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Déliberation - 23 03 2023 Liste Des Deliberations
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Déliberation - 23 03 2023 Liste Des Deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Bois et produits du bois,
Publié / Affiché le 30/03/2023
Conseil municipal du 23 mars 2023 Page 1 sur 2
VILLE D’EYBENS
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MARS 2023
DÉLIBÉRATIONS VOTES
FINANCES – RESSOURCES
DEL20230323_1/ Reprise anticipée et affectation des résultats 2022 Délibération approuvée
DEL20230323_2/ Budget primitif 2023 Délibération approuvée
DEL20230323_3/ Vote des taux 2023 Délibération approuvée
DEL20230323_4/ Création d’emplois non permanents pour le recrutement d’agents contractuels de droit public pour l’année 2023
Délibération approuvée
DEL20230323_5/ « Forfait mobilités durables » - Modification du dispositif Délibération approuvée
DEL20230323_6/ Délibération portant mise à jour de l’instauration de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires
Délibération approuvée
DEL20230323_7/ Délibération cadre relative à l’action sociale Délibération approuvée
CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE
DEL20230323_8/ Critères subventions et charte des associations soutenues par la ville d’Eybens
Délibération approuvée
DEL20230323_9/ Subventions de fonctionnement aux associations – Année 2023 Délibération approuvée
DEL20230323_10/ Subvention exceptionnelle à la Croix rouge française pour soutenir les victimes turques et syriennes
Délibération approuvée
DEL20230323_11/ Subventions à projet pour l’association Amicale Laïque du Sou des écoles
Délibération approuvée
DEL20230323_12/ Subventions à projets pour le Collège Les Saules Délibération approuvée
DEL20230323_13/ Subventions à projet pour l’association La Main à la Pâte Délibération approuvée
DEL20230323_14/ Subvention à projet pour l’Association Tohu-Bohu Délibération approuvée
DEL20230323_15/ Subvention à projet pour l’AFPS Grenoble-Isère : Amélioration du réseau d’eau potable du village de Fasayel (Vallée du Jourdain)
Délibération approuvée
DEL20230323_16/ Subvention à projet de l’association le Cèdre et le Mélèze, Formation professionnelle sur la photographie et le traitement de l’image Délibération approuvée
DEL20230323_17/ Subvention à projet pour le Collectif Independencia Pérou Délibération approuvée
EDUCATION, SPORT ET CULTURE
DEL20230323_18/ Signature Charte « Ville Aidante Alzheimer » proposée par l'association France Alzheimer et maladies apparentées
Délibération approuvée
DEL20230323_19/ Modification des modalités du dispositif « Bourses à projets jeunes »
Délibération approuvée
DEL20230323_20/ Accueil périscolaire – Intervention de l’Association Handball Club Echirolles Eybens (HBC2E)
Délibération approuvée
DEL20230323_21/ Intervention du club Amicale Laïque Echirolles Eybens Tennis de Table (ALEETT) pour Sport Passion durant un stage du 13 au 17/02/2023 Délibération approuvée
DEL20230323_22/ Organisation de la saison piscine 2023 : Jours, horaires d’ouverture et tarification
Délibération approuvée Publié / Affiché le 30/03/2023
Conseil municipal du 23 mars 2023 Page 2 sur 2
DÉLIBÉRATIONS VOTES
DEL20230323_23/ Convention de partenariat avec l’Entente Athlétique de Grenoble à l’occasion de l’organisation de la course pédestre Grenoble Vizille le 2 avril 2023
Délibération approuvée
DEL20230323_24/ Tarification des inscriptions du raid d’Eybens le 17/09/2023 Délibération approuvée
DEL20230323_25/ Renouvellement de la Convention cadre triennale de partenariat Ville d’Eybens - Harmonie Eybens Poisat
Délibération approuvée
DEL20230323_26/ Tarification des spectacles de la saison culturelle 2023/2024 Délibération approuvée
DEL20230323_27/ Convention de partenariat avec Foliephonies pour
l'organisation de Chœurs en Folie
Délibération approuvée
DEL20230323_28/ Subvention à projet - Association Intermezzo Délibération approuvée
DEL20230323_29/ Subvention à projet - Association Le Chardon du Dauphiné Délibération approuvée
DEL20230323_30/ Subvention à projet - Association Impulsion Délibération approuvée
DEL20230323_31/ Subvention à projet - Association L’Insomnante Délibération approuvée
DEL20230323_32/ Subvention à projet - Association Compagnie du Savon Noir Délibération approuvée
AMENAGEMENT URBAIN ET INTERCOMMUNALITE
DEL20230323_33/ Attribution du marché de Construction et aménagement d'un parc à matériaux pour les besoins de la commune d'Eybens - Lot 1 : VRD - Génie civil et Lot 2 : Serrurerie
Délibération approuvée
DEL20230323_34/ Convention constitutive de groupement de commandes entre les communes de la Métropole et Grenoble-Alpes Métropole visant la passation de marché de maintenance et d’évolution de l’outillage du système d’instruction des autorisations relatives au droit des sols (ADS)
Délibération approuvée
DEL20230323_35/ Demande d’inscription d’une mission au programme partenarial d’activités 2023 de l’Agence d’urbanisme de la région grenobloise Délibération approuvée
Le Maire
Nicolas Richard