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Compte-Rendu - CM20210921 CR SOMMAIRE?x11939 Document publié le Mardi 21 septembre 2021 par la commune de Lardy. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM20210921 CR SOMMAIRE?x11939)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Assurance, CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 21 SEPTEMBRE 2021

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

L’an deux mille vingt et un, le vingt et un septembre à vingt heures quarante-cinq, le Conseil municipal légalement convoqué, s'est réuni à l’hôtel de Ville, en séance publique, sous la présidence de Madame Dominique BOUGRAUD, Maire de LARDY.

Étaient présents : Madame Dominique BOUGRAUD, Monsieur Lionel VAUDELIN, Madame Marie- Christine RUAS, Monsieur Éric ALCARAZ, Madame Annie DOGNON, Monsieur Gérard BOUVET, Madame Méridaline DU PASQUIER (arrivée à 21h45), Monsieur Hugues TRETON, Monsieur Didier MELOT, Madame Dominique GORVEI, Monsieur Marie Jean Eddie COTAYA, Monsieur Rémi LEPEINTRE, Monsieur Pierre LANGUEDOC, Monsieur Olivier RAMOND, Madame Élise Moua Tioua CHONG TOUA, Madame Virginie VIGNERON, Monsieur Patrick GINER, Monsieur Mamy ANDRIANARIVONY, , Madame Virginie CADORET, , Monsieur Rémi LAVENANT, Monsieur Eric BOURMAUD, Monsieur Patrick FORTEMS, Monsieur Raphaël DENTS.

Étaient absents et représentés : Madame Chantal LE GALL représentée par Madame Dominique BOUGRAUD, Madame Renée-France SURIOUS-GUICHARD représentée par Madame Marie- Christine RUAS, Madame Aurore LE PECHOUR représentée par Monsieur Rémi LAVENANT.

Étaient absents : Monsieur Dominique PELLETIER, Madame Béatrice LOISON, Madame Maureen DABEE.

A vingt heures quarante-cinq, l’appel nominal est effectué. Le quorum est atteint, Madame le Maire ouvre la séance. Conformément à l’article L.2121-15 du code général des collectivités territoriales, Monsieur Eric ALCARAZ est désigné en qualité de secrétaire de séance.

Une minute de silence est observée afin de rendre hommage à la mémoire de Monsieur Jacques DÉSIRÉ, qui pendant plus de 30 ans, de 1971 à 2001, a pris en charge diverses responsabilités au service de la commune dont celle de 1° adjoint de 1995 à 2001. La municipalité l’a distingué d’une Médaille de la Ville en reconnaissance de son dévouement de la commune.

LE CONSEIL MUNICIPAL :

e INSTALLE Monsieur Patrick FORTEMS « Ensemble pour Lardy » et Monsieur Raphaël DENIS « Lardy Démocratie » en qualité de conseillers municipaux.

e ENTEND, Madame le Maire rendre compte des décisions n° DEC22 à DEC48/2021,

n°DEC52/2021, n°DECS54 à DEC56/2021 prises en application de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

e À L’UNANIMITÉ, APPROUVE le procès-verbal du conseil municipal du 11 juin 2021.

Ville de Lardy - Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du mardi 21 septembre 2021 147e À LA MAJORITÉ, DÉCIDE d’affecter l’excédent de la section de fonctionnement de l'exercice

2020 s'élevant à un montant total de 4 808 530,56 €, comme suit :

+ au besoin de financement de la section d'investissement, après prise en compte de l'état des restes à réaliser 2020, pour 114 737,99 € au compte 1068 « excédents de fonctionnement capitalisés » du budget supplémentaire 2021.

e en recette de la section de fonctionnement pour 4 693 792,57 € au compte 002 « résultat de fonctionnement reporté » du budget supplémentaire 2021. (Délibération n°DEB54/2021)

e À L’UNANIMITÉ, APPROUVE l'annulation de l’autorisation de programme et de crédits de paiement pour les travaux du complexe sportif Panserot (tribunes, vestiaires, tennis) N°2021-01 et

