
b
€
d
©
d
0
TE
5
li
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7
ha
l4--1t
9
F
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|
+
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25
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#
Tara
M
4
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A
LIN
Pure
LOC
RATE
50 |
-
84)
Ft
50
6,
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64
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80
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Lu
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G
6
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G
4
120
# à
De
G
—
cé
120
ñ
;
|
1
S
|
{
150
150
ZM
ZH
ZH
ZH
ZH
ZH
ZH
ZM
ZH
r
r
r
r
r
R
R
H
H
Morphologie
des
sols
correspondant
à des
"zones
humides!
(ZH)
(g)
caractère
rédoxique
peu
marqué
(pseudogley
peu
marqué)
£
caractère
rédoxique
marqué
(pseudogley
marqué)
G
horizon
réductique
(gley)
H
Histosols
R
Réductisols
r
Rédoxisols
(rattachements
simples
et
rattachements
doubles)
d'après
Classes
d'hydromorphie
du
Groupe
d'Étude
des
Problèmes
de
Pédologie
Appliquée
(GEPPA,
1981) cer
Introduction
cs
.
Notons
qu'une
zone
humide
n'est
pas
nécessairement
synonyme
d'eau
libre
en
surface.
L'objectif
de
cette
étude
est
de
localiser
précisément
les
zones
humides
de
la
commune
afin
d'assurer
leur
meilleure
prise
en
compte
possible
dans
les
documents
de
planifications.
Souffrant
de
leur
mauvaise
réputation,
les
zones
humides
sont
maintenant
reconnues
pour
leur
rôte
fonctionnel
et
leur
importance
patrimoniale.
En
effet,
les
zones
humides
jouent
un
rôle
primordial
en
terme
de
régulation
hydrologique
(écrêtement
des
crues,
soutien
du
débit
d'étiage...)
et
abritent
de
nombreuses
espèces
animales
et
végétales,
dont
la
plupart
sont
rares
ou
protégées.
De
plus
ces
milieux
constituent
une
source
économique
notable
et
des
zones
récréatives.
S'agissant
des
zones
humides
de
la
commune
de
Saint-Honoré,
nous
avons
mis
en
place
une
méthodologie
composée
de
trois
phases
:
+
la
coliecte
des
informations
existantes
;
+ __
l'identification
des
zones
humides
potentielles
;
l'identification
et
la
délimitation
des
zones
humides
effectives
;
la
délimitation
des
espaces
de
fonctionnalité.
Nous
avons
développé
une
double
approche
dans
la
phase
d'inventaire
:
+
Délimitation
de
la
zone
humide
sensu-stricto
à
partir
de
critères
pédologiques
et
floristiques
conformément
aux
arrêtés
ministériels,
+
Identification
d’un
espace
de
fonctionnalité
autour
de
la
zone
humide
prenant
en
compte
les
relations
hydroiogiques,
physiques
ou
biologiques
avec
son
bassin
d'alimentation.
Inventaire
des
zones
humides
communales Inventaire
des
zones
humides
cer” cameshe
Inventaire
des
zones
humides
I.
Recueil
des
données
existantes
Les
données
existantes
sur
les
zones
humides
ont
été
recherchées
auprès
de :
+
la
DREAL
Rhône-Alpes
:
>
Présence
de
deux
ZNIEFF
de
type
1 :
-
les
«
Bas-marais
du
Villaret
>»
couvrent
une
superficie
de
plus
de
87
ha
sur
les
communes
de
La
Mure,
Pierre-Châtel
et
Saint-Honoré.
De
plantes
patrimoniales
sont
présentes,
dont
la
Gentiane
des
marais.
Une
faune
rare
est
également
notée
dans
ces
marais
alcalins:
Bécassine
des
Marais,
Chevalier
guignette,
Canard
chipeau,
Fuligule
morillon,
Tadorne
de
Belon,
Bruant
des
roseaux,
Pipit
farlouse,
Rousserolile
verderolie.
-
les
«
Crêtes
rocheuses
du
Tabor
»
couvrent
les
hauteurs
de
Saint-Honoré
et
identifie
une
faune
et
une
flore
spécifiquement
montagnarde
: Merle
de
roche,
Tétras
lyre,
Ancolie
des
Alpes...
