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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mesnil-en-Ouche.
Lien du pdf (unknown - dp 027 049 23 z0001 avis depot m samain la barre en ouche)
Thèmes du document : Logement, Bois et produits du bois, Banque,
AVIS
DE
DEPOT
: Déclaration
préalable
Dossier
numéro
: DP
027
049
23
Z000!
Date
du
dépôt
: 04/01/2023
Demandeur
: M
SAMAIN
GILLES
En
qualité
de
: Propriétaire
occupant
Adresse
du
terrain
: 13
CHEMIN
NEUF
LA
BARRE
EN
OUCHE
49
41
ZH
79
Superficie
du
terrain
: 1473
m°
Surface
plancher
créée
: m°?
Nature
des
Travaux
: ARRACHAGE
HAIÏIE
DE
CYPRES
SUR
33
METRES
ET
CONSTRUCTION
D
UN
MUR
PLEIN
AVEC
HABIILAGE
AJOURE
Construction
:
Démolition : Aménagement
:
Nombre
de
logements :
AVIS
AFFICHÉ
LE
: 04/01/2023
Les
informations
contenues
dans
ce
document
font
l’objet
d’un
traitement
automatisé.
Vous
pouvez
obtenir
communication
des
informations
nominatives
vous
concernant
et, si nécessaire,
les
faire
rectifier,
en
vous
adressant
au
Service
Foncier
-
Urbanisme.