DIT que l'intégralité du coût des travaux du complexe sportif Panserot sera imputée sur l’exercice

budgétaire 2021. (Délibération n°DEB55/2021)

e À LA MAJORITÉ, ADOPTE par chapitre, les sections de fonctionnement et d’investissement en dépenses et en recettes du budget supplémentaire 2021 et ARRÊTE le budget supplémentaire 2021 de la Commune :

Ÿ Section de fonctionnement : 6 024 578,62 €

Ÿ_ Section d'investissement : 3 497 477,17 € (Délibération n°DEB56/2021)

e À L'UNANIMITÉ, APPROUVE la mise en conformité de 2 quais de bus et de 9 passages piétons, DIT QUE le montant total est estimé à 59 062,50 € HT pour la mise aux normes PMR, comprenant les travaux de signalisation verticale et horizontale et AUTORISE le maire à demander des subventions auprès du Département de l’Essonne dans le cadre du dispositif « Produit des amendes de Police et de Gendarmerie » afférent à la dotation 2021. (Délibération n°DEB57/2021)

+ À L'UNANIMITÉ, APPROUVE l'acquisition au prix de 350 000 euros les parcelles cadastrées A 1860, À 1328 et 1857 d’une superficie respective de 2163, 64 et 305 m° situées au n°2 allée Cornuel, appartenant à Monsieur et Madame Hama à Lardy (91510) pour une superficie totale de 2 532 m°, AUTORISE Madame le Maire à signer l’acte notarié à intervenir et DIT QUE les frais d’actes seront à la charge de la commune. {Délibération n°DEB58/2021)

+ À L'UNANIMITÉ, APPROUVE le cadre de la politique culturelle 2020-2026 :

o Ses axes (objectifs stratégiques) : Relier les territoires et créer du lien / S’appuyer davantage sur le partage et associer les habitants / Favoriser la diversité culturelle, Conforter une identité claire et forte

o Ses objectifs opérationnels : Développer des parcours / Partager des savoirs / Fédérer et créer de la cohésion / Travailler à une démarche impliquante / Valoriser les pratiques artistiques des habitants / Diversifier les évènements / Faire le lien avec le développement durable : culture/nature / Structurer l’éducation artistique et culturelle

o Son parti pris méthodologique (fiches actions) (Délibération n°DEB59/2021)

Ville de Lardy - Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du mardi 21 septembre 2021 247e À L’UNANIMITÉ, DECIDE d'adapter son contrat groupe d’assurance statutaire en adéquation avec les dispositions du décret n°2021176 et approuve l'évolution du taux de cotisation y afférente, AUTORISE le Maire à signer l'avenant portant le taux de cotisation de 0,15 % à 0,30 % de la masse salariale assurée au titre du capital décès et PREND ACTE qu'en cas de signature de l'avenant, la garantie démarrera au ler jour du mois suivant la réception de l'accord de la collectivité et que le taux sera proratisé sur les mois restants pour 2021.

(Délibération n°DEB60/2021)

e À L’UNANIMITÉ, DECIDE de se joindre à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance que le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) va engager début 2022 conformément à l’article 26 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et PREND ACTE que les taux de cotisation lui seront soumis préalablement afin qu’il puisse prendre ou non la décision d’adhérer au contrat groupe d’assurance souscrit par le CIG à compter du ler janvier 2023. (Délibération n°DEB61/2021)

° À L’'UNANIMITÉ, AUTORISE Madame le Maire à renouveler la convention « d’assistance

retraite CNRACL » avec le Centre Interdépartemental de Gestion pour une nouvelle durée de trois

ans à compter du 14 novembre 2021, DIT QUE le traitement des dossiers est soumis à une

participation financière s’élevant pour 2021 à 48,50 € par heure de travail, que ce montant est

susceptible de variations lorsque le CIG fixe annuellement en Conseil d’ Administration les tarifs de ses services facultatifs et INDIQUE que la dépense correspondante sera inscrite aux budgets correspondants. (Délibération n°DEB62/2021)

e À L’'UNANIMITÉ, APPROUVE les termes de la convention avec le Centre Interdépartemental

de Gestion de Versailles (CIG) pour mise à disposition d’un Agent pour une mission en hygiène et

sécurité (ACFT), AUTORISE Madame le Maire à signer ladite convention conclue pour 3 ans, DIT