>
Présence
d'une
ZNIEFF
de
type
2
: le
«
Massif
du
Grand
Serre
et
du
Tabor
de
la
Matheysine
»
est
une
grande
entité
de
plus
de
8000
ha.
Cette
entité
couvre
en
totalité
la
commune
de
Saint-Honoré
et
comprend
de
nombreuses
ZNIEFF
de
type
1;
>
Présence
d'un
arrêté
de
protection
de
biotopes
(APPB)
sur
les
marais
matheysins
(marais
de
la
Mure)
dont
une
petite
partie
se
situe
sur
la
commune
de
Saint-Honoré.
+
les
Associations
de
Protection
de
la
Nature
:
GENTIANA
(Connaissance,
suivi
et
valorisation
du
patrimoine
naturel
du
Sud
Grenoblois),
LPO
Isère,
Drac
nature.
+
Conservatoire
des
espaces
naturels
de
l'Isère
(AVENIR):
inventaire
départemental
des
zones
humides,
qui
en
recense
trois
sur
la
communes
de
Saint-
Honoré
:
o
«Lac
de
Charlet
»
d’une
superficie
de
0,89
ha,
en
totalité
sur
la
commune
de
Saint-Honoré
;
o
«
Pontcharra
»
d’une
surface
de
près
de
30
ha,
en
totalité
sur
la
commune
de
Saint-Honoré
;
o
«Marais
de
la
Mure
»
d'une
surface
de
près
de
42
ha,
à
22%
sur
la
commune
de
Saint-Honoré.
+
Les
élus
connaissant
bien
le
territoire
de
la
commune
: une
sortie
sur
le
terrain
a
été
faite
avec
Monsieur
Guillot,
adjoint
au
maire.
Par
ailleurs,
nous
avons
consulté
la
carte
IGN
25000
et
les
toponymes,
et
la
BD
CARTHAGE
qui
reprend
à
l'échelle
nationale
plusieurs
couches
:
Inventaire
des
zones
humides
communales Inventaire
des
zones
humides
-
Hydro
linéaire
: cours
d'eau,
canaux
-
Hydrographie
de
texture
: zones
marécageuses
où
de
drainages
- Zones
hydrographiques,
assimilables
à
des
bassins
versants
- Objets
hydrographiques
isolés
: châteaux
d'eau,
réservoirs
Inventaire
des
zones
humides
communales
cer A,
ZNIEFF de type 1 ZNIEFF
de type 2
Limites
communales
Sources
: DREAL
RA,
Avenir ï
Î
cer
Inventaire
des
zones
humides
A
he
II.
Localisation
et
délimitation
des
zones
humides
II.A.
Validation
des
zones
humides
Les
critères
utilisés
pour
vérifier
la
présence
de
zones
humides
sont
les
mêmes
que
pour
les
délimiter.
Ils
sont
présentés
dans
le
tableau
ci-après.
Ces
critères
sont
repris
du
bordereau
de
la
base
de
données
MedWet,
utilisées
pour
les
inventaires
de
zones
humides
dans
le
bassin
Rhône-Méditerranée-Corse
(RMC).
Dans
le
cas
de
l'étude
sur
Saint-Honoré,
ce
sont
généralement
la
pédologie
(présence
de
sols
hygromorphes)
et
secondairement
la
présence
d'une
végétation
hygrophile
qui
ont
été
utilisés,
compte
tenu
de
la
période
tardive
d'intervention.
ECC
ME
TCONuIrE
Hydrologie
(balancement
des
eaux,
crues,
zones
d'inondation,
fluctuation
de
la
nappe)
Présence
ou
absence
de
sols
hydromorphes
Présence
ou
absence
d'une
végétation
hygrophile
Périodicité
des
inondations
ou
saturation
du
sol
en
eau
Occupation
des
terres
(limite
entre
les
espaces
naturels
et
les
milieux
anthropisés)
Répartition
et
agencement
spatial
des
habitats
(types
de
milieux)
Fonctionnement
écologique
(espace
nécessaire
à
la
biologie
des
espèces
:
connexions
biologiques,
relations
entre
écosystèmes)
Tableau
1
:
Critères
de
délimitation
des
zones
humides
II.B.
Zones
humides
de
la
commune
de
Saint-
Honoré
Pour
rappel,
le
Conservatoire
départemental
avait
identifié
trois
zones
humides
:
le
Lac
de
Chartet,
Pontcharra
et
le
marais
de
la
Mure.
