Déliberation - pj delib 13 . annexe 1 tarifs applicables au 1er octobre 2022

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Déliberation - pj delib 13 . annexe 1 tarifs applicables au 1er octobre 2022 Document publié le Samedi 1 octobre 2022 par la commune de Montmorency. Lien du pdf (Déliberation - pj delib 13 . annexe 1 tarifs applicables au 1er octobre 2022)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Famille, Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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Direction de l’Education : Service Enfance

Restauration scolaire

Tranche Quotient familial Tarifs unitaires

1 Jusqu'à 390,99 1,07 €

2 de 391 à 520,99 1,60 €

3 de 521 à 650,99 2,13 €

4 de 651 à 845,99 2,66 €

5 de 846 à 1040,99 3,47 €

6 de 1041 à 1300,99 4,26 €

7 à partir de 1301 5,33 €

Hors commune 9,61 €

autre tarif : Projet d'accueil individualisé : 1,07 €

Accueil vacances scolaires (journée complète)

Tranche Quotient familial

Tarifs unitaires

Journée

(avec repas et

goûter)

1 Jusqu'à 390,99 3,55 €

2 de 391 à 520,99 5,49 €

3 de 521 à 650,99 7,26 €

4 de 651 à 845,99 9,04 €

5 de 846 à 1040,99 11,70 €

6 de 1041 à 1300,99 14,53 €

7 à partir de 1301 18,08 €

Hors commune 34,49 €

Présence exceptionnelle* 34,49 €

* activité soumise à réservation préalable selon conditions définies au

règlement intérieur des services périscolaires. A défaut de réservation dans

les délais, le tarif « présence exceptionnelle » est appliqué.

Dispositions relatives au quotient familial

Modalités de calcul (hors petite enfance)

Le quotient familial est calculé à partir du dernier avis d'imposition connu*

Il prend en compte le revenu du foyer et le nombre de personnes à charge du foyer selon la formule suivante :

QF = (RD/P)/12

* la version simplifiée intitulée "justificatif d'impôts" n'est pas acceptée.

QF = quotient familial / RD = revenu déclaré / P = Nombre de personnes vivant au foyer (parents, enfants

à chargeà l'exclusion de tout ascendant. Pour les foyers monoparentaux, ajout d'une part

supplémentaire)

Une révision du quotient familial (sans effet rétroactif ) peut être examinée en cas de changement de situation

professionnelle, notamment de perte d'emploi. En l'absence de transmission des documents permettant le calcul

du quotient familial, le tarif maximum est appliqué.Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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Accueil du mercredi

Tranche Quotient familial

Tarifs unitaires

Matinée

(avec repas)

Tarifs unitaires

Après-midi

(avec goûter)

Tarifs unitaires

Journée

(avec repas

et goûter)

1 Jusqu'à 390,99 2,30 € 1,25 € 3,55 €

2 de 391 à 520,99 3,55 € 1,93 € 5,49 €

3 de 521 à 650,99 4,70 € 2,56 € 7,26 €

4 de 651 à 845,99 5,85 € 3,19 € 9,04 €

5 de 846 à 1040,99 7,58 € 4,13 € 11,70 €

6 de 1041 à 1300,99 9,41 € 5,12 € 14,53 €

7 à partir de 1301 11,70 € 6,37 € 18,08 €

Hors commune 20,90 € 13,59 € 34,49 €

Présence exceptionnelle* 20,90 € 13,59 € 34,49 € * activité soumise à réservation préalable selon conditions définies au règlement intérieur des services périscolaires. A défaut de réservation dans les délais, le tarif « présence exceptionnelle » est appliqué.

Accueil du matin :

Tranche Quotient familial Tarifs unitaires

1 Jusqu'à 390,99 0,75 €

2 de 391 à 520,99 1,13 €

3 de 521 à 650,99 1,50 €

4 de 651 à 845,99 1,88 €

5 de 846 à 1040,99 2,43 €

6 de 1041 à 1300,99 3,00 €

7 à partir de 1301 3,75 €

Hors commune 5,03 €

Accueil du soir (avec goûter) :

