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Compte-Rendu - Convocation CM 06 10 2022
Document publié le Vendredi 30 septembre 2022 par la commune de Nogent-sur-Oise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Convocation CM 06 10 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Famille,
V4 Nogent A
GRANDIR
MEMBRES
M. Le MAIRE
M. ROBERTI
Mme LEFEVRE
M. CARON
Mme ZRARI
M. ROBERT
Mme RICHARD
M. DUPLESSI
Mme DECOURTRAY
M. CARRE
Mme VIARD
M. TSIMBA PEPE
M. ZAKHARTCHOUK
M. MAHIEU
M. DAULT
Mme DUPRESSOIR
M. DUCHATEAU
Mme DECATOIRE
Mme KAYA
Mme KHAIR
Mme LAGACHE-FORTES
M. ALLOUACHE
Mme FURTADO
Mme BOUHARB
M. ATAC
Mme TOPAL
M. PROMSY
M. PEN
Mme LERICHE
M. LAMBERT
M. ABRAN
Mme CAGNARD
Mme ROUX
M. PETIT
Mme FUENTES
SERVICES
M. DIZENGREMEL
M. FOUIN
M. DENIS
M. DECOURTRAY
M. SAINT LEGER
M. SANCHEZ
Mme DUMETZ
Mme DEMAILLY
Mme DRUET
Mme BOUALAME
Mme LOZANO
+ S'OUVRIR .
sur-Oise
TRANSMETTRE
Le 30 septembre 2022
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s collègues,
Conformément aux articles L.2121-7 et L.2121-10 du Code général des
collectivités territoriales, j'ai l'honneur de vous convoquer pour assister à la
séance du Conseil Municipal qui se déroulera dans la salle de l'Hôtel de Ville
réservée à cet effet le :
JEUDI 06 OCTOBRE 2022 à 20h00
Veuillez trouver ci-joint, pour votre parfaite information et en application
de l'article L.2121-12 du CGCT, la note de synthèse des affaires qui seront
soumises à délibération à cette occasion ainsi que les annexes y afférentes.
Vous trouverez également le PV de la séance précédente et le compte-
rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs qui m'a
été accordée par délibération du 3 juillet 2020 prise en application de l'article
L.2122-22 du CGCT. Ces décisions sont consultables sur simple demande.
En cas d'absence, je vous remercie de bien vouloir renvoyer par mail au
service des assemblées le pouvoir téléchargeable sur la plateforme idelibre, après avoir rempli les mentions permettant d'indiquer l'élu(e) habilité(e) à voter
en votre nom.
L'ordre du jour est fixé de la manière suivante :
Points divers
" Désignation d'un secrétaire de séance.
a Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.
" Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal en application de l'article L.2122-22 du Code général des
collectivités territoriales.
République Française
Ville de Nogent-sur-Oise Ê GRANDIR
MEMBRES
M. Le MAIRE
M. ROBERTI
Mme LEFEVRE
M. CARON
Mme ZRARI
M. ROBERT
Mme RICHARD
M. DUPLESSI
Mme DECOURTRAY
M. CARRE
Mme VIARD
M.TSIMBA PEPE
M. ZAKHARTCHOUK
M. MAHIEU
M. DAULT
Mme DUPRESSOIR
M. DUCHATEAU
Mme DECATOIRE
Mme KAYA
Mme KHAIR
Mme LAGACHE-FORTES
M. ALLOUACHE
Mme FURTADO
Mme BOUHARB
M. ATAC
Mme TOPAL
M. PROMSY
M. PEN
Mme LERICHE
M. LAMBERT
M. ABRAN
Mme CAGNARD
Mme ROUX
M. PETIT
Mme FUENTES
SERVICES
M. DIZENGREMEL
M. FOUIN
M. DENIS
M. DECOURTRAY
M. SAINT LEGER
M. SANCHEZ
Mme DUMETZ
Mme DEMAILLY
Mme DRUET
Mme BOUALAME
Mme LOZANO
p Nogent
s'ouvRiIR
sur-Oise.
