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Déliberation - tampon tdt 20240208DEL26
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - tampon tdt 20240208DEL26)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Métropole de Lyon
Commune de Bron
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 8 FÉVRIER 2024
Publiée sur le site Internet de la Ville : 15 février 2024
Date de convocation du Conseil Municipal : 1 février 2024
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 43
Président : M. Jérémie BREAUD, MAIRE
Secrétaire de séance : Mme Sandrine BERTHET
Membres présents : 33
M. Jérémie BREAUD, MAIRE, Mme Martine CHAREYRE, M. Marc DUBIEF, Mme Marion CARRIER, Mme Valérie BOULARD, M. Pascal MIRALLES-FOMINE, Mme Isabelle DA SILVA, M. Jacques CHAMPIER, Mme Evelyne BRUNET, M. Raphaël SULTANA, Mme Nathalie BRAMET REYNAUD, M. Emmanuel MAILLET, Mme Muriel ROBIC, M. Grégory BRUNET, M. Tarik EZ ZAJJARI, Mme Christiane RIVOIRE, Mme Jacqueline PALLUY, M. Stéphane GENIN, Mme Sandrine BERTHET, Mme Sonia GRANDSERRE, Mme Maryam EL GUIZANI, M. Fatih DEMIRAY, M. Stevens BOBI, M. François- Xavier PENICAUD, M. Hervé THIBAUD, M. Rémi COURT, Mme Anne-Laure BADIN, Madame Claire DURAND MOREL, Monsieur Jean-Pierre ANGOSTO, Madame Stéphanie VELLA, Madame Lucile MOREL, Madame Nesrine MECHKAR, Monsieur Roger MAZANA
Membres ayant donnés pouvoir : 10
Mme Linda TABTE pouvoir à M. Tarik EZ ZAJJARI
M. René SIMILLION pouvoir à M. Jérémie BREAUD, MAIRE
M. Jean-Francois DELAPIERRE pouvoir à Mme Martine CHAREYRE
Mme Françoise KIRASSIAN pouvoir à M. Raphaël SULTANA
M. Albert YOGO pouvoir à Mme Valérie BOULARD
Mme Marie BRUNET pouvoir à M. Grégory BRUNET
Mme Anne-Lise LANSAQUE pouvoir à M. François-Xavier PENICAUD
M. Jean-Baptiste DOZOLME pouvoir à M. Stevens BOBI
M. Djamel BOUDEBIBAH pouvoir à Madame Lucile MOREL
Monsieur Djamel BOUABDALLAH pouvoir à Monsieur Jean-Pierre ANGOSTO
Délibération n°20240208DEL26
CULTURE
Société Bron Cinéma - Attribution de subvention pour l'édition 2024 du festival Drôle d'endroits pour des rencontres
RAPPORTEUR : M. PASCAL MIRALLES-FOMINE
Mesdames, Messieurs,
1/2 Lancé en 1991, le festival Drôle d’endroit pour des Rencontres se déroule chaque année, le 3ème week-end du mois de janvier. Depuis 2023, ce festival est porté par la société Bron Cinéma, délégataire retenu pour la gestion du cinéma Les Alizés depuis le 1er septembre 2022.
La convention de Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation du Cinéma les Alizés précise que : «Le délégataire s'oblige à poursuivre l'organisation et la gestion du festival "Drôle d’endroit pour des rencontres". Tous les ans la Ville et le délégataire conviennent du programme et du plan de financement du festival. La subvention de la Ville à cet évènement sera fixée annuellement par délibération ». Le délégataire a organisé la 32ème édition du festival Drôle d’endroit pour des Rencontres du 26 au 28 janvier 2024.
La Ville ayant souhaité maintenir cet évènement phare de la programmation artistique brondillante, il est proposé de soutenir ce festival par le versement d’une subvention de 5 000 €.
Cette subvention sera versée en une seule fois. Le délégataire devra transmettre à la Direction de la Culture et du Réseau des Médiathèques au plus tard dans les six mois suivant l’évènement, les justificatifs pour la subvention attribuée au titre de l’édition 2024 :
• les rapports d’activités et financier du dernier exercice clos,
• le compte-rendu financier propre au projet, établit conformément à l’arrêté du 11 octobre 2006 pris en application de l’article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (Cerfa n° 15059),
• les comptes annuels validés et certifiés du dernier exercice clos (bilan comptable et/ou la situation de trésorerie, et le compte de résultat : dépenses/recettes),
• le relevé d’identité bancaire portant une adresse correspondant à celle du numéro SIRET.
En conséquence, je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir :
- ACCEPTER le versement d’une subvention de 5 000 € à la société Bron Cinéma pour accompagner l’édition 2024 du festival Drôle d’endroit pour des rencontres.
Après délibération, le Conseil Municipal ADOPTE A LA MAJORITE le rapport de M. le Maire.
Le Maire,
Jérémie BREAUD
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