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Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Bressuire.
Lien du pdf (Acte - 23196 Décision Modificative n°6 Budget Principal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
2023-
Extrait du Registre des délibérations du
D : . n° d'ordre
R ESS U IR E Conseil Municipal 23196
de la Ville de BRESSUIRE
SEANCE du : 20 novembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingt novembre à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de BRESSUIRE s'est réuni à l'Hôtel de Ville,
sous la présidence de Madame Emmanuelle MENARD, Maire, à la suite de la convocation faite le 14 novembre 2023.
Anne-Marie BARBIER Bruno COTHOUIS Emmanuelle MENARD Philippe ROBIN
Thierry BAUDOUIN Sandrine DELUGEAU Jean-François MOREAU Anne ROUX
Bérangère BAZANTAY Pascale FERCHAUD Jean-François MORIN Marinette TALLIER - |
Hélène BROSSEAU Marie-Laure FOUILLET-MERLEAU Nathalie MOREAU | Rodolph THIBAUDEAU |
Pierre BUREAU | Bruno BODIN Pierre MORIN Véronique VILLEMONTEIX |
Sandra CAILTON : Etienne HUCAULT Arnaud PRINTEMPS
Yannick CHARRIER Constance MACKOW Alain ROBIN :
Pascal GABILY - pouvoir à Stéphanie FIELON - Jamel CHENIOUR -
Thierry BAUDOUIN pouvoir à Emmanuelle MENARD pouvoir à Bruno COTHOUIS
DUO à Pierre MORIN Souvale àHélène BROSSEAU Marie JARRY
Florence BAZZOLI
Secrétaire de séance: Bruno BODIN, assisté des services de la Ville sous couvert de la Directrice Générale des Services. Assistaient également : Delphine CHESSERON - Directrice Générale des Services Yoan FONTENEAU - Directeur des services techniques
++
| Décision Modificative N°6 - Budget Principal e
La Décision Modificative est présentée en séance.
Après en avoir délibéré, et à l'unanimité des membres présents, le conseil municipal décide :
- DE VALIDER la Décision Modificative telle que présentée en séance
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait conforme,
Le Secrétaire de séance,
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Bruno BODIN
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Auteur de l'acte : Ville de Bressuire / Transmis au contrôle de légalité et mib-er-ignele: 7 4 NOV, ZULS
Accusé de réception en préfecture
079-217900497-20231121-SF_DEL_2023_196-DE
Date de télétransmission : 21/11/2023
Date de réception préfecture : 21/11/2023