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PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables
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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Espartignac.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Environnement,
ELABORATION DU
PLAN LOCAL D'URBANISME
Commune d'Espartignac ÿ3
s 1 5
[Projet d'Aménagement et
[de Développement |1 FL
Mb ES WA)
%
9 = à 5 — À
& Ks CIS
$ € © 5 S à
° ÿ ULa commune d'Espartignac a maintenu une certaine
vitalité démographique depuis près de 20 ans. Sa proximité
du bassin de vie de Brive, son accessibilité et son cadre
naturel de grande qualité font d'Espartignac un territoire
attractif pour les ménages.
[ Une harmonisation entre espaces nature
les valeurs environnementales et l'accueil d
urbaine s'est installée au fur et à
développement communal dessinant ains
l'architecture préservée dans le Pays Ardoise
UL'occupation du sol qui en découle est restée très
naturelle se partageant entre pâtures, forêts et terres
agricoles. L'organisation urbaine repose, quant à elle, sur un
bourg centre patrimonial et historique qui abrite les
principaux services et une multitude de hameaux/villages
satellitaires où la fonction résidentielle domine.
LES CONCLUSIONS DU DIAGNOSTIC
Q L'attractivité du territoire d'Espartignac a entraîné un
développement urbain résidentiel sous forme pavillonnaire
donnant l'image d'une commune « en juxtaposition » sans
lien entre les différentes entités et doni l'efficacité foncière
loin d'être satisfaisante = impact consommation
oppement de l'habitat sous forme pavillonnaire
as la diversité des typologies de logements ni la
= impact socio-environnemental fort.
rganisation satellitaire implique un étalement urbaine
difficile à maîtriser en termes d'extension et de coûts des
réseaux d'une part, et de gestion des déplacements
d'autre part. = impact environnemental fort
Ce constat se double d'un vieillissement progressif de la
population = impact de durabilité sociale et culturelle fort POPULATION
HABITAT
ECONOMIE
LES CONCLUSIONS DU DIAGNOSTIC
ATOUTS CONTRAINTES
Une croissance démographique sur le long terme Des rythmes de croissance très fluctuants Une attractivité certaine de la commune de par ° Une tendance à la résidentialisation son positionnement et son cadre de vie Une population vieillissante
e Un taux de chômage en dessous de la moyenne
départementale
ART,
ER & Accueillir une population nouvelle
&% Maintenir un équilibre intergénérationnel
ATOUTS CONTRAINTES
+ Une prédominance de résidences principales + Une absence de logements intermédiaires et une ° Un taux de vacance inférieur à la moyenne de la | pénurie de logements sociaux communauté de communes + Une baisse du nombre de logements collectifs ° Une qualité architecturale de certains hameaux «Des logements peu adaptés à la taille des ménages (maisons de caractère, grange, ferme...)
ENJEUX
RE & Promouvoir la diversité de l'offre de logements
& Préserver la qualité architecturale des
constructions
ATOUTS. CONTRAINTES
Une diversité du tissu économique ° Une absence de foncier dédié
eUne activité agricole encore dynamique Une perte d'emploi local
e Une activité artisanale en devenir
e Une très bonne desserte
& Pérenniser l’activité agricole
& Soutenir l'économie commerciale et artisanale
& Développer le tourisme DEVELOPPEMENT
URBAIN
ENVIRONNEMENT
ATOUTS
° Une enveloppe urbaine assez homogène dans le
bourg centre
Des potentialités foncières de densification et
d'extension
e Une bonne desserte
sn
ATOUTS
e Une position stratégique entre Brive, Tulle et
Limoges
Des espaces naturels de qualité
Une diversité paysagère, faunistique et floristique
eUne richesse patrimoniale
LES CONCLUSIONS DU DIAGNOSTIC
CONTRAINTES|
+ Un risque de consommation de l'espace et
d'étalement urbain
° Un risque de banalisation et de fermetures des
paysages notamment sur les routes de crêtes
ART
& Veiller à la cohérence de l'enveloppe urbaine
& Densifier le centre bourg et certains hameaux
(La Borie, Ceyrat)
& Permettre l'extension modérée de l'urbanisation
en continuité de l'existant
CONTRAINTES
«Des risques de pollutions et de dégradations des
milieux naturels sensibles
° Un réseau d'assainissement à améliorer
ENJEUX
& Identifier et protéger strictement les milieux
naturels sensibles
& Valoriser la qualité et la richesse des paysages
Norte ets
Prévenir des risques de pollution LES PERSPECTIVES DE CROISSANCE
Questionnement : lite
Cette accélération se poursuivra-t-elle ? -Evolution des permis de construire en dent
ne Quelle population veut-on accueillir à
- Accélération la croissance démographique Espartignac d'ici 2022 ?
La commune a-t-elle les moyens en terme
de capacité d'accueil et de niveau
d'équipements ?