Le
travail
à
l'échelle
communale
a
permis
d'affiner
la
délimitation
de
ces
trois
zones
humides
(sondages
pédologiques
précis)
et
d'identifier
et
de
délimiter
d’autres
zones
humides
de
taille
plus
restreinte.
>
Ce
travail
nous
permis
d'identifier
28
zones
humides
sur
l’ensemble
de
ta
commune
pour
une
surface
totale
de
38,5
ha.
Les
zones
sont
de
taille
et
de
type
variable.
En
effet,
ont
été
identifiées
des
zones
de
bordures
de
marais,
des
forêts
alluviales,
des
mares.
Les
surfaces
vont
de
quelques
mètres
carrés
pour
les
mares
à
plus
de
26
ha
pour
la
plus
grande.
Inventaire
des
zones
humides
communales Inventaire
des
zones
humides
cer”
De
|
ET
NUMERO
Fe
Pontcharra
38SHON0001
265612
Pontcharra
sud
38SHON00O02
4054
Lac
Charlet
38SHON0CO3
4163
Lac
Charlet
amont
38SHON0004
1952
Lac
Charlet
- mare
1
38SHON0005
18
Lac
Charlet
- mare
2
38SHON0006
108
Marais
de
ta Mure
38SHOND0007
94512
Pré
de
l'Hôpital
38SHON0008
4863
Font-Blance
1
38SHON0009
85
Font-Blance
2
38SHON0010
112
Font-Blance
3
38SHON001
1
925
Font-Blance
4
38SHON0012
122
Font-Blance
5
S8SHON0013
416
Font-Blance
6
38SHON0014
205
Font-vieille
38SHON0015
569
Grands
Prés
1
38SHON0016
198
Grands
Prés
2
38SHON001
7
420
la Mouche
38SHON0018
350
les
Fiarets
38SHON0019
47
Pressepied
1
38SHON0020
397
Pressepied
2
38SHON0021
142
Sous
l'Orme
SB8SHONO022
4438
Aux
omis
38SHON0023
27
Col
de
l'Oullière
1
38SHON0024
613
Col
de
l'Ouilière
2
38SHON0025
64
Col
de
l'Oullière
3
38SHON0027
425
Col
de
l'Oullière
4
38SHON0028
455
385292
Tableau
2
:
Zones
humides
de
la
commune
de
Saint-Honoré
La
majorité
des
zones
humides
est
de
type
«
Zones
humides
de
bas-fonds
en
tête
de
bassin
>»
mais
ne
représente
que
1,6
ha,
alors
que
les
«
Marais
et
landes
humides
de
plaines
et
plateaux
»
au
nombre
de
trois
couvrent
une
surface
de
plus
de
36ha.
Enfin,
quatre
mares
«
zones
humides
ponctueiles)
ont
été
répertoriées
ainsi
qu’un
«
marais
aménagé
dans
un
but
agricole
».
Inventaire
des
zones
humides
communales Inventaire
des
zones
humides
Numéro.