Tranche Quotient familial Tarifs unitaires

1 Jusqu'à 390,99 1,26 €

2 de 391 à 520,99 1,89 €

3 de 521 à 650,99 2,53 €

4 de 651 à 845,99 3,16 €

5 de 846 à 1040,99 4,10 €

6 de 1041 à 1300,99 5,05 €

7 à partir de 1301 6,31 €

Hors commune 9,34 €Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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Etudes et soir (avec goûter)

Tranche Quotient familial Tarifs unitaires

1 Jusqu'à 390,99 1,46 €

2 de 391 à 520,99 2,18 €

3 de 521 à 650,99 2,91 €

4 de 651 à 845,99 3,65 €

5 de 846 à 1040,99 4,73 €

6 de 1041 à 1300,99 5,83 €

7 à partir de 1301 7,28 €

Hors commune 11,46 €

Etudes surveillées au forfait mensuel (2)

Tranche Quotient familial

Tarifs forfait

mensuel

(Etudes

surveillées avec

goûter)

1 Jusqu'à 390,99 13,26 €

2 de 391 à 520,99 19,90 €

3 de 521 à 650,99 26,53 €

4 de 651 à 845,99 33,16 €

5 de 846 à 1040,99 43,11 €

6 de 1041 à 1300,99 53,05 €

7 à partir de 1301 66,32 €

Hors commune 99,48 €

Présence exceptionnelle (3) (4)

(2) pour les parents séparés et en cas de garde alternée

durant la période scolaire, le parent peut solliciter le recalcul

du forfait au prorata du temps de garde en période scolaire

figurant sur la dernière décision de justice. Les demandes

sont évaluées au cas par cas.

(3) tarif appliqué par séance où l'enfant est présent en

l'absence d'inscription à l'activité et de souscription (dans les

délais prévus au règlement intérieur des services

périscolaires) au forfait pour le mois concerné

(4) en cas de présence de l'enfant sans inscription, le tarif

étude et soir est appliqué à chaque présence

Restauration du personnel municipal et des enseignants

Tarifs unitaires

repas des agents municipaux (1) 2,69 €

repas des enseignants (2) 4,98 €

(1) repas servi dans l'un des deux restaurants municipaux ateliers ou services techniques

(2) repas consommé dans l'un des restaurants scolairesAnnexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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Direction de l’Education : Service Jeunesse et Sports

Stages de loisirs 11/17 ans :

Tranche Quotient familial

Tarifs

1 demi-

journée

2 demi-

journées

3 demi-

journées

4 demi-

journées

5 demi-

journées

1 Jusqu'à 390,99 0,92 € 1,84 € 2,76 € 3,68 € 4,60 €

2 de 391 à 520,99 1,45 € 2,89 € 4,34 € 5,78 € 7,23 €

3 de 521 à 650,99 1,84 € 3,68 € 5,53 € 7,37 € 9,21 €

4 de 651 à 845,99 2,30 € 4,60 € 6,91 € 9,21 € 11,51 €

5 de 846 à 1040,99 2,99 € 5,98 € 8,98 € 11,97 € 14,96 €

6 de 1041 à 1300,99 3,68 € 7,36 € 11,05 € 14,73 € 18,41 €

7 à partir de 1301 4,60 € 9,20 € 13,81 € 18,41 € 23,01 €

Hors commune* 6,90 € 13,80 € 20,71 € 27,61 € 34,51 €

* non prioritaire sous réserve des places disponibles

Mini-séjours 11/17 ans :

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 31,35 €

2 de 391 à 520,99 47,03 €

3 de 521 à 650,99 62,70 €

4 de 651 à 845,99 78,38 €

5 de 846 à 1040,99 101,89 €

6 de 1041 à 1300,99 125,40 €

7 à partir de 1301 156,75 €

Hors commune* 323,95 €

* non prioritaire sous réserve des places disponibles

Mise à disposition du terrain d'honneur du Parc des Sports Nelson

Mandela et de sa tribune à des organismes extérieurs

Tarif

tarif horaire 217,46 €Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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Direction des Affaires Culturelles :

Bibliothèque Aimé Césaire :

Catégories Tarifs

0-14 ans Gratuit

14-25 ans Gratuit

Plus de 25 ans 9,09 €

plus de 25 ans bénéficiaires minima sociaux Gratuit

Musée Jean-Jacques Rousseau :