-Tendance au vieillissement et réduction de
la taille des ménages
DA NT
Scénario 1 : Evolution tendancielle - «une croissance modérée » de l'ordre de +1 Z / an
Année 1968 1975 1982 1990 1999 2008 2010 2022
Population 326 321 344 342 385 378 404 452
Taux annuel Y Y Ÿ ÿ Y Y Y
en %/an - 0,2 1 - 0,1 1,3 -0,5
+34 +1
Scénario 2 : «Une croissance dynamique »
Taux annuel : 1,5%
Population 2022 = 476 habitants
Scénario 3 : « Une croissance soutenue »
Taux annuel :2%
Population 2022 = 501 habitants LES PERSPECTIVES DE CROISSANCE
Scénario 1
Evolution
tendancielle
Démographie
-452 habitants en
2022
-+1%/an
-+ 22 ménages
Habitat
- + 22 logements à pourvoir
entre 2012 et 2022 soit
environ 2 Igts/an
Equipements scolaires*
- Maternelle : + 2 places
- Primaire : + 3 places
Equipements scolaires suffisants
Enveloppe foncière
-1000 à 1500 m'en
moyenne pour un
logement individuel = 3 à
4 ha en extension urbaine
-Densité entre 10 et 5
logts/ha
Scénario 2 -476 habitants en - + 32 logements à pourvoir - Maternelle : + 3 places -1000 à 1500m2en
Croissance 2022 entre 2012 et 2022 soit - Primaire : + 5 places moyenne pour un
dynamique -+1,5%/an environ 3 Igts/an Des adaptations à prévoir sur logement individuel = 4à 5 -+ 32 ménages l'école primaire ha en extension urbaine
-Densité entre 10 et 5
Igts/ha
Scénario 3 -501 habitants en - + 44 logements à pourvoir - Maternelle : + 4 places -1000 à 1500m? en
Croissance 2022 entre 2012 et 2022 soit 5 - Primaire : + 7 places moyenne pour un
soutenue -+2%/an Igts/an Des adaptations à prévoir sur logement individuel = 6 à -+ 44 ménages l'école primaire 7 ha en extension urbaine -Densité entre 10 et 5
Igts/ha
* Taux utilisés : 0,09 élève en maternelle par ménage ; 0,14 élève en primaire par ménage LE CADRE ENVIRONNEMENTAL
Ces scénarios s'inscrivent dans un cadre territorial, environnemental et technique contraint.
Q La topographie
La commune d'Espartignac présente un relief contrasté descendant par plans successifs du Sud au Nord. Cette déclivité importante s'organise en 3 grands secteurs aux caractéristiques géomorphologiques marquées :
- La vallée encaissée de la partie Nord au fond de laquelle circule La Vézère et le ruisseau de Salesse et dans laquelle se situe le bourg d'Espartignac, en contrehaut des versants
- Le plateau, dans la partie centrale, qui s'articule autour du village de Ceyrat, des hameaux de Cheyrou, Surget, La Bleynie et qui est traversé par la RD 920, qualifiée de routes de crêtes.
- La vallée de la partie Sud traversée par l'A20, la RD 1120 et la RD 920 parallèle à l'autoroute s'ouvrant sur les communes voisines.
Q Les contraintes environnementales
La protection de la Vézère et de la ressource en eau
La commune d'Espartignac est parcourue par Un cours d'eau important : la Vézère et par ses affluents, cours d'eau généralement de faible importance : La Salesse, les Caves, la Comageat, le Rujoux. La richesse de leurs écosystèmes naturels, les caractéristiques du paysage rivulaire et la préservation de la ressource en eau imposent Une protection spécifique.
La valorisation du paysage des plateaux corréziens
La végétation spécifique, l'occupation agricole caractéristique des prairies de pâturage, l'ouverture des paysage et les relations de co- visibilité impliquent une urbanisation raisonnée et de qualité sur ces territoires.
Le maintien des sièges d'exploitations et des surfaces utilisées par l'agriculture.
Leur préservation et leur évolution future impose un repérage précis. Parallèlement leur rêle d'entretien, de façonnement, de régulation des paysages imposent Une sauvegarde et une mise en valeur.
e La prise en compte des risques
La commune d'Espartignac est concernée par le Plan de Prévention des Risques Inondation de la Vézère {zone rouge du PPRI) et le Plan Particulier d'Intervention du barrage de Monceaux La Virole. A ce titre, il s'agit d'une part d'intégrer les contraintes liées aux risques en respectant les zones d'inconstructibilité et de limiter l'imperméabilisation des sols à l'amont des vallées.
L'accompagnement des voies classées à grande circulation : A20, RD 1120 et RD 920
Axes drainant le territoire, sources de bruit et de trafic important, ces voies doivent être prises en compte dans les futurs aménagements en particulier dans la lutte contre les pollutions sonores.
Q Les réseaux techniques
Le schéma directeur d'assainissement approuvé en 2002 définit les 3 secteurs bénéficiant d'un système d'assainissement collectif : Le bourg, le vilage de Ceyrat et de La Borie. Les systèmes de traitement des eaux usées prévus disposent des capacités suivantes : 120 éq/hab pour le Bourg (39 abonnés) et 70 éq/hab pour Ceyrat (20 abonnés). Sur les autres hameaux de la commune, l'assainissement non collectif est autorisé dans le respect du système préconisé par le Schéma directeur d'assainissement. || devra être recherché de préférence une extension de l'urbanisation dans les secteurs bénéficiant d'un assainissement collectif afin d'éviter les pollutions du sol. LE
CADRE
ENVIRONNEMENTALE
[ER
oo7s
ge
T ele
11e)
LL
La
protection
de
la
Vézère
et
de
la
resseource
en
eau
Maintien
des
sièges
d'exploitation
PLU
D'ESPARTIGNAC LE SCENARIO RETENU : UNE CROISSANCE DYNAMIQUE
Au regard des données environnementales et paysagères, de la capacité actuelle et programmée des réseaux, des dynamiques en présence sur le bassin de vie d'Uzerche, les élus d'Espