Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste Deliberations CM du 10 octobre 2024
Déliberation - Liste Deliberations CM du 26 mars 2024
Déliberation - Liste Deliberations CM du 26 juin 2024
Procès Verbal - PV du 26 octobre 2023
Déliberation - Liste Deliberations CM du 17 juillet 2023
Déliberation - Liste Deliberations CM du 29 mars 2023
Déliberation - Liste Deliberations CM du 28 fevrier 2023
Déliberation - Liste Deliberations CM du 16 mai 2023
Déliberation - Liste Deliberations CM du 14 decembre 2023
Déliberation - Liste Deliberations CM du 12 decembre 2024 1
Déliberation - Liste Deliberations CM du 26 octobre 2023
Document publié le Jeudi 26 octobre 2023 par la commune de Fleurat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM du 26 octobre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Logement,
Liste des délibérations du conseil municipal
Séance du 26 octobre 2023
Présents : M. RINGUET, maire, Mme MONTENON, M. JEANROT, adjoints, M. BARDET, Mme BARRAT, MM. GIVERNAUD, JOFFRE
Excusés : Mme BONNAVAL, MM. AFONSO, PINAUD
Modalités de vote : scrutin ordinaire
Président de séance : M. Michel RINGUET, maire
Secrétaire de séance : M. Alexandre GIVERNAUD
N° délibération Ordre du jour Décision du conseil
municipal
2023-10-26-01 | Devis remplacement du copieur adopté
2023-10-26-02 | Avenant n°1 au marché de travaux lot n°1 maçonnerie, adopté
transformation d’une grange en logement
2023-10-26-03 Proposition d’honoraires pour l’étude faisabilité du 7 rue adopté Etienne Louis Genty
2023-10-26-04 | Evolis 23 - transfert de compétence traitement des adopté
déchets - mise à jour des statuts
2023-10-26-05 | Evolis 23 — transfert de compétence « SPANC » par la adopté
communauté de communes Creuse Sud-Ouest
2023-10-26-06 | Tarif de la mise en location de la maison 1 chemin des adopté
Parinauds
2023-10-23-07 | Redevance télécoms 2023 adopté
2023-10-26-08 | Décision modificative n°2 adopté
2023-10-26-09 | Budget principal, prise en charge des dépenses adopté
d’investissement avant le vote du budget 2024
2023-10-26-10 | Création de voirie aux Grandes Loges adopté
2023-10-26-11 [Demande d’acquisition d’une partie des biens de section reporté des Fougères
Divers et
informations
Contact sera pris avec la Préfecture afin connaître la procédure exacte pour la vente
de bien de sections.
Un dossier DETR sera déposé par Evolis 23 pour la réfection de la route des
Saillants, devis non reçu à ce jour.
Le dossier DETR déposé par la commune en 2022 pour des travaux de couverture
sur la maison du 7 rue Etienne Louis Genty sera redéposé cette année.
La commune prendra l’attache de l’UTT La Souterraine afin de voir ce qu’il est
possible de faire pour sécuriser le carrefour de la D 56 avec la VC 45
Signatures le maire, le secrétaire de séance Date d’affichage 03.11.2023
Date de fin d’affichage
Date de publication 03.11.2023