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Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune d'Osselle-Routelle.
Lien du pdf (Déliberation - 2. Liste des deliberations du 16 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit,
des Hd (2 moulins
S SIVOS DU RPI DES 3 MOULINS
LISTE DES DÉLIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL SYNDICAL DU 16 AVRIL 2026
2026/009 |Installation des élus Approuvée
2026/010 | Élection du Bureau Approuvée
2026/011 |Indemnités du Président Approuvée
2026/012 |Délégations du Conseil au Président et au Bureau Approuvée
Mise en ligne le 17 avril 2026
La Présidente,
Anne OLSZAK