Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Délib CM du 11042023 Affaire n° 2 2 Vote du Budg
unknown - Délib CM du 11042023 Affaire n° 2 1 Vote du Budg
unknown - Délib CM du 11042023 Affaire n° 2 1 Vote du Budg
Déliberation - Délib CM du 09042024 Affaire n° 2 1 Vote du Budg
Déliberation - Délib CM du 19032024 Affaire n° 2 2 Vote du Comp
Déliberation - Délib CM du 19032024 Affaire n° 1 2 Examen et vo
Déliberation - Délib CM du 21032023 Affaire n° 2 2 Examen et vo
Déliberation - Délib CM du 21032023 Affaire n° 1 2 Vote du Comp
Déliberation - Délib CM du 09042024 Affaire n° 2 2 Vote du Budg
Conseil Municipal - Délib CM du 21042026 Affaire n 4 1 vote budget pri
Déliberation - Délib CM du 11042023 Affaire n° 2 2 Vote du Budget Primitif 2023 BAF
Document publié le Vendredi 7 avril 2023 par la commune de Messanges.
Lien du pdf (Déliberation - Délib CM du 11042023 Affaire n° 2 2 Vote du Budget Primitif 2023 BAF)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
NOMBRES DE MEMBRES
: Nombre de
. suffrages
exprimés
7143
Pour : 43
Contre : 0
Abstentions: 0
En exercice|Présents
14 10
Date de la convocation
07 avril 2023
Date d'affichage
07 avril 2023
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Préfecture le
14/04/2023 Envoyé en préfe
Reçu en préfecture le 14/04/2023
ID : 040-214001810-20220411-DBAFBP2023-5F
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE BUDGET ANNEXE FORET MESSANGES
N°2-2
Séance du 11 avril 2023
L'an deux mille vingt-trois, le onze du mois d'Avril, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipat de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loï, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Hervé BOUYRIE, Maire
Etsient présents :
BOUYRIE H, CASTAGNET P, CALORME JP, CAZES MF, VARTAVARIAN J, BOIREAU C, PELLEGRINO M, BAMBALERE M, DABBADIE G, LAVIELLE G.
Procuration(s} :
AROCENA U à CALORME JP, BOUYRIE F à BOUYRIE H, COUDRAY J à CASTAGNET P.
Etai(en)t absent(s) :
LAUDOUAR E, AROCENA U, COUDRAY J, BOUYRIE F.
Etai{en)t excusé(s) :
LAUDOUAR E, AROCENA U, COUDRAY J, BOUYRIE F.
À été nommé(e) secrétaire de séance : CALORME JP.
14 avril 2023 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023
et publication du
44 avril 2023 vote les propositions nouvelies du Budget Primitif de l'exercice 2023 :
Investissement :
Dépenses 0,00
Recettes 0,09
Fonctionnement
Dépenses 98 445,43
Recettes 99 445,43
Paur rappel, total budget :
Investissement
Dépenses 0,00 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 0,00 (dont 0,00 de RAR}
Fonctionnement
Dépenses 99 445,43 (dont 0,00 de RAR)
Recettes 99 445,43 (dont 0,00 de RAR} Envoyé en préfecture le 14/04/2023
Reçu en préfecture le 14/04/2023
ID : 040-214001810-20230411-BAFBP2023-BF
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à MESSANGES
Le Maire, BOUYRIE Hervé