Men
ROUE
ASE
(md
D
en
en
Typologie SDAGE
Occupation
- SDAGE
CT)
38SHON0001 | Pontcharra
265012
|Boisemonts
10
| Marais et landes humides de
humides
plaines
et
plateaux
38SHONO002 | Pontcharra sud
4054
|bosements
10
| Marais et landes humides de
humides
plaines
et
plateaux
38SHON0003 | Lac Charlet
4164 | lac
7
| ones humides de bas-fonds en
38SHON0004 | A® Charlet
1952 | prairies humides
7
|fones rumides de bas-fonds en
38SHON0005
Lac
Chariet
:
18 | mare
11
Zones
humides
ponctuelles
88SHON0006
Fac Opariet
[
108 | mare
11
Zones
humides
ponctuelles
38SHONo0o7 | Marais de la
94512 | bas-marais
10
Dial aise Pau
ides de
38SHONO008 | Pré de l'Hôpital
4864 | prairies humides
7
| ones rumides de bas-fonds en
38SHON0009 | F'É des Molles
86 | prairies humides |
7
[70068 tunides
de bas-fonds en
agsHonooio | "6 45 Molles
112 | prairies humides
7
[20008 lumides de bas-fonds en
assHonoo11
|F'É 4s Molles
926 | prairies humides
7
| ons
umides
de bas-fonds en
38SHONoo12
|F'é des Molles
122 | praîries humides
7
|eones Rumides de bas-fonds en
88SHONoo18
[F6 des Molles
417 | prairies humides
7
[79068 humides
de bas-fonds en
38SHON0014
[FE des Molles
205 | prairies humides
7
[20008 lumides
de bas-fonds en
38SHON0015 | la Touche
569 | prairies humides
7
| ones humides de bas-fonds en
38SHON0016 | Grands Prés 1
199 | prairies humides
7
|f0nes tumides de bas-fonds en
38SHON0017 | Grands Prés 2
421 | prairies humides
7
|{0nes rumides de bas-fonds en
88sHONoo18 | Closde
350 | prairies humides
7
|éner
punides de bas-fonds en
38SHON0019
[les Fiarets
48 | praïries humides
7
[é0nes
iumides
de bas-fonds en
38SHONO020
|
Pressepied
1
897 | prairies
humides
7
zones
Dumide
8 de
bas-fonds
en
38SHON0021
|
Pressepied
2
142
[mare
11
Zones
humides
ponctuelles
38SHON0022 | Sous l'Orme
4438 | cultures
12
De
ed
dans un but
S8SHONO023 |
Aux
omis
27
imare
11
Zones
humides
ponctuelles
38SHONo024 | Co! de l'Oulière
613 | prairies humides
7
| ones humides de bas-fonds en
38SHON002 | 00! de lOulière
65 | praïries humides
7
| ones umides
de bas-fonds en
88SHONoo27 | 20! de l'Oulière
426 | prairies humides
7
[20008 bumides
de bas-fonds en
38SHONoo28 | 2°! de lOullère
456 | prairies humides
7
|f0nes humides de bas-fonds en
Tableau
3
:
Typologie
des
zones
humides
de
Saint-Honoré
Inventaire
des
zones
humides
communales D | Pontcharra Pontcharra
sud
| Sous
l'Orme
$
f
la
Touct
les
Fiarets
L
e. e
Aux
omis
| Pressepied
2
o
Pressepied
1 E
Pré
de
l'Hôpital
Inventaire
des
zones
humides
de
Saint-
Localisation
des
zones
fF
- partie
Sud Too!
de lou de
l'Oui
Lac
Charlet- mare
Lac
Charlet
amont
Lac
Charlet
Lac
Charlet
- mare
2 f
Pré
des
Molles
2
le
Clos
de
Mouche
Pré
dus
Maires
3
Pré
des Molles
4
Inventaire
des
zones
humides
de
Saint
Localisation
des
zones
|
Jia Touche
- partie
Nord
a nes
humides
ponctuelles
(mares
- 4)
arais
aménagés
dans
un
but
agricole
(1)
nes
humides
de
bas-fonds
en
tête
de
bassin
(19)
nites
communales Inventaire
des
zones
humides
Illustration
1
:
Pontcharra
Illustration
2
:
Pontcharra
Inventaire
des
zones
humides
communales
13 Inventaire
des
zones
humides
Illustration
3
:
Marais
de
la
Mure
Li
RES
Illustration
4
:
La
Touche
Inventaire
des
zones
humides
communales
14 Inventaire
des
zones
humides
Illustration
6
:
Lac
Charlet
-
amont
Inventaire
des
zones
humides
communales
cer 15 Inventaire
des
zones
humides
Illustration
8
:
Col
de
l'Oulière
4
Inventaire
des
zones
humides
communales
cer 16 Inventaire
des
zones
humides
Illustration
9
:
Lac
Charlet
-
mare
1
Illustration
10
:
Pré
des
Molles
5
Inventaire
des
zones
humides
communales
17 Inventaire
des
zones
humides
Illustration
12
:
Grand
Pré
2
Inventaire
des
zones
humides
communales
18 Inventaire
des
zones
humides
Illustration
14
:
Aux
omis
Inventaire
des
zones
humides
communales
cer 19 Inventaire
des
zones
humides
Inventaire
des
zones
humides
communales
ce” 20 Inventaire
des
zones
humides
ca”
De
III.