QUE le coût de la prestation pour la collectivité s’établit à partir d’un tarif horaire fixé chaque

année par délibération du Conseil d’administration du CIG, RAPPELLE qu’en 2021 celui-ci s'élève à 70,50 € par heure de travail pour les collectivités affiliées de 5 001 à 10 000 habitants et DONNE pouvoir à Madame le Maire afin de poursuivre l’exécution de la présente délibération. (Délibération n°DEB63/2021)

e À L’UNANIMITÉ, DECIDE l'attribution d'une subvention de 250 € à l’association « FCPE Conseil local de Lardy » et DIT QUE cette subvention est comprise dans l'enveloppe budgétaire de l'article 6574 du budget communal 2021. (Délibération n°DEB64/2021)

e À L’UNANIMITÉ, DECIDE l'attribution d'une subvention de 3 490 € à l’association « Avenir Cycliste de Lardy » et DIT QUE cette subvention est comprise dans l'enveloppe budgétaire de l'article 6574 du budget communal 2021. (Délibération n°DEB65/2021)

e À L'UNANIMITÉ, APPROUVE la signature de la convention de mise à disposition de la CCEJR proposant l’intervention d’un intervenant dumiste dans les écoles élémentaires de Lardy pour l’année scolaire 2020/2021, APPROUVE la prise en charge de 50% de la rémunération de l’intervenant dumiste pour un volume total de 65 heures et DIT QUE la dépense afférente est inscrite au budget. (Délibération n°DEB66/2021)

Ville de Lardy - Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du mardi 21 septembre 2021 3/7À L’UNANIMITÉ, APPROUVE les termes de la convention de financement pour l’appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires, AUTORISE le Maire à signer ladite convention avec l’Académie de Versailles et DIT QUE les dépenses inhérentes

a ces acquisitions seront imputées sur les budgets correspondants.

(Délibération n°DEB67/2021)

L'ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 22h50 et laisse la parole au public.

Lardy, le 23 septembre 2021

DÉLIBÉRATIONS DU C9SSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2021

DEB54/2021 FINANCES Affectation des résultats du compte administratif 2020

DEB55/2021

FINANCES

Annulation de l’autorisation de programme et crédits de paiement complexe sportif René Grenault (tribunes, vestiaires, tennis) n° 2021-01

DEB56/2021 FINANCES Budget supplémentaire de l'exercice 2021 : BS 1 - 2021

DEB57/2021

TRAVAUX - DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

Travaux de mise aux normes PMR de 2 quais de bus et de 9 passages piétons : Demande de subvention

au Département de l’Essonne

DEB58/2021

URBANISME

Acquisition propriété 2 allée Cornuel cadastrée A 1860 1328 et 1857 : projet de renaturation/

requalification en zone humide d’une propriété en zone N

DEB59/2021 CULTURE Le cadre de la politique culturelle du mandat 2020-2026

DEB60/2021 RESSOURCES HUMAINES Avenant au Contrat groupe d’assurance statutaire du CIG

DEB61/2021

RESSOURCES HUMAINES

Contrat groupe d’assurance statutaire 2023/2025. Procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion

DEB62/2021

RESSOURCES HUMAINES

Renouvellement de la convention « assistance retraite CNRACL » avec le Centre Interdépartemental de

Gestion

DEB63/2021

RESSOURCES HUMAINES

Renouvellement de la convention relative à l’intervention d’un agent du Centre Interdépartemental de Gestion pour une mission d’inspection en santé et sécurité au travail au sein de la commune de LARDY