Visite guidée + audioguide pour le jardin + exposition le cas échéant

Catégories

Tarifs

unitaires

plein tarif 5,33 €

tarif réduit (1) 2,72 €

Moins de 19 ans, accompagnateurs de groupes scolaires, bénéficiaires du minimum vieillesse avant 2006, bénéficiaires de l’Allocation de Solidarité aux Personnes Agées, Bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active, personne en invalidité ou en situation de handicap et leur accompagnateur, journalistes titulaires de leur carte de presse, membres de la fédération nationale des maisons d’écrivain, membres de la Route des maisons d’écrivains, membres de l’ICOM (Conseil international pour les musées), membres de la SIAM JJR (Société Internationale des Amis du Musée Jean-Jacques Rousseau), Conférenciers nationaux

Gratuité

plein tarif + salon de thé (2) 10,45 €

tarif réduit + salon de thé (2) 7,32 €

Tarif gratuité + salon de thé (2) 5,23 € (1) 19/25 ans, Amis du Louvre, agents ville, cercle Navigo, Visiteurs Chaalis.

(2) accès au salon de thé dans le cadre de la visite uniquement : 1 pâtisserie + 1 boisson fraîche ou chaude

(soda, jus, café, thé des écrivains)

Boutique du Musée Jean-Jacques Rousseau :

Tarifs

Livres prix selon éditeur

Cartes Postales 0,52 €

Marques Pages 0,21 €

CD-DVD prix selon éditeur

Bloc-Notes 3,14 €Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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La Briqueterie

Tarifs jeunes (jusqu'à 18 ans révolus)

Tarifs applicables de janvier 2023 à juin 2023

CULTURE ET LOISIRS

Théâtre enfants (7-8 ans et 9-11 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h30/semaine

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 15,33 €

2 de 391 à 520,99 23,69 €

3 de 521 à 650,99 31,35 €

4 de 651 à 845,99 39,01 €

5 de 846 à 1040,99 50,86 €

6 de 1041 à 1300,99 62,70 €

7 à partir de 1301 78,03 €

Hors commune 158,14 €

Théâtre adolescents (12-17 ans)

Tarifs annuels applicables pour 2h/semaine

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 20,20 €

2 de 391 à 520,99 30,65 €

3 de 521 à 650,99 40,41 €

4 de 651 à 845,99 50,86 €

5 de 846 à 1040,99 65,49 €

6 de 1041 à 1300,99 80,81 €

7 à partir de 1301 101,02 €

Hors commune 202,03 €

Anglais enfants et adolescents

Tarifs annuels applicables pour 1h/semaine

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 16,02 €

2 de 391 à 520,99 23,69 €

3 de 521 à 650,99 32,05 €

4 de 651 à 845,99 39,71 €

5 de 846 à 1040,99 51,55 €

6 de 1041 à 1300,99 64,09 €

7 à partir de 1301 80,12 €

Hors commune 161,63 €Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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Atelier vidéo / court-métrage

Tarifs annuels applicables pour 2h/semaine

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 16,72 €

2 de 391 à 520,99 25,08 €

3 de 521 à 650,99 33,44 €

4 de 651 à 845,99 41,80 €

5 de 846 à 1040,99 55,04 €

6 de 1041 à 1300,99 67,58 €

7 à partir de 1301 84,30 €

Hors commune 137,94 €

Atelier pâtisserie enfants (6-14 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h30/semaine

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 52,25 €

2 de 391 à 520,99 78,03 €

3 de 521 à 650,99 103,80 €

4 de 651 à 845,99 129,58 €

5 de 846 à 1040,99 168,59 €

6 de 1041 à 1300,99 207,61 €

7 à partir de 1301 259,86 €

Hors commune 404,07 €

Atelier pâtisserie intergénérationnel

Tarifs annuels applicables pour 1 enfant et 1 adulte, pour 1h30/mois

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 16,02 €

2 de 391 à 520,99 23,69 €

3 de 521 à 650,99 31,35 €

4 de 651 à 845,99 39,01 €

5 de 846 à 1040,99 50,86 €

6 de 1041 à 1300,99 62,70 €

7 à partir de 1301 78,72 €

Hors commune 159,54 €Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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Art toys enfants (moins de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 2h/semaine

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 20,20 €

2 de 391 à 520,99 30,65 €

3 de 521 à 650,99 41,10 €

4 de 651 à 845,99 50,86 €

5 de 846 à 1040,99 66,18 €

6 de 1041 à 1300,99 81,51 €

7 à partir de 1301 101,71 €

Hors commune 203,43 €

ART ET ARTISANAT

Tarifs jeunes (jusqu'à 18 ans révolus)

Tarifs applicables de janvier 2023 à juin 2023

Street art (10-17 ans)

Tarifs annuels applicables pour 2h/semaine

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 52,25 €

2 de 391 à 520,99 78,03 €

3 de 521 à 650,99 103,80 €

4 de 651 à 845,99 129,58 €

5 de 846 à 1040,99 168,59 €

6 de 1041 à 1300,99 207,61 €

7 à partir de 1301 259,86 €

Hors commune 404,07 €

DANSE, SPORT ET DETENTE

Tarifs jeunes (jusqu'à 18 ans révolus)

Tarifs applicables de janvier 2023 à juin 2023

Modern'Jazz (6-13 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h/semaine

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 17,42 €

2 de 391 à 520,99 25,78 €

3 de 521 à 650,99 34,14 €

4 de 651 à 845,99 43,19 €

5 de 846 à 1040,99 55,73 €

6 de 1041 à 1300,99 68,27 €

7 à partir de 1301 85,69 €

Hors commune 172,77 €Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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Modern'Jazz (13-15 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h15/semaine

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 19,51 €

2 de 391 à 520,99 29,26 €

3 de 521 à 650,99 39,01 €

4 de 651 à 845,99 48,77 €

5 de 846 à 1040,99 63,40 €

6 de 1041 à 1300,99 78,03 €

7 à partir de 1301 97,53 €

Hors commune 195,07 €

Modern'Jazz (16-18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h30/semaine

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 20,90 €

2 de 391 à 520,99 31,35 €

3 de 521 à 650,99 42,50 €

4 de 651 à 845,99 52,95 €

5 de 846 à 1040,99 68,27 €

6 de 1041 à 1300,99 84,30 €

7 à partir de 1301 105,89 €

Hors commune 210,39 €

Eveil à la danse (3-4 ans et 4-6 ans)

Tarifs annuels applicables pour 45 min/semaine

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 12,54 €

2 de 391 à 520,99 18,81 €

3 de 521 à 650,99 25,08 €

4 de 651 à 845,99 31,35 €

5 de 846 à 1040,99 40,41 €

6 de 1041 à 1300,99 49,46 €

7 à partir de 1301 62,01 €

Hors commune 128,19 €Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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CULTURE ET LOISIRS

Tarif Adultes et Etudiants (jusqu'à 25 ans révolus)

Tarifs applicables de janvier 2023 à juin 2023

Théâtre adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 2h/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 76,63 €

Montmorencéen 153,27 €

Hors commune 202,03 €

Anglais adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h30/ semaine

Tarifs

Tarif étudiant 93,35 €

Montmorencéen 186,01 €

Hors commune 243,14 €

Viva Italia, forum de culture italienne – adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h30/mois

Tarifs

Tarif étudiant 11,84 €

Montmorencéen 23,69 €

Hors commune 40,41 €

Scrabble adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 3h/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 11,84 €

Montmorencéen 23,69 €

Hors commune 40,41 €

Cercle culturel adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables

Tarifs

Tarif étudiant 40,41 €

Montmorencéen 80,12 €

Hors commune 110,77 €

Art toys adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 2h/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 77,33 €

Montmorencéen 154,66 €

Hors commune 203,43 €Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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ART ET ARTISANAT

Tarif Adultes et Etudiants (jusqu'à 25 ans révolus)

Tarifs applicables de janvier 2023 à juin 2023

Reliure – atelier libre adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 2h30/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 22,29 €

Montmorencéen 45,28 €

Hors commune 66,88 €

Peinture sur porcelaine -Atelier libre adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 2h30/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 66,88 €

Montmorencéen 133,76 €

Hors commune 177,65 €

DANSE, SPORT ET DETENTE

Tarif Adultes et Etudiants (jusqu'à 25 ans révolus)

Tarifs applicables de janvier à juin 2023

Modern'Jazz (18-25 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h30/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 80,12 €

Montmorencéen 160,23 €

Hors commune 210,39 €

Zumba adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 64,79 €

Montmorencéen 129,58 €

Hors commune 172,77 €

Pilates adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 64,79 €

Montmorencéen 129,58 €

Hors commune 172,77 €

Body sculpt adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h/ semaine

Tarifs

Tarif étudiant 59,22 €

Montmorencéen 118,43 €

Hors commune 158,14 €Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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MYS (Maintien Yoga Souplesse) adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 59,22 €

Montmorencéen 118,43 €

Hors commune 158,14 €

MYS (Maintien Yoga Souplesse) adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 2h/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 97,53 €

Montmorencéen 195,76 €

Hors commune 254,98 €

Gym d'entretien adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h30/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 50,16 €

Montmorencéen 100,32 €

Hors commune 135,85 €

Musculation esthétique adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 48,77 €

Montmorencéen 97,53 €

Hors commune 132,37 €

C.A.F.+ Stretching adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 48,77 €

Montmorencéen 97,53 €

Hors commune 132,37 €

gym active adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h30/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 82,21 €

Montmorencéen 163,72 €

Hors commune 215,27 €

Gym après cancer adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h/semaine

Tarifs

Montmorencéen gratuit

Hors commune gratuitAnnexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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Yoga adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h30/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 84,30 €

Montmorencéen 168,59 €

Hors commune 221,54 €

Ludothèque

Tarifs

Montmorencéen 9,09 €

Hors commune 10,87 €Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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La Briqueterie

Tarifs jeunes (jusqu'à 18 ans révolus)

Tarifs applicables d'avril 2023 à juin 2023

CULTURE ET LOISIRS

Théâtre enfants (7-8 et 9-11 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h30/semaine

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 7,66 €

2 de 391 à 520,99 11,84 €

3 de 521 à 650,99 15,68 €

4 de 651 à 845,99 19,51 €

5 de 846 à 1040,99 25,43 €

6 de 1041 à 1300,99 31,35 €

7 à partir de 1301 39,01 €

Hors commune 79,07 €

Théâtre adolescents (12-17 ans)

Tarifs annuels applicables pour 2h/semaine

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 10,10 €

2 de 391 à 520,99 15,33 €

3 de 521 à 650,99 20,20 €

4 de 651 à 845,99 25,43 €

5 de 846 à 1040,99 32,74 €

6 de 1041 à 1300,99 40,41 €

7 à partir de 1301 50,51 €

Hors commune 101,02 €

Anglais enfants et adolescents

Tarifs annuels applicables pour 1h/semaine

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 8,01 €

2 de 391 à 520,99 11,84 €

3 de 521 à 650,99 16,02 €

4 de 651 à 845,99 19,86 €

5 de 846 à 1040,99 25,78 €

6 de 1041 à 1300,99 32,05 €

7 à partir de 1301 40,06 €

Hors commune 80,81 €Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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Atelier vidéo / court-métrage

Tarifs annuels applicables pour 2h/semaine

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 8,36 €

2 de 391 à 520,99 12,54 €

3 de 521 à 650,99 16,72 €

4 de 651 à 845,99 20,90 €

5 de 846 à 1040,99 27,52 €

6 de 1041 à 1300,99 33,79 €

7 à partir de 1301 42,15 €

Hors commune 68,97 €

Atelier pâtisserie enfants (6-14 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h30/semaine

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 26,13 €

2 de 391 à 520,99 39,01 €

3 de 521 à 650,99 51,90 €

4 de 651 à 845,99 64,79 €

5 de 846 à 1040,99 84,30 €

6 de 1041 à 1300,99 103,80 €

7 à partir de 1301 129,93 €

Hors commune 202,03 €

Atelier pâtisserie intergénérationnel

Tarifs annuels applicables pour 1 enfant et 1 adulte, pour 1h30/mois

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 8,01 €

2 de 391 à 520,99 11,84 €

3 de 521 à 650,99 15,68 €

4 de 651 à 845,99 19,51 €

5 de 846 à 1040,99 25,43 €

6 de 1041 à 1300,99 31,35 €

7 à partir de 1301 39,36 €

Hors commune 79,77 €Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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Art toys enfants (moins de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 2h/semaine

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 10,10 €

2 de 391 à 520,99 15,33 €

3 de 521 à 650,99 20,55 €

4 de 651 à 845,99 25,43 €

5 de 846 à 1040,99 33,09 €

6 de 1041 à 1300,99 40,76 €

7 à partir de 1301 50,86 €

Hors commune 101,71 €

ART ET ARTISANAT

Tarifs jeunes (jusqu'à 18 ans révolus)

Tarifs applicables d'avril 2023 à juin 2023

Street art (10-17 ans)

Tarifs annuels applicables pour 2h/semaine

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 26,13 €

2 de 391 à 520,99 39,01 €

3 de 521 à 650,99 51,90 €

4 de 651 à 845,99 64,79 €

5 de 846 à 1040,99 84,30 €

6 de 1041 à 1300,99 103,80 €

7 à partir de 1301 129,93 €

Hors commune 202,03 €

DANSE, SPORT ET DETENTE

Tarifs jeunes (jusqu'à 18 ans révolus)

Tarifs applicables d'avril 2023 à juin 2023

Modern'Jazz 6-13 ans

Tarifs annuels applicables pour 1h/semaine

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 8,71 €

2 de 391 à 520,99 12,89 €

3 de 521 à 650,99 17,07 €

4 de 651 à 845,99 21,60 €

5 de 846 à 1040,99 27,87 €

6 de 1041 à 1300,99 34,14 €

7 à partir de 1301 42,85 €

Hors commune 86,39 €Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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Modern'Jazz (13-15 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h15/semaine

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 9,75 €

2 de 391 à 520,99 14,63 €

3 de 521 à 650,99 19,51 €

4 de 651 à 845,99 24,38 €

5 de 846 à 1040,99 31,70 €

6 de 1041 à 1300,99 39,01 €

7 à partir de 1301 48,77 €

Hors commune 97,53 €

Modern'Jazz 18-25 ans

Tarifs annuels applicables pour 1h30/semaine

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 10,45 €

2 de 391 à 520,99 15,68 €

3 de 521 à 650,99 21,25 €

4 de 651 à 845,99 26,47 €

5 de 846 à 1040,99 34,14 €

6 de 1041 à 1300,99 42,15 €

7 à partir de 1301 52,95 €

Hors commune 105,20 €

Eveil à la danse (3-4 ans et 4-6 ans)

Tarifs annuels applicables pour 45 min/semaine

Tranche Quotient familial Tarifs

1 Jusqu'à 390,99 6,27 €

2 de 391 à 520,99 9,41 €

3 de 521 à 650,99 12,54 €

4 de 651 à 845,99 15,68 €

5 de 846 à 1040,99 20,20 €

6 de 1041 à 1300,99 24,73 €

7 à partir de 1301 31,00 €

Hors commune 64,09 €Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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La Briqueterie

CULTURE ET LOISIRS

Tarif Adulte et Etudiant (jusqu'à 25 ans révolus)

Tarifs applicables d'avril 2023 à juin 2023

Théâtre adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 2h/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 38,32 €

Montmorencéen 76,63 €

Hors commune 101,02 €

Anglais adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h30/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 46,68 €

Montmorencéen 93,01 €

Hors commune 121,57 €

Viva Italia, forum de culture italienne – adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h30 par mois

Tarifs

Tarif étudiant 5,92 €

Montmorencéen 11,84 €

Hors commune 20,20 €

Scrabble adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 3h/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 5,92 €

Montmorencéen 11,84 €

Hors commune 20,20 €

Cercle culturel adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables

Tarifs

Tarif étudiant 20,20 €

Montmorencéen 40,06 €

Hors commune 55,39 €

Art toys adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 2h/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 38,67 €

Montmorencéen 77,33 €

Hors commune 101,71 €Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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ART ET ARTISANAT

Tarif Adultes et Etudiants (jusqu'à 25 ans révolus)

Tarifs applicables d'avril à juin 2023

Reliure atelier libre – adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 2h30/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 11,15 €

Montmorencéen 22,64 €

Hors commune 33,44 €

Peinture sur porcelaine – atelier libre adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 2h30/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 33,44 €

Montmorencéen 66,88 €

Hors commune 88,83 €

DANSE, SPORT ET DETENTE

Tarif Adultes et Etudiants (jusqu'à 25 ans révolus)

