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Déliberation - 28 09 2023 Liste Des Deliberations
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Déliberation - 28 09 2023 Liste Des Deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Humanitaire, Investissement et développement économique,
Publié / Affiché le 05/10/2023
Conseil municipal du 28 septembre 2023 Page 1 sur 2
VILLE D’EYBENS
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023
DÉLIBÉRATIONS VOTES
CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE
DEL20230928_1/ Subvention exceptionnelle pour soutenir les victimes des catastrophes au Maroc et en Lybie
Délibération approuvée
FINANCES – RESSOURCES
DEL20230928_2/ Mise à jour du tableau des emplois Délibération approuvée
DEL20230928_3/ Création d’un emploi fonctionnel de directeur des services techniques (DST)
Délibération approuvée
DEL20230928_4/ Délibération adoptant la prime technique pour les emplois fonctionnels de directeur des services techniques (DST)
Délibération approuvée
DEL20230928_5/ Recours aux contrats d’apprentissage Délibération approuvée
CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE
DEL20230928_6/ Convention de partenariat Dispositif Tranquillité résidentielle pour 2023
Délibération approuvée
DEL20230928_7/ Mise à disposition des salles communales Délibération approuvée
DEL20230928_8/ Subvention à projet pour le Collectif Solidarité Internationale Délibération approuvée
DEL20230928_9/ Subvention à projet à « Eybens en Fête » pour le Marché de Noël Délibération approuvée
EDUCATION, SPORT ET CULTURE
DEL20230928_10/ Signature d’une Convention concernant le financement des projets partagés dans le cadre des coopérations entre les communes de Bresson, Eybens et Poisat ainsi que les CCAS d’Eybens et Poisat
Délibération approuvée
DEL20230928_11/ Convention annuelle d’accueil d’une classe externalisée de l’Institut d’Education Motrice (APF France Handicap) dans les locaux de l’école des Ruires à EYBENS
Délibération approuvée
DEL20230928_12/ Convention de partenariat avec le collège Les Saules d’Eybens Délibération approuvée
DEL20230928_13/ Convention pour le projet “Cor en Agglo” Délibération approuvée
DEL20230928_14/ Convention de partenariat pour le projet Voix en Lycée Délibération approuvée
DEL20230928_15/ Signature de la convention cadre de partenariat entre la commune d’Eybens et l’association Créalpages 38 – 2023-2026
Délibération approuvée
DEL20230928_16/ Subvention à projet - Créalpages 38 Délibération approuvée
DEL20230928_17/ Convention de partenariat avec le Département de l'Isère pour la mise en œuvre du dispositif "Tattoo Isère" pour la billetterie de
L’odyssée/L’autre rive
Délibération approuvée
DEL20230928_18/ Tarification des spectacles de la saison culturelle 2022/2023 Délibération approuvée
DEL20230928_19/ Vente de documents désherbés de la Médiathèque septembre 2023
Délibération approuvée
DEL20230928_20/ Subvention à projet - Harmonie Eybens Poisat Délibération approuvée Publié / Affiché le 05/10/2023
Conseil municipal du 28 septembre 2023 Page 2 sur 2
DEL20230928_21/ Accueil périscolaire – Intervention de l’association HBC2E Délibération approuvée
DEL20230928_22/ Intervention du Club ESAGAMI (Eybens Sport Adapté Grenoble Alpes Métropole Isère) en direction de la classe Ulis de l’école du Val
Délibération approuvée
DEL20230928_23/ Signature d'une convention d'objectifs avec l'association « Olympique Club d’Eybens »
Délibération approuvée
PATRIMOINE
DEL20230928_24/ Convention de mutualisation pour l’entretien de véhicules et le prêt de matériel
Délibération approuvée
AMENAGEMENT URBAIN ET INTERCOMMUNALITE
DEL20230928_25/ Adhésion à l’association Plante & Cité Délibération approuvée
DEL20230928_26/ Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’instruction des autorisations du droit des sols
Délibération approuvée
DEL20230928_27/ Autorisation de dépôt de permis de construire pour la
construction d’un parc à matériaux-mini-déchetterie rue Frédéric Chopin à Eybens Délibération approuvée
DEL20230928_28/ Avenant n° 1 au marché MP23_09 Construction et
aménagement d'un parc matériaux pour les besoins de la commune d'Eybens Lot n° 1 VRD - Génie civil
Délibération approuvée
DEL20230928_29/ Avenant n° 2 au marché MP22_07 Achat de matériels
d'éclairage public Lot n° 01 : Fourniture de luminaires éclairage public Délibération approuvée
DEL20230928_30/ Autorisation de dépôt d’un permis de démolir pour le bâtiment la Rotonde
Délibération approuvée
Le Maire
Nicolas Richard