DEB64/2021 VIE LOCALE ET ASSOCIATIVE Attribution d’une subvention à la FCPE Conseil local de Lardy pour l'année 2021

DEB65/2021 VIE LOCALE ET ASSOCIATIVE Attribution d’une subvention à l’association « Avenir cycliste de Lardy » pour l'année 2021

DEB66/2021 AFFAIRES SCOLAIRES Intervention d’un dumiste dans les écoles : convention de mise à disposition avec la CCEJR

DEB67/2021 AFFAIRES SCOLAIRES Socle numérique de base pour les écoles élémentaires : convention avec l’Académie de Versailles

Pour tout complément d'information, le registre des délibérations est consultable au secrétariat général de l'hôtel de ville

Ville de Lardy - Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du mardi 21 septembre 2021 4/7DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE

en vertu de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

DEC22/2021

TRAVAUX - Marché 587 — Mission de contrôle technique avec la société BUREAU VERITAS CONSTRUCTION SAS pour la réalisation d'une école élémentaire et de locaux pour le RASED pour une

dépense de 8 700 € HT soit 10 440 € TTC

DEC23/2021 FINANCE - Cession d'un véhicule PLAGGIO immatriculé DV 086 ZJ pour 3 381 € à la sté AXEL AUTO

DEC24/2021 URBANISME - Mise à disposition local n°1 au 62 Grande rue à La Grange à Fils de Lucie du 1° juillet 2021 au 31 mars 2023 pour un loyer de 220 € mensuel

DEC25/2021

TRAVAUX - Marché 568 - construction d'équipements sportifs : Tribunes-Vestiaires-court de tennis — LOT 1 VRD terrassements et espaces verts avec la société TRAVAUX PUBLICS DE L’ESSONNE (TPE)

pour 375 267 € HT soit 450 320.40 € TTC

DEC26/2021

TRAVAUX - Marché 568 - construction d'équipements sportifs : Tribunes-Vestiaires-court de tennis — LOT 2 Fondations, gros œuvre, ravalement avec la société TECHNOLOGIE DU BATIMENT ET SERVICES (TBS) pour 630 277,35 € HT soit 756 332,82 € TIC

DEC27/2021

TRAVAUX - Marché 568 - construction d'équipements sportifs : Tribunes-Vestiaires-court de tennis — LOT 3 Charpente, toile tendue avec la société GIRARD OUVRAGES BOIS pour 64 063,12 € HT soit

76 875,74 € TTC

DEC28/2021

TRAVAUX - Marché 568 - construction d'équipements sportifs : Tribunes-Vestiaires-court de tennis — LOT 4 Couverture, étanchéité, bardage avec la société ETANCHEITE TECHNIQUE BATIMENT (ETB) pour 172 000 € HT soit 206 400 € TTC

DEC29/2021

TRAVAUX - Marché 568 - construction d'équipements sportifs : Tribunes-Vestiaires-court de tennis — LOT 5 Menuiseries extérieures, signalétique, métallerie, serrurerie avec la société TECHNIQUE BAIE

SARL pour 148 000 € HT soit 177 600 € TTC

DEC30/2021

TRAVAUX - Marché 568 - construction d'équipements sportifs : Tribunes-Vestiaires-court de tennis — LOT 6 Cloisons, faux plafonds, menuiseries intérieures, mobiliers et peinture avec la société AGD pour une somme de 146 032,76 € HT soit 175 239,31 € TTC

DEC31/2021 TRAVAUX - Marché 568 - construction d'équipements sportifs : Tribunes-Vestiaires-court de tennis — LOT 7 Carrelages et faïences avec la société KLS SERVICES pour 76 000 € HT soit 91 200 € TTC

DEC32/2021

TRAVAUX - Marché 568 - construction d'équipements sportifs : Tribunes-Vestiaires-court de tennis — LOT 8 Plomberie, chauffage, ventilation avec la société AXONE pour 169 108,06 € HT soit

