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Convocation - convocation cm 31 01 2024 1
Document publié le Mercredi 31 janvier 2024 par la commune de Camaret-sur-Mer.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 31 01 2024 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE CAMARET-SUR-MER
Réunion du Conseil Municipal
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra
Salle du Conseil municipal
Le mercredi 31 JANVIER 2024 à 18 H
Ordre du jour :
APPROBARATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU DECEMBRE 2023
ADMINISTRATION GENERALE :
DELIBERATION 24-01: Modification de la délibération portant délégation du Conseil municipal au Maire sur le
fondement de l’article L2121-22 du CGCT :
DELIBERATION 24 -02 : Approbation de la convention tripartite pour le logement des réfugiés ukrainiens au sein du
Presbytère de Camaret-sur-Mer.
FINANCES :
DELIBERATION 24-03 : Ouverture anticipée des crédits en investissement
RESSOURCES HUMAINES
DELIBERATION 24-04 : modification du tableau des effectifs titulaires et contractuels
ENFANCE JEUNESSE
DELIBERATION 24-05 : Délibération autorisant la signature de la convention BAFA avec la CCPCAM
ASSAINISSEMENT
DELIBERATION 24-06 : adoption du PV de transfert de l'assainissement collectif
DIVERS
Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal au Maire
Questions diverses et informations
Affiché le 25 Janvier 2024
Session ordinaire
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