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unknown - tampon tdt 20240402DEL18 annexe
Déliberation - tampon tdt 20221214DEL52
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - tampon tdt 20221214DEL52)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Inégalités sociales,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Métropole de Lyon
Commune de Bron
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 14 DÉCEMBRE 2022
Compte-rendu affiché le : 20 décembre 2022
Date de convocation du Conseil Municipal : 7 décembre 2022
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 43
Président : M. Jérémie BREAUD, MAIRE
Secrétaire de séance : Mme Marie BRUNET
Membres présents : 43
M. Jérémie BREAUD, MAIRE, Mme Martine CHAREYRE, M. Marc DUBIEF, Mme Marion CARRIER, M. François-Xavier PENICAUD, Mme Valérie BOULARD, M. Pascal MIRALLES-FOMINE, Mme Isabelle DA SILVA, M. Jacques CHAMPIER, Mme Evelyne BRUNET, M. Raphaël SULTANA, Mme Nathalie BRAMET REYNAUD, M. Hervé THIBAUD, Mme Linda TABTE, M. Emmanuel MAILLET, Mme Muriel ROBIC, M. Grégory BRUNET, M. René SIMILLION, Mme Christiane RIVOIRE, Mme Jacqueline PALLUY, M. Jean-Francois DELAPIERRE, Mme Françoise KIRASSIAN, M. Stéphane GENIN, M. Albert YOGO, Mme Sandrine BERTHET, Mme Sonia GRANDSERRE, Mme Anne-Lise LANSAQUE, Mme Maryam EL GUIZANI, M. Jean-Baptiste DOZOLME, M. Fatih DEMIRAY, M. Stevens BOBI, M. Tarik EZ ZAJJARI, Mme Marie BRUNET, M. Djamel BOUDEBIBAH, M. Rémi COURT, Mme Anne- Laure BADIN, Madame Claire DURAND MOREL, Monsieur Djamel BOUABDALLAH, Monsieur Jean- Pierre ANGOSTO, Madame Stéphanie VELLA, Monsieur Filipe GALVAO, Madame Lucile MOREL, Madame Nesrine MECHKAR
Délibération n°20221214DEL52
CULTURE
Avenant à la convention DSP pour la gestion du cinéma LES ALIZÉS
RAPPORTEUR : M. PASCAL MIRALLES-FOMINE
Mesdames, Messieurs,
Lancé en 1991, le festival Drôle d’endroits pour des Rencontres se déroule chaque année, le 3eme week-end du mois de janvier. Jusqu’alors porté par l’association Les Amis du Cinéma, cette dernière ne souhaite plus poursuivre l’organisation et la gestion du festival en 2023.
La Ville souhaitant maintenir cet évènement phare de la programmation artistique brondillante, il est proposé, en accord avec la société BRON CINEMA délégataire retenu pour la gestion du cinéma Les Alizés depuis le 1er septembre 2022 , que ce dernier reprenne à sa charge l’organisation du festival.
1/2 Lors du Conseil Municipal du 23 juin 2022, a été délibéré la convention de Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation du Cinéma Les Alizés. Celle-ci précise, entre autre que « le délégataire s'oblige à poursuivre l'organisation du festival Drôle d'endroit pour des Rencontres, en partenariat avec l'association des Amis du Cinéma. »
L’association des Amis du cinéma ne souhaitant plus porter ce projet, il convient de modifier la convention en cours avec Bron Cinéma, afin d’intégrer au périmètre d’intervention du nouveau délégataire, le pilotage, l’organisation et la gestion du festival Drôle d’Endroit pour des Rencontres.
En conséquence, je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir :
- APPROUVER la signature de l’avenant à la convention de Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation du cinéma Les Alizés, qui modifie l’article 2.b du chapitre 1 concernant les missions du délégataire.
- ACCEPTER le versement d’une subvention de 5 000 € pour accompagner le projet.
Après délibération, le Conseil Municipal ADOPTE A LA MAJORITE le rapport de M. le Maire.
Le Maire,
Jérémie BREAUD
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