Caractérisation
et
hiérarchisation
des
zones
humides
L'inventaire
des
zones
humides
sur
la
commune
de
Saint-Honoré
a
permis
d'identifier
28
zones
qui
répondent
aux
caractéristiques
de
milieux
humides
(végétation
hygrophile,
sols
hygromorphes,
présence
d'eau).
En
France,
la
surface
des
zones
humides
a
fortement
diminuée
au
cours
des
dernières
décennies
:
en
effet,
on
considère
qu'au
cours
des
30
dernières
années,
la
moitié
des
zones
humides
a
disparu.
Depuis
la
loi
sur
l'eau
de
1992,
les
zones
humides
constituent
un
enjeu
fort
pour
la
protection
et
le
bon
fonctionnement
des
écosystèmes
aquatiques.
Elles
contribuent
à
réduire
les
pollutions
diffuses,
à
réguler
les
débits
des
rivières
et
à
préserver
la
biodiversité
et
ont
un
intérêt
paysager.
D'autre
part,
lorsqu'elles
font
l’objet
d'une
exploitation
pour
la
pêche,
la
chasse
ou
la
production
de
biomasse,
elles
sont
également
créatrices
de
richesses.
Sur
Saint-Honoré,
la
surface
que
couvrent
les
zones
humides
est
de
36
ha.
Le
travail
de
hiérarchisation
se
base
sur
la
typologie
des
zones
humides
et
sur
leurs
intérêts
en
terme
hydrologiques,
écologiques,
paysagers
et
de
production.
Pour
chaque
zone
humide,
une
note
est
attribuée
entre
0
et
3
pour
chaque
intérêt,
une
notation
globale
est
obtenue
en
fonction
de
ces
différents
critères. Intérêt
Intérêt
Intéréten
| Notation.
ologique
paysage
ere
TEE
L
_
bec
el=
Zones
humides
de
bas-fonds
en
13
2-3
2-3
0-1
5.8
tête
de
bassin
Marais
et
landes
humides
de
plaines
et plateaux
2-3
2-3
2-3
18
7-11
Zones
humides
ponctuelles
1
2-3
0-3
0
8-7
Marais
aménagés
dans
un
but
agricole
1
0
0
3
4
Tableau
4
:
Notation
en
fonction
de
la
typologie
des
zones
humides
Inventaire
des
zones
humides
communales
21 Inventaire
des
zones
humides
Pontcharra Pontcharra
sud
Lac
Charlet
Lac
Charlet
amont
Lac
Charlet
- mare
1
Lac
Charlet
- mare
2
Marais
de
la
Mure
Pré
de
l'Hôpital
Pré
des
Moiles
1
Pré
des
Molles
2
Pré
des
Molles
3
Pré
des
Molies
4
Pré
des
Molies
5
Pré
des
Moiles
6
la Touche Grands
Prés
1
Grands
Prés
2
le
Clos
de
Mouche
les
Fiarets
Pressepied
1
Pressepied
2
Sous
l'Orme
Aux
omis
Col
de
l'Oullière
1
Col
de
FOullière
2
Col
de
l'Oullière
3
Col
de
lOuilière
4
Tableau
5
: 38SHON0001 38SHON0002 38SHON0003 88SHON0004 38SHON0005 38SHON0006 38SHON0007 38SHONO008 38SHON0009 38SHON0010 S88SHON0011 S8SHON0012 38SHON0013 38SHON0014 38SHON0015 38SHON0016 38SHON0017 38SHON0018 38SHON0019 38SHON0020 38SHONO021 38SHON0022 88SHON0023 S8SHON0024 38SHON0025 38SHON0027 38SHON0028
265612 4054 4164 1952 18 108 94512 4864 86 112 926 122 ai7 205 569 199 421 350 48 397 142 4438 27 613 65 426 456
10 10 7 7 SSI ER ESS SSSR
CIC ICO ICI im lo] lcofolu leolcolelofclclcolcolc|i tofs fnlcs
DInibibiwlolbininininin Ibininio{inbiniminlolowoleolnlielnic
DIDINDIDIOSIOIO | lnimts obtenant le tool lclrwoloinln
—|-|-|-iofolol|s{tl [alt lilloloiilol le
ii 7 7 8 7 7 0 Î 7 7 7 7 7 7 7 8 7 7 8 5 7 3 4 4 8 8 8 8
Inventaire
des
zones
humides
communales
cer
Très
forte
Forte Forte Forte Forte Forte
Très
forte
Forte Forte Forte Forte Forte Forte Forte Forte Forte Forte Forte
Modérée
Forte
Modérée Modérée Modérée Forte Forte Forte Forte
Hiérarchisation
des
zones
humides
en
fonction
de
leurs
intérêts
22 Limites
communales Inventaire
des
zones
humides
cer”
Des
IV.
