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Déliberation - 2023 11 12 Designation DES Elus Referents de Quartier
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune d'Isle-d'Espagnac.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 11 12 Designation DES Elus Referents de Quartier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Industrie,
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE L’ISLE D’ESPAGNAC EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 13 novembre 2023 DE LA COMMUNE DE L’ISLE D’ESPAGNAC
Le treize novembre deux mil vingt-trois à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de L’ISLE D’ESPAGNAC, régulièrement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michel ISSARD, Maire.
PRÉSENTS : Mmes DANÈDE - DUMAS – EL BASRI - FOUCAUD - GAUTHERIE – LAMAURE - OLIVIER - PROUX - RAFIK - RIGONDEAUD - REGRENIL - MM. BANIZETTE - BOISARD - BURLIER - DEVAUTOUR – DUMORTIER - GERGAUD - ISSARD - LAFFENÊTRE - MAZÈRE - PÈBRE – QUÉRY – TIFALLA - ZIAT
ABSENTS EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. GUIBRETEAU à M. ZIAT
M. FONTAINE à Mme RIGONDEAUD
Mme EL HARMOUCHI à Mme RAFIK
Mme DONADIEU à M. PÈBRE
M. MATHA à M. GERGAUD
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. DUMORTIER
DÉLIBÉRATION 2023-11-12 – DÉSIGNATION DES ÉLUS RÉFÉRENTS DE QUARTIER, SUITE À DÉMISSION
Monsieur le Maire indique que, par délibération en date du 30 août 2021, le Conseil municipal avait procédé à la désignation des référents de quartier.
Suite à la démission de Madame Marianne SÉDANO-GRELLETY du Conseil municipal, Monsieur le Maire indique qu’il convient de revoir le tableau des élus référents.
Monsieur le Maire rappelle que les conseils de quartier sont pilotés par un groupe d’élus référents, 2 issus du groupe majoritaire et 1 du groupe minoritaire du Conseil municipal.
L’élu référent de quartier est un relais essentiel à l’action entre les habitants et la municipalité. Il porte et explicite les projets ainsi que les choix municipaux, assure le recueil des besoins et demandes des habitants et leur suivi, anime et représente la municipalité lors des réunions du conseil de quartier.
Monsieur le Maire propose au Conseil municipal :
- DE DÉSIGNER les élus référents dans le tableau ci-dessous :
RÉFÉRENTS QUARTIERS
H. ZIAT, S. PROUX A – Azalée
R. MATHA, PY. GERGAUD B – Bleuet
B. RAFIK, D. GAUTHERIE C – Coquelicot
P. MAZÈRE, A. BOISARD, B. DEVAUTOUR D – Dahlia
L. REGRENIL, C. BANIZETTE E – Eglantine
M. ISSARD, J. OLIVIER F – Fleurs des champs
J. LAFFENETRE, D. LAMAURE, M.TIFALLA G – Glycine
K. EL HARMOUCHI, M. FOUCAUD H – Hibiscus / I - Iris
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- APPROUVE la proposition telle que décrite ci-dessus.
En application de l’article L2131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente délibération est exécutoire de plein droit à date de sa publication et de sa transmission au représentant de l’Etat dans le Département. En application des dispositions de l’article R 421-1 du Code de Justice Administrative, cette délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif dans les deux mois qui suivent sa publication « ou affichage » ou sa transmission au représentant de l’Etat dans le Département.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an susdits et les membres présents ont signé au registre
Pour extrait conforme,
Fait et publié à L’ISLE D’ESPAGNAC, le 14 novembre 2023
Monsieur le Maire
Membres en exercice : 29
Présents : 24
Votants : 29
Date de convocation : 03/10/2023