Tarifs applicables d’avril à juin 2023

Modern'Jazz (18-25 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h30/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 40,06 €

Montmorencéen 80,12 €

Hors commune 105,20 €

Zumba adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 32,40 €

Montmorencéen 64,79 €

Hors commune 86,39 €

Pilates adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 32,40 €

Montmorencéen 64,79 €

Hors commune 86,39 €Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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Body sculpt adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 29,61 €

Montmorencéen 59,22 €

Hors commune 79,07 €

MYS (Maintien Yoga Souplesse) adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 29,61 €

Montmorencéen 59,22 €

Hors commune 79,07 €

MYS (Maintien Yoga Souplesse) adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 2h/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 48,77 €

Montmorencéen 97,88 €

Hors commune 127,49 €

Gym d'entretien adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h30/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 25,08 €

Montmorencéen 50,16 €

Hors commune 67,93 €

Musculation esthétique adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 24,38 €

Montmorencéen 48,77 €

Hors commune 66,18 €

C.A.F. + Stretching adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 24,38 €

Montmorencéen 48,77 €

Hors commune 66,18 €

gym active adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h30/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 41,10 €

Montmorencéen 81,86 €

Hors commune 107,64 €Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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Gym après cancer adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h/semaine

Tarifs

Montmorencéen gratuit

Hors commune gratuit

Yoga adultes (à partir de 18 ans)

Tarifs annuels applicables pour 1h30/semaine

Tarifs

Tarif étudiant 42,15 €

Montmorencéen 84,30 €

Hors commune 110,77 €

Ludothèque

Tarifs

Montmorencéen 9,09 €

Hors commune 10,87 €Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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Direction des moyens généraux / affaires générales :

Reproduction de documents administratifs

Tarifs

Phtocopies format A4 0,10 €

Photocopies format A3 0,21 €

support CD-Rom ou DVD-Rom 2,87 €

Cavurnes et concessions funéraires :

Tarifs des Cavurnes

Catégories de tarif "cavurne" Tarifs

10 ans 282,15 €

15 ans 619,69 €

30 ans 973,94 €

Tarifs des Concessions funéraires

Cimetières / Equipement Tarifs

Champeaux (renouvellement)

50 ans 1 266,54 €

30 ans 1 206,98 €

Groslay

50 ans 1 266,54 €

30 ans 476,52 €

15 ans 188,10 €

Colombarium

10 ans 188,10 €

15 ans 412,78 €

30 ans 648,95 €Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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Direction des Services Techniques :

Droits de voirie :

Cautions Tarifs

Ensemble forain de plus de 100 m² 2 858,87 €

Ensemble forain de moins de 100 m² 649,73 €

Autorisations afférentes à l'occupation du sol Tarifs

Stationnement (bennes, véhicules utilitaires, saillies, palissades, échafaudages au sol, dépôts de matériaux et gravoix…)

par jour et par m² 0,86 €

minimum de perception 73,25 €

Occupation dans le cadre d'un chantier :

Bungalow de chantier base de vie y compris annexe inférieur ou égal à 20 m² par jour et par m² 0,86 €

Bungalow de chantier base de vie y compris annexe supérieur à 20 m² forfait supplémentaire par tranche de 10 m² 17,05 €

Petits manèges ou spectacles inférieurs à 100 m²

1 jour 16,21 €

tarif journalier du 2ème au 7ème jour 1,40 €

tarif journalier à partir du 8ème jour dans la limite d'un mois 2,52 €

forfait annuel 778,11 €

Le m² supplémentaire

tarif journalier du 2ème au 7ème jour 0,27 €

tarif journalier à partir du 8ème jour dans la

limite d'un mois 0,77 €

Caravannes accompagnantes (maxi 1 par manège)

1 jour 16,21 €

tarif journalier du 2ème au 7ème jour 1,43 €

tarif journalier à partir du 8ème jour dans la

limite d'un mois 2,52 €

Ensemble forains (environ 1000 m²)