Délimitation
des
espaces
de
fonctionnalité
L'espace
de
fonctionnalité
est
la
zone
dans
laquelle
toute
intervention
peut
avoir
des
conséquences
sur
la
zone
humide.
Comme
il
est
montré
dans
le
tableau
ci-après,
cet
espace
prend
en
compte
les
relations
hydrologiques
(alimentation
en
eaux
souterraines
et
en
eaux
superficielles,
crues,
exutoire,
ruissellement..),
physiques
(condition
climatique...)
et
biologiques
(apport
de
différentes
substances
minérales
et
organiques,
échanges
biologiques,
zone
de
reproduction,
d'alimentation
pour
les
espèces...),
avec
son
bassin
versant.
__
io
Sc
ÉD
de
______
Cod.._._._
_.
Limites
du
bassin
ou
sous-bassin
versant
X
Limites
des
zones
inondables
Bassin
d'alimentation
souterrain
Zone
de
recharge
d'une
nappe
Occupation
du
soi
X
Formations
végétales,
étages
de
végétation
Limites
paysagères
X
Répartition
et
agencement
spatial
des
habitats
(types
de
milieux) Zone
nécessaire
à
la
vie
d'une
espèce
Espace
de
transition
entre
des
zones
humides
Zone
humide
aitérée
en
partie
ou
totalement,
restaurable
Non
déterminé Tableau
6
:
Critères
de
délimitation
des
espaces
de
fonctionnalité
Dans
le
cas
de
plusieurs
zones
humides
proches
et
de
même
nature
(Pré
des
Molles,
Lac
Charlet
-
Col
de
l'Oullière,
Pontcharra
—-
Aux
Omis
-
Pressepied),
un
seul
espace
de
fonctionnalité
a
été
délimité.
Au
total,
les
espaces
de
fonctionnalité
couvrent
341
ha.
Inventaire
des
zones
humides
communales
24 Espaces
de
fonctionnalité
(mr?)
Limites
communales Inventaire
des
zones
humides
cer
V.
Réflexion
pour
l'intégration
des
zones
humides,
espaces
de
fonctionnalité
et
Plan
Local
d'Urbanisme
Afin
de
maintenir
les
zones
humides
dans
un
bon
état
de
conservation,
une
prise
en
compte
spécifique
de
ces
zonages
et
de
leurs
espaces
de
fonctionnalité
est
à
réaliser.
Un
règlement
spécifique
est
à
appliquer,
VA,
Zones
humides
Les
zonages
situés
en
zones
humides
sont
identifiés
avec
un
indice
zh
(Nr,
Ans
etc.).
V.A.1.
Objectif
1
- Conservation
en
l'état
de
la
situation
hydraulique
Occupations
et
utilisations
du
sol
(OUS)
interdites
Est
interdite
toute
Occupations
et
utilisations
du
sol
(OUS)
non
autorisée
et
notamment :
- l'assèchement
des
sols
-
le
drainage
périphérique
: amont
et
latéral
-
le
remblaiement,
le
déblaiement,
l'extraction
de
matériaux
-
l'imperméabilisation
totale
ou
partielle
des
sols
-
toute
construction
et
tout
ouvrage
autre
que
de
gestion
du
maintien
en
l'état
ou
de
régulation
de
la
situation
hydraulique
de
la
zone
humide
ou
de
la
mare
-
la
recharge
en
eau
-
les
clôtures
établies
jusqu'au
sol
sauf
à
être
interrompues
tous
les
10
m
au
plus
par
une
section
d'au
moins
1,20
m
de
largeur
sans
garde
au
sol
sur
au
moins
10
cm
de
hauteur.
