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unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2014 11 17 convocation
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2014 11 17 convocation)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Loisirs, Changement climatique,
Le 12 Novembre 2014
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
Objet : Convocation réunion de Conseil
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil communautaire :
LUNDI 17 NOVEMBRE 2014 à 20 H 30
A LA SALLE DES FETES DE CONNE DE LABARDE
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l’expression de mes cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
Ordre du jour :
Adoption PV du 20/10/14 à St-Aubin de Cadelech
1-Modification statut compétence tourisme
2-Participation frais de fonctionnement 2013 du gymnase d’Eymet
3-Attribution fonds de concours 2014 au centre de loisirs d’Eymet
4-Remboursement d’assurance Groupama
5-Demande de retrait du syndicat mixte AGEDI
6-Dans le cadre de la délégation du conseil au Président information choix fournisseur progiciel informatique et signature convention ATD
7-Indemnité du receveur communautaire
8-Décision modificative budgétaire n°2
9-Renouvellement assurance statutaire 2015 du personnel (CNP)
10-Consultation sur le projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique 11-Questions diverses
Point économie