1 jour 108,69 €

tarif journalier du 2ème au 7ème jour 7,09 €

tarif journalier à partir du 8ème jour dans la

limite d'un mois 16,80 €

Terrasses et étalages permanents (couverts et clos)

par an et par m² 86,46 €

Terrasses et étalages permanents (non clos)

par an et par m² 51,80 €

Autorisation afférentes aux ouvrages en bordure de voirie

Alignements 73,22 €

Bâteaux 73,22 €

Enseignes-par enseigne 73,22 €

Location de matériels divers (barrières, panneaux de signalisation)

Locations

par unité et par jour 5,15 €

la semaine 12,70 €

le mois 24,92 €

Transport de matériel

forfait 50,43 €

Commerces ambulants (hors marchés forains)

Emplacement de 8 mètres linéaires maximum 1/2 journée par semaine par période d'un an 234,33 €

Emplacement à titre provisoire par 1/2 journée 5,86 €Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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Barème normal (1)

durée Montant

30 min gratuit

1h 1,05 €

2h 2,09 €

3h 3,14 €

4h 4,18 €

5h 9,41 €

6h 14,63 €

7h 19,86 €

8h 25,08 €

9h 30,31 €

10h 36,58 €

forfait de post stationnement 36,58 €

Barème exceptionnel (2) 0,84 € par jour

(2) entendu pour une journée sans report possible sur la plage de tarification suivante

Parking Pierre Mendès France

Tranche horaire (1) Tarifs

15 minutes gratuit

30 minutes gratuit

45 minutes 0,63 €

1 heure 1,15 €

de 1 heure à 6 heure 0,42 € / 15 min

de 6h00 à 12h00 0,31 € / 15 min

de 12h00 à 24h00 0,21 € / 15 min

ticket perdu / jour (24 heures consécutives) 27,07 €

Abonnements

Mensuel jour 81,09 €

Mensuel nuit & WE 51,41 €

Mensuel 24/24 101,68 €

Forfait

8 h consécutives 12,54 €

12 heures consécutives 15,68 €

24 heures consécutives / ticket perdu 36,58 €

Heures suivantes au-delà de chaque forfait 1,78 €

(1) toute tranche horaire commencée est due en intégralité

(1) entendu pour une journée que la période de

stationnement soit continue ou fractionnée ;

report de la durée de stationnement acquittée le jour suivant

au terme de la plage horaire de tarification ;

exonération permanente pour les véhicules porteurs de la

carte mobilité inclusion avec mention "stationnement

handicapé" et les véhicules Ville de Montmorency

sérigraphiés.Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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Direction de la Communication et de l’Evènementiel :

Location des salles municipales

Salle des fêtes Tarifs

Grande salle + bar + hall jusqu'à 1 heure du matin

sans chauffage 704,54 €

avec chauffage 918,76 €

Grande salle + bar + hall jusqu'à 3 heures du matin

sans chauffage 1 013,65 €

avec chauffage 1 304,68 €

Salle du bar ou hall seul (jusqu'à 23 heures)

Pour 4 heures maximum

sans chauffage 179,11 €

avec chauffage 348,51 €

Pour plus de 4 heures

sans chauffage 269,71 €

avec chauffage 348,51 €

Salle Jean XXIII Tarifs Le week-end (du samedi 8h au dimanche 18h) - jusqu'à 1h

du matin maximum 156,75 €

Salle briqueterie Tarifs

Pour 4 heures maximum

sans chauffage 123,62 €

avec chauffage 159,89 €

Caution de prêt de matériel

matériel Tarifs

tente 627,00 €

chaise 20,90 €

banc 41,80 €

table 52,25 €

Redevance exposant - manifestation "Les Naturelles"

Tarif

Tarif au mètre linéaire incluant forfaitairement une

connexion électrique et la mise à disposition de matériel

selon besoin (tentes, chaises et tables) 43,89 €Annexe n°1 à la délibération n°13 du 29 septembre 2022 – Tarifs applicables au 1er octobre 2022

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Tarifs de location d'emplacements au marché de Noël de la Ville de Montmorency

Tarifs pour la location d'un chalet* (10 au total, loués par la ville) Tarifs pour les 3 jours

pour un commerçant montmorencéen 125,40 €

pour un commerçant extérieur 156,75 €

Tarifs pour la location d'une tente** (15 tentes mises à disposition par la ville) Tarifs pour les 3 jours

pour un commerçant montmorencéen 73,15 €

pour un commerçant extérieur 104,50 €