202 992,67 € TTC

DEC33/2021 TRAVAUX - Marché 568 - construction d'équipements sportifs : Tribunes-Vestiaires-court de tennis — LOT 9 Électricité avec la société MAGNY ELECTRICITE pour 109 000 € HT soit 130 800 € TTC

DEC34/2021 TRAVAUX - Marché 568 - construction d'équipements sportifs : Tribunes-Vestiaires-court de tennis — LOT 10 Ascenseurs avec la société TK ELEVATOR pour 22 525 € HT soit 27 030 ETTC

DEC35/2021 TRAVAUX - Marché 568 - construction d'équipements sportifs : Tribumes-Vestiaires-court de tennis — LOT 11 Terrain de tennis avec la société POLYTAN pour 168 426,40 € HT soit 202 111,68 € TTC

DEC36/2021

TRAVAUX - Contrat pour l'entretien des espaces verts avec la sté ECOMOUTON pour 9 mois à compter du 01 avril 2021 reconduit tacitement chaque année civile pour un montant de 2637 EHT soit 3 164,40 € TTC en 2021 (3 516 € HT soit 4 219.20 € TTC les années suivantes)

DEC37/2021 FINANCE - Vente véhicule Renault Kangoo immatriculé CM 100 SJ à M AHMAT pour 2 085 € TTC

Ville de Lardy - Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du mardi 21 septembre 2021 5/7DEC38/2021 CULTURE - Contrat d'exposition avec l'association Tsara pour l'exposition « R4 » du 13 au 31 juillet 2021 pour la somme de 2200 € TTC.

CULTURE - Avenant au contrat de cession avec l'association Au Sud du Nord pour le report de concert DEC39/2021 du Brass Dance Orchestra à la date du samedi 20 novembre 2021

TRAVAUX - Marché 589 - Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé dans le cadre

DEC40/2021 | de la construction d’une école élémentaire et de locaux annexes avec la société QUALICONSULT SECURITE pour 5 920 € HT soit 7 104 TTC

TRAVAUX - Marché 585 - Exploitation et maintenance des équipements thermiques et des centrales de DEC41/2021 | traitement d'air des bâtiments communaux avec la société C2D MULTITECHNIQUES pour 18 900 € HT

soit 22 680 € TTC

DEC42/2021 TRAVAUX - Marché 515 - Avenant n° 3 — prolongation de la location de vestiaires modulaires avec la société ALGECO pour la somme de 23 657,40 € HT soit 28 388,88 € TTC

FINANCES - REGIES - Avenant portant modification de la régie mixte accueil pour y ajouter les recettes DEC43/2021 .

sanitaires de la Gare de Bouray

DEC44/2021 TRAVAUX - Convention avec Orange pour l’enfouissement rue de Vignes (dans sa partie comprise entre le chemin du Champ Chevron et de la Grande Ruelle) des réseaux aériens pour 10 723,50 € TTC

TRAVAUX - Convention avec Orange - enfouissement des réseaux aériens Chemin du Champ Chevron DEC45/2021

pour 7 068,40 € TTC

DEC46/2021 | TRAVAUX - Convention avec Orange - enfouissement Chemin de la Grande Ruelle pour 7 634,90 € TTC

TRAVAUX - Avenant n°1 au Marché 568- construction d'équipements sportifs : Tribunes-Vestiaires-court DEC47/2021 | de tennis — LOT 11 Terrain de tennis — Travaux modificatifs avec la sté POLYTAN France (moins value de 5 657,56 € HT) - nouveau montant du marché de 162 768,84 € HT soit 195 322,61 € TTC

DEC48/2021 DEVELOPPEMENT DURABLE - Marché 586 de prestations, de conseil et d’assistance pour l’élaboration d’un Agenda 21 avec la société Lamy Environnement pour 18 090 € TTC

TRAVAUX - Marché 590 - Mission de coordination, de sécurité et de protection de la santé dans le cadre des travaux de réhabilitation du parc Boussard avec la sté QUALICONSULT SECURITE pour DEC52/2021 | 5 600 € HT soit 6 720 € TTC

