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Déliberation - Liste Deliberations CM du 28 fevrier 2023
Document publié le Mardi 28 février 2023 par la commune de Fleurat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM du 28 fevrier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
Liste des délibérations du conseil municipal
Séance du 28 février 2023
Présents: M. RINGUET, Maire, Mmes MONTENON, BONNAVAL, M. JEANROT,
adjoints, M. BARDET, Mme BARRAT, MM. GIVERNAUD), JOFFRE, PINAUD
Absent : M. AFONSO
Monsieur GIVERNAUD 2 été élu secrétaire de séance
Modalités de vote : scrutin ordinaire
Président de séance : M. Michel RINGUET, maire
Secrétaire de séance : M. Alexandre GIVERNAUD
N° délibération Ordre du jour Décision du conseil
municipal
Recrutement d’agents contractuels de remplacement
2023-02-28-01 adopté
2023-02-28-02 | Participation aux frais de scolarité des écoles de Saint- adopté
Vaury
2023-02-28-03 | Arrachage de haie et pose d’une clôture au n°4 route adopté
de Brézenty
2023-02-28-04 | Résultat de la consultation sur la sonnerie de la cloche reporté
et devis
Divers et Demande d’acquisition de vaisselle par l’Amicale
informations Fleuratoise
signatures
Le maire, Le secrétaire de séance ]
Date d’affichage 03/02 [2023
Date de fin d’affichage
Date de publication o8/o3 [2023