Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - PV 3e VP tam
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - PV 5e VP tam
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - PV 4e dClCgu
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - PV 5e dClCgu
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - PV Pre side
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - PV 6e VP tam
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - PV 9e VP tam
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - PV 1er dClCg
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - PV 1er VP ta
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - PV 10e VP ta
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - PV 3e dClCguC tampon
Document publié le Dimanche 17 mai 2026 à 03h22
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - PV 3e dClCguC tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Procès verbal de vote
ELECTION DU 3°"° CONSEILLER COM
DEÉLEGUE
Envoyé en préfecture le 10/04/2026
Reçu en préfecture le 10/04/2026
| F Publié le
ID :-064-200067262-20260409-260409_04_ADM-DE
Ce jour, a ar 2029, il a été procédé à l'élection du 3°" Conseiller Communautaire Délégué de la Communauté de Communes du Haut-Béarn, chaque délégué du conseil ayant remis au Président de la séance, un bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Résultats du 1° tour de scrutin :
Nombre de bulletins dans l’urne
Bulletins blancs ou nuls
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
Résultats du 2°"° tour de scrutin :
Nombre de bulletins dans l’urne
Bulletins blancs ou nuls
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue Envoyé en préfecture le 10/04/2026
Reçu en préfecture le 10/04/2026
Publié le S L C
ID : 064-200067262-20260409-260409_04_ADM-DE
Résultats du 3°"° tour de scrutin :
Nombre de bulletins dans l’urne
Bulletins blancs ou nuls
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
M voix
Mssssess ss voix
Mass ges 'aaseme voix
M |. voix
À Me Doniale. MRANE-REY ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été
proclamé 3% Conseiller Communautaire Délégué de la Communauté de Communes du Haut-Béarn.
Fait à Oloron-Sainte-Marie le a on 9024
Le Président Le Secrétaire de séance
7 ) PB RO
Les Assesseurs