DEC54/2021 CULTURE - Contrat de coproduction avec la Cnie Sabdag pour le spectacle Bain Sonore pour

1 200 € TTC

DEC55/2021 CULTURE - Contrat de cession avec la Cnie Sabdag pour le spectacle Bain Sonore le dimanche 19 septembre 2021 dans le cadre des journées Européennes du Patrimoine pour 2 500 € TTC

DEC56/2021 CULTURE - Contrat de cession avec la Compagnie Quartet Buccal pour la chorale des Voix Perchées 2021 2022 pour la somme de 3 000 € TTC et fixation des droits d’entrée

Ville de Lardy - Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du mardi 21 septembre 2021 6/7DEPARTEMENT . | ESSONNE Commune de 1006 habilants

COMMUNE DE LARDY eLptus

ARRONINSSEMENT

ÉTAMPES

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL Effectif ga du cansail music pal *

2 tart, L,2121-1 du code général des collectivités territoriales - CGCT)

L L'ede de telénu déterenc le car des membres du contaci municipal Apres ke maire, poemnen mn dans l'ordie du tibleae, tes edjoinie puis kes conneif LES HU RGipERUs

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L'erére du tablenn des conseillers municipaux est déterminé, mène quand al sa des sections élestsrates 1° Far lidate ke plus agcienne de noenénation imervenne dequiis Le dernier renouvellement irtégrel du conseil municipal : 2 Ertre conseillers élus le mème jour, par Le phas granit mnnre de saffraqes chterius ;

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“Premier adjoint M | VAUDELIN Lionel 17/02/1962 64072020 ggé Deuxième achoinl “Hire |RUAS Marie Christine | 1609195 04071200 | que I Troisième ado M | ALCARAZ Eric | stMr9Ss Ga 20 992. :Quairième adjoiré Rime | DOGNON Aanic 22061944 04072020 | gé | Girquièms adjoint int. BOUVET Gérard 401983 c4/OT/2020 994 | Sixième adjeint lie (DU PASQUIER Méridstne GS ANTON ge (Scplême son {1 | TRETON Hugues os Girn | we i Conseiller municipal 1 Mme LE GALL Chartal Q1081041 28062020 | ge Conseiller muricipa ire SURIQUS GUICHARD Renée France | 76011945 3806707 "| 77 ge Conseiller mursægal M. |MELOT Didier "| FLOUE Se) SRIOG INA ge Conseiler mumcoel "7 lime |GORVEL Cominime | 2nméigse ænémai | Conséille mural -W PELLETIER Dominique 10411951 SRNGI202 24 Corssilles municipal 1 | COTAYA Mari Jean Eddie 12461962 28062020 me Corsller muriciral im | LEPEINTRE Rémi oU7S1968 2805/2020 qe Corsellet mUrecpel : M. LANGUEDOC Pierre | 161908 | 28706202 834 Conseiller municipal M RAMOHD Olivier ETS 28062020 gg Conseil muricipal : me LOISON Béatios ! nwrtgz 286202 gg | Consellor municipal : Mme CHONG TOUA Éllse Moua Tous | tmgngrT | 3410612020 gui | Conseil mumiipai | me VIGNERON Virginie carinoën | Zutér2020 gs À Conscter munispat ‘Ame |DABEE Maurcon , nm | 2806/7020 pu Conseiler municipal ni ŸGINER Patück 1911968 2062020 gi Conseÿer municipal ‘M à ANDRANERINONY Mamy 1 (70696 | zanezot gts Canseiler maniripsl Thème | CADORET Vipitie ontnto74 | 2aKé020 "ne Conseiler manicipat [me ÎLE PECHOUR Aurore guiotit98s ZAR 62020 p15 à Conseifer manisipal 4 LAVENANT Rémi | vnoNns | 247020 pti Conseiler municinet TBOURMAUD Enc omingés | 24062020 ie “Conseiller maniipé W FORTEMS Patrick | temnem | 1062024 gg Conseler manidips ‘1 DENIS Raphaël | 148974 | 45072021 dis

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