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Déliberation - Liste des deliberations du 11 Avril 2025
Déliberation - Liste deliberations du 8 avril 2025
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Reignier-Ésery.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 8 avril 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
R=IGNI=A
=S=AY Conseil Municipal
de REIGNIER-ÉSERY
Liste des Délibérations du 8 avril 2025
2025DELIB030
2025DELIBO31
2025DELIBO32
2025DELIB033
2025DELIB0O34
2025DELIBO35
2025DELIB036
2025DELIB037
2025DELIB0O38
2025DELIB039
2025DELIB040
2025DELIB041
2025DELIB042
2025DELIB043
2025DELIBO44
2025DELIBO45
2025DELIB046
2025DELIBO47
2025DELIB048
2025DELIB049
2025DELIBO50
Budget chaleur : approbation du budget 2025
Première extension du réseau chaleur : modification de l'AP/CP
Deuxième extension du réseau chaleur : modification de l'AP/CP
Délégation accordée au Maire pour passer un emprunt pour
financer le projet de deuxième extension du réseau de chaleur
Convention CEE avec le Syane
État annuel des indemnités des élus
Détermination des taux d'imposition 2025
Budget principal : approbation du budget 2025
Délégation du Conseil municipal au Maire pour recourir à la fongibilité des crédits
Complexe intercommunal sportif et culturel : modification de l'AP/CP
Aménagement du giratoire de l'Éculaz : modification de l'AP/CP
Local d'activités médicales : modification de l'AP/CP
Rénovation de l'école de la Rose des Vents : modification de l'AP/CP
Requalification de la Grande Rue : modification de l’'AP/CP
PUP sur combes : modification de l'AP/CP
Voies adjacentes au centre-ville (rue du marché, rue du collège, rue
des écoles) : modification de l’'AP/CP
Aménagement des Rocailles : modification de l’'AP/CP
Attribution de subvention au CCAS
Attribution de subvention aux associations
Mélodia : attribution d'une avance sur subvention
Subvention exceptionnelle au Syndicat d’Apiculture de Haute-
Savoie
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée 2025DELIBO51
2025DELIBO52
2025DELIB0O53
2025DELIBO54
2025DELIBO55
Assurance dommage-ouvrage Complexe intercommunal sportif et
culturel : étalement de charges
Grande rue : acquisition des terrains nécessaires à sa requalification
(copro Esplanade, SCI Polliand, SCI Anticipassion, copro Bruchon)
Avenant à la convention passée avec CITEO pour la lutte contre les
déchets diffus
Protection sociale complémentaire - Mandatement du Centre de
gestion de la fonction publique territoriale de Haute-Savoie
(CDG74) afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
Modification du tableau des effectifs : création d'un poste à temps
non complet RPE
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Adoptée
Liste publiée le
Le texte intégral de ces délibérations est
consultable sur le site internet de la Mairie.
14 AVR 205 Le Maire, Lucas PUGIN