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Compte-Rendu - CR+CM+24.01
Document publié le Vendredi 24 janvier 2025 par la commune de Canaples.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CM+24.01)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie,
~ 1 ~
COMMUNE DE CANAPLES
PROCES VERBAL
DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2025
Membres du Conseil : 13
Présent à la séance : 09
Pouvoir : 1
Date de la convocation : 17 Janvier 2025
Date de la séance : 24 Janvier 2025
Heure de la séance : 20 heures
L’An deux mil vingt-cinq, le vingt-quatre janvier, vingt heures, les membres du Conseil Municipal de Canaples se sont réunis au nombre de neuf à la salle du bibliobus, lieu ordinaire de leur séance, sous la Présidence de :
Monsieur Marcel POISSON, Maire
Etaient présents MM. Les adjoints, MM. Les conseillers municipaux, lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement, en exécution de l’article L2121-17 du Code Général Des Collectivités Territoriales.
Présents :
Yasmine HAFIAN, Pascal GODARD, Léon LENNE : Adjoints au Maire Ingrid BRASSEUR, Isaline DEBETHUNE, Claudie DUHAMEL, Françoise GRAUX, Jane TEMMERMANN, Conseillers Municipaux.
Pouvoir :
Céline LIETARD donne pouvoir à Isaline DEBETHUNE
Absents excusés :
Anthony MEUNIER
Jean-François GAFFET
Absent non excusé :
Alain JARDIN
M. Marcel POISSON Maire ouvre la séance à 20h00. ~ 2 ~
Madame HAFIAN Yasmine est désignée secrétaire de séance.
1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2024 :
M. le Maire fait lecture du compte rendu du Conseil Municipal du 13 décembre 2024. Le Conseil Municipal, adopte ledit compte rendu.
2. Clôture de poste titulaire :
La libération du poste titulaire suite au décès de Mme COURBET, nécessite la clôture du poste et la création d’un nouveau poste contractuel pour accroissement temporaire d’activités. Ce qui permettra de mettre à jour le tableau des effectifs de la commune.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CLOTURE le poste de titulaire adjoint technique principal première classe CONSENT à modifier le tableau des effectifs
CREE un poste de contractuel pour accroissement temporaire d’activités jusqu’au 31 Août 2025. ADOPTE A L’UNANIMITE
3. Bien en état d’abandon manifeste :
Rue de Belval, un terrain de 648 m² appartenant à Henri PAUCHET, il y a 9 descendants. Des arbres sur le terrain menacent de chuter sur une habitation voisine.
La commune peut mettre en place une procédure de récupération de bien en état d’abandon manifeste.
4. Remplacement du tracteur :
La commune devra acquérir un nouveau véhicule tracteur.
Au regard de l’exécution budgétaire de la commune qui fait apparaitre un déficit d’investissement de 44 823,34 € et un résultat de fonctionnement de de 104 046,46 €. Le conseil propose un budget maximal de 40 000,00 € TTC pour cet investissement. Un premier devis de l’ordre de 42 000,00 € hors budget.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
S’ACCORDE à un investissement maximal de 40 000,00 € pour
l’achat d’un tracteur.
ADOPTE A LA MAJORITE
5. Le quart d’investissement :
Le montant total des investissements pouvant faire objet du quart d’investissement s’élève à 54 279,70 € soit un quart d’investissement de 13 569,00€
Vote Voix
Pour 9
Contre 0
Abstention 1 ~ 3 ~
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
VOTE un quart d’investissement de 13 569,00 €
ADOPTE A L’UNANIMITE
6. Remboursement de la ligne de trésorerie :
Il reste à la commune 200 000,00 € à rembourser sur la ligne de trésorerie. Ce remboursement pourra intervenir dès la réception du solde de la DETR.
Après délibération,
Le Conseil Municipal,
CONSENT au remboursement des 200 000,00 €.
ADOPTE A L’UNANIMITE
7. Questions diverses :
1. Contact pour UN distributeur automatique de pain.
2. Contact par une chaine de superette automatique api, produits : épicerie, hygiène, …. 3. Voyage scolaire en Janvier 2026 : Voyage à la neige, recherche de sponsors pour le financement.
4. Demande de parent d’élève pour étendre la durée de la garderie de 7h00 le matin à 19h00 le soir. Au regard du coût, la modification de l’amplitude ne pourra être mise en place. 5. Les forains seront informés sur la date de la fête de Canaples.
6. Fête de la com de com à Flixecourt 28 Mai « Folies 80 ».
7. Attention au stationnement lors des deuils.
8. Circulation d’air dans les nouvelles classes, Chauffage qui stagne à la température de 18°. 9. Poubelle du cimetière pleine.
10. Dates des conseils municipaux : 28 Février, 28 Mars, 18 Avril, 06 Juin, 11 Juillet.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h04.
Marcel POISSON
Maire de Canaples