Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - DE 128 2023
Acte - DE 109 2023
Acte - DE 107 2023
Acte - DE 116 2023
Acte - DE 149 2023
Déliberation - 658195343b0b22a8644edcf0 DE 149 2023 Nomination d'
Déliberation - 65323e4f53e01bf83bef1bef 61.DE 127 2023 Reglement
Déliberation - 65323f2db94c8eb7948a72a9 65.DE 131 2023 Programme
Procès Verbal - 65323f10d374daef05ea4444 64.DE 130 2023 Approbatio
Procès Verbal - 65323b4371533159741f206c 56.DE 122 2023 Approbatio
Déliberation - 62.DE 128 2023 Affouage devis ONF AR
Document publié le Samedi 30 septembre 2023 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Déliberation - 62.DE 128 2023 Affouage devis ONF AR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
DE_128_2023 République Française
LOZERE
COMMUNE DE BARRE DES CEVENNES
Séance du samedi 30 septembre 2023
Date convocation : 26 trente septembre deux mille vingt-trois, à 18h00, l'assemblée régulièrement septembre 2023 convoquée s'est réunie sous la présidence de François ROUVEYROL
Membres en exercice :11 Présent(e)s : Charles ALDROVANDI Jean-Claude AUBERLET,
Isabelle BENOIT, Corentin CAPELIER, Rémy MONET, François
Présents : 6 ROUVEYROL
Votants : 10 Absent(e)s et représenté(e)s: Lisa CLARY représentée par
Jean-Claude AUBERLET, Robert DEMOLIN représenté par Corentin
Pour : 10 CAPELIER, Fanny JACQUART représentée par Rémy MONET, Patrick ROY représenté par Charles ALDROVANDI
Gontre : 0 Excusé(e)s:
Abstentions : 0 Absent{e}s:
Secrétaire de séance: Jean-Claude AUBERLET
Objet: Affouage : Devis ONF (Office National des Forêts).
Le Maire rappelle à l’Assemblée délibérante comme vu lors de la Commission Générale du samedi 23
septembre 2023 lors de la visite sur le terrain avec l'ONF, la proposition de réaliser 2 devis :
Sortir les arbres sur pied sur le bord du chemin.
*_ Débiter à 2 mètres sur le bord du chemin.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
*_ Décide de demander 2 devis.
* Autorise Monsieur le Maïre à réaliser toutes les démarches dans ce sens et à signer tous les
actes et documents inhérents à l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an ci-dessus,
Au registre sontles signatures,
copie conforme.
LP Mai ;
gr | CT
François Rouveyrol
P nb re
Acte rendu exécutoire
après dépôt en S/Préfecture
le. &LA gel AelloTi
et publié ou notifié
Contrôle de légalité
1 Date de reception de l'AR: 03/10/2023
DE_128_2023 048-214800195-DE_128_2023-DE