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Déliberation - Délib CM du 09042024 Affaire n° 2 2 Vote du Budget Annexe Forêt 2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Messanges.
Lien du pdf (Déliberation - Délib CM du 09042024 Affaire n° 2 2 Vote du Budget Annexe Forêt 2024)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
6 le 10/04/2024
ture le 10/04/2024
f 04/2024
ID : 040-214001810-20240409-BAFBP2024-5F
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE BUDGET ANNEXE FORET MESSANGES
N°2-2
Séance du 09 avril 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le neuf du mois d'Avril, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Hervé BOUYRIE, Maire
» _ Etaient présents :
NOMBRES DE MEMBRES | SGUYRIE H, CASTAGNET P, CALORME JP, CAZES MF, VARTAVARIAN Noxbroue | COUDRAY J, BOIREAU C, PELLEGRINO M, DABBADIE G, BOUYRE F, De | BAMBALERE M, LAVIELLE G, AROCENA U. En exercice| Présents suffrages
Procuration(s) :
exprimés
14 13 13
Pour : 13
Gontre : 0 | Etaifen}t absent(s) : Abstentions : O || AUDOUAR E.
Etaifen)t excusé({s) :
Date de ia convocation LAUDOUAR E.
04 avril 2024
Date d'affichage
04 avril 2024
(Ont) été nommé(es)secrétaire(s) de séance : Acte rendu exécutoire après dép6 BAMBALERE M.
en Préfecture le
40 avril 2024 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
et publication du
10 avril 2024 vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l'exercice 2024 :
Investissement
Dépenses : 0,00
Recettes : 0,00
Fonctionnement
Dépenses _: 64 497,67
Recettes : 64 497,67
Pour rappel, total budget :
Investissement
Dépenses _ : 0,00 (dont 0,00 de RAR)
Recettes : 0,00 (dont 0,00 de RAR)
Fonctionnement
Dépenses _: 64 497,67 (dont 0,00 de RAR)
Recettes : 64 497,67 (dont 0,00 de RAR) Envoyé en préfecture le 10/04/2024 / <
Reçu en préfecture le 10/04/2024 D
Publié le 10/04/2024
ID : 040-214001810-20240409-BAFBP2024-BF
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé Le Maire, et le(s) secrétaire(s) de séance.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à MESSANGES
Le Maire, BOUYRIE Hervé le(s) secrétaire(s) de séance