Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste des deliberations 1
Déliberation - liste des délibérations 0
Déliberation - liste des délibérations (1)
Déliberation - liste deliberations 26 09
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste deliberations 02 01 2023
Déliberation - liste deliberations 26 06
Déliberation - liste des deliberations 1
Document publié le Vendredi 31 mars 2023 par la commune de Saint-Florent.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Institutions publiques,
Mairie de
saint Florent le Jeune
CONSEIL MUNICIPAL
31 MARS 2023 à 18h30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
(Publiée le 03 Avril 2023 sur le site internet de la Commune et sur Panneau Pocket)
N°
délibération
Objet Décision
2023-31-03-01 APPROBATION COMPTE DE GESTION COMMUNE 2022 Adoptée à l'unanimité
2023-31-03-02 APPROBATION COMPTE DE GESTION EAU ET ASSAINISSEMENT 2022 Adoptée à l'unanimité
2023-31-03-03 APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNE 2022 Adoptée à l'unanimité
2023-31-03-04 APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF EAU ET ASSAINISSEMENT 2022 Adoptée à l'unanimité
2023-31.03.05 AFFECTATION RESULTAT COMMUNE 2022 EN 2023 Adoptée à l'unanimité
2023-31.03.06 AFFECTATION RESULTAT EAU ET ASSAINISSEMENT 2022 EN 2023 Adoptée à l'unanimité
2023.31.03.07 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2023 Adoptée à l'unanimité
2023.31.03.08 VOTE DES SUBVENTIONS 2023 Adoptée à l'unanimité
2023.31.03.09 BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2023 Adoptée à l'unanimité
2023.31.03.10 BUDGET PRIMITIF EAU ET ASSAINISSEMENT 2023 Adoptée à l’unanimité
2023.31.03.11 REVALORISATION LOYER 2023 LOGEMENT COMMUNAL Adoptée à l’unanimité
2023.31.03.12 REPRISE DE CONCESSIONS : DEMANDE DE FDC Adoptée à l’unanimité
2023.31.03.13 DEVIS FEU ARTIFICE Adoptée à l'unanimité
2023.31.03.14 DEVIS CHOLET ARCHITECTE Adoptée à l'unanimité
Jean-Claude BADAIRE,
Maire de Saint-Florent