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Document publié le Vendredi 24 février 2023 par la commune de Nogent-sur-Oise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Convoc CM 2 mars)
Thèmes du document : Jeunesse, Famille, Justice et droit,
D …
Sr GRANDIR
MEMBRES
M. Le MAIRE
M. ROBERTI
Mme LEFEVRE
M. CARON
Mme ZRARI
M. ROBERT
Mme RICHARD
M. DUPLESSI
Mme DECOURTRAY
M. CARRE
Mme VIARD
M. PROMSY
M.TSIMBA PEPE
M. ZAKHARTCHOUK
M. MAHIEU
Mme DUPRESSOIR
M. DUCHATEAU
Mme DECATOIRE
Mme KAYA
Mme KHAIR
Mme LAGACHE-FORTES
M. ALLOUACHE
Mme FURTADO
Mme BOUHARB
M. ATAC
Mme TOPAL
M. PEN
Mme LERICHE
M. LAMBERT
M. ABRAN
Mme CAGNARD
Mme ROUX
M. PETIT
Mme FUENTES
SERVICES
M. DIZENGREMEL
M. FOUIN
M. DENIS
M. DECOURTRAY
M. SAINT LEGER
M. SANCHEZ
. LAMARE
Mme DUMETZ
Mme DEMAILLY
Mme DRUET
Mme BOUALAME
Mme LOZANO
Z
Nogent
S'OUVRIR
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Ville de Nogent-sur-Oise
sur-Oise
TRANSMETTRE
Le 24 février 2023
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs, Cher(e}s collègues,
Conformément aux articles L.2121-7 et L.2121-10 du Code général des
collectivités territoriales, j'ai l'honneur de vous convoquer pour assister à la séance du Conseil Municipal qui se déroulera dans la salle de l'Hôtel de Ville réservée à
cel effet le :
JEUDI 02 MARS 2023 à 20h00
Veuillez trouver ci-joint, pour votre parfaite information et en application de l'article L.2121-12 du CGCT, la note de synthèse des affaires qui seront
soumises à délibération à cette occasion ainsi que les annexes y afférentes.
Vous trouverez également le PV de la séance précédente et le compte-
rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs qui m'a été accordée par délibération du 3 juillet 2020 prise en application de l'article L.2122-
22 du CGCT. Ces décisions sont consultables sur simple demande.
En cas d'absence, je vous remercie de bien vouloir renvoyer par mail au
service des assemblées le pouvoir téléchargeable sur la plateforme idelibre, après avoir rempli les mentions permettant d'indiquer l'élu(e) habilité{e) à voter
en votre nom.
L'ordre du jour est fixé de la manière suivante :
Points divers
" Désignation d'un secrétaire de séance.
a Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.
" Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil
Municipal en application de l'article L.2122-22 du Code général des
collectivités territoriales.
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Ville de Nogent-sur-Oise Fonctionnement des Assemblées
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30 Rapport d'Orientation Budgétaire 2023
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, Cher(e)s collègues, à l'assurance de mes sentiments distingués.
Jean-Fran QNBARE A
Oise