TRANSMETTRE
Le 30 septembre 2022
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s collègues,
Conformément aux articles L.2121-7 et L.2121-10 du Code général des
collectivités territoriales, j'ai l'honneur de vous convoquer pour assister à la
séance du Conseil Municipal qui se déroulera dans la salle de l'Hôtel de Ville
réservée à cel effet le :
JEUDI 06 OCTOBRE 2022 à 20h00
Veuillez trouver ci-joint, pour votre parfaite information et en application
de l'article L.2121-12 du CGCT, la note de synthèse des affaires qui seront
soumises à délibération à cette occasion ainsi que les annexes y afférentes.
Vous trouverez également le PV de la séance précédente et le compte-
rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs qui m'a
été accordée par délibération du 3 juillet 2020 prise en application de l'article
L.2122-22 du CGCT. Ces décisions sont consultables sur simple demande.
En cas d'absence, je vous remercie de bien vouloir renvoyer par mail au
service des assemblées le pouvoir téléchargeable sur la plateforme idelibre,
après avoir rempli les mentions permettant d'indiquer l'élu(e) habilité(e) à voter en votre nom.
L'ordre du jour est fixé de la manière suivante :
Points divers
" Désignation d'un secrétaire de séance.
" Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.
" Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal en application de l'article L.2122-22 du Code général des
collectivités territoriales.
République Française
Ville de Nogent-sur-Oise Fonctionnement des Assemblées
1 Protection Fonctionnelle d'un élu - Monsieur Mokhtar Allouache
Intercommunalité
2 Rapport d'activités 2021 du Syndicat Intercommunal pour la Construction
et la Gestion d'un Ensemble Nautique Couvert (SICGENC)
3 Rapport d'activités 2021 du Syndicat Mixte Intercommunal de l'Oise des
Classes d'Environnement (SMIOCE)
Relations Sociales
4 Débat sur la protection sociale complémentaire des agents de la
commune
$ Frais de déplacement - Indemnité forfaitaire pour fonctions
essentiellement itinérantes à l'intérieur de la commune
ê Régime indemnitaire - modalités de versement
7 Modification du tableau des effectifs
Patrimoine et Administration
8 Délégation du Droit de Préemption Urbain au bénéfice de l'Etablissement
Public Foncier Local de l'Oise (EPFLO) - Périmètre d'intervention avenue
du 8 mai et place des Trois Rois
9 Cession Garage - 25 rue du Général de Gaulle
10 Acquisition parcelles AK 395 et AK 398 - Parc Nature "Marais Monroy"
11 Acquisition Parcelle AY 343 - Rue des Frères Péraux
12 Convention de servitudes définissant les droits de servitude consentis à la
Société ENEDIS- Rue Chateaubriand - avenue Saint-Exupéry
13 Plan de Prévention des Risques d'inondation - Demande de dérogation
Petite Enfance
14 CAF avenant Prestation de service "Relais Petite Enfance" Missions
renforcées
15 Modification du règlement de fonctionnement de la Petite Enfance
Scolaire et Périscolaire
16 Frais de scolarité avec la commune de Cires-lès-Mello - Réciprocité totale 17 Indemnité représentative de logement des instituteurs exercice 2022
Sports
18 Subvention exceptionnelle pour le Cyclo Club de Nogent-sur-Oise
19 Modification du règlement intérieur de l'Ecole Municipale des Sports
Commande Publique
20 Avenant 2 à la DSP de production et de distribution de chaleur avec la
société NSO Energie
21 Avenant 1 au contrat de DSP du futur crématorium
22 Avenant 1 aux accords-cadres de transports collectifs - Respect des
principes de la République
République Française
Ville de Nogent-sur-Oise Finances
23
24
25
26
27
Passage à la nomenclature M57 au ler janvier 2023
Etalement de charges - Assurance dommages-ouvrage Groupe Scolaire 7
Autorisation de Programme - MODIFICATION - 202001 Création d'un
groupe scolaire - Révision
Budget annexe Centre Municipal de Santé 2022 - Décision modificative
N°1
Budget principal 2022 - Décision modificative n°2
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, Cher(e)s collègues, à l'assurance
de mes sentiments distingués.
République Française
Ville de Nogent-sur-Oise