Occupations
et
utilisations
du
sol
(OUS)
soumises
à
des
conditions
particulières
Sont
seuls
autorisés,
sous
réserve
de
ne
pas
porter
atteinte
aux
habitats
faunistiques,
les
travaux
et
ouvrages
nécessaires
à
la
conservation
de
la
situation
topographique
et
au.
maintien
en
l'état
ou
la
régulation
de
la
situation
hydraulique
et
végétale
de
la
zone
humide
ou
de
là
mare
naturelle,
Inventaire
des
zones
humides
communales
26 Inventaire
des
zones
humides
ce
V.A.2,
Objectif
2
-
Exception
pour
amélioration,
évolution
et
restauration
de
la
situation
hydraulique
Occupations
et
utilisations
du
sol
(OUS)
soumises
à
des
conditions
particulières
Dans
les
zones
humides
et
mares
naturelles
à
améliorer,
faire
évoluer
pour
la
gestion
des
crues
ou
restaurer
dans
leur
situation
hydraulique
antérieure,
identifiées
dans
le
document
graphique,
est
également
autorisée
la
recharge
en
eau
dans
les
quantités
et
qualités
fixées
par
l'étude
qui
aura
préalablement
conclu
à
leur
intérêt.
V.A.3.
Objectif
3
-
Conservation
des
populations
animales
et
végétales
Non
régiementable
dans
un
PLU
>
non
réglementé
V.B.
Espaces
de
fonctionnalité
Les
zonages
situés
en
espaces
de
fonctionnalité
sont
identifiés
sous
indice
«
ef
>
(Nes,
Aer,
etc.).
V.B.1.
Objectif
1
-
Conservation
en
l'état
de
la
situation
quantitative
et
qualitative
d'alimentation
hydraulique
de
la
zone
humide
Dispositif
réglementaire
:
Occupations
et
utilisations
du
sol
(OUS)
admises
sous
conditions
particulières :
En
secteur
"ef",
les
OUS
admises
dans
la
zone
le
sont
sous
réserve
d'une
stricte
conservation,
clairement
constatable,
des
conditions
topographiques
de
l'alimentation
hydraulique
de
la
zone
humide
ou
de
la
mare
naturelle
où
à
défaut
d'une
restitution
à
l'amont
de
celle-ci
des
conditions
quantitatives
et
qualitatives
de
son
alimentation
V.B.2.
Objectif
2
-
Exception
pour
:
-
l'amélioration
de
la
situation
hydraulique
- son
évolution
pour
la
gestion
des
crues
-
la
restauration
d'une
situation
hydraulique
antérieure
Inventaire
des
zones
humides
communales
27 Inventaire
des
zones
humides
cer ccrpeshe
V.B.3.
Objectif
3
- Conservation
des
milieux
de
divagation
des
populations
animales
ou
des
accès
à
ces
milieux
Dispositif
régiementaire
: Sont
interdits
:
-
les
clôtures
établies
jusqu'au
sol
sauf
à
être
interrompues
tous
les
10
m
au
plus
par
une
section
d'au
moins
1,20
m
de
largeur
sans
garde
au
sol
sur
au
moins
10
cm
de
hauteur
;
-
les
murs
et
enrochements
de
soutènement
sauf
à
être
interrompus
tous
les
10
m
au
plus
par
un
talus
d'au
moins
1,20
m
de
largeur
;
-
les
revêtements
de
sol
minéraux
imperméables
en
prolongement
des
constructions
sur
une
surface
supérieure
à
30
%
de
leur
emprise
au
soi
;
- les
revêtements
de
sol
minéraux
en
toute
autre
configuration.
Inventaire
des
zones
humides
communales
28 Annexes
se
Annexes
-— Atlas
cartographique
I.
Pontcharra,
Pontcharra
Sud
et
Marais
de
la
Mure
Inventaire
des
zones
humides
C2]
Zones
humides
| Limites
communales
Re
à
Marais
de
la Mure
(94512!
Acer campestre
- 2011
7] Annexes
cer
LÉ
II.
Lac
Charlet,
Lac
Charlet
amont,
Lac
Charlet
-
mare
1,
et
Lac
Charlet
-
mare
2
Inventaire
des
zones
humides
C1]
Zones
humides
Limites
communales
4
l’ nl
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III.
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Inventaire
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humides
Zones
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|
Limites communales
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humides
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Zones
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Limites
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des
zones
humides
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Zones
humides
Limites
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Inventaire
des
zones
humides
communales
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Inventaire
des
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humides
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humides
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humides
communales
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Inventaire
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humides
communales
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Inventaire
des
zones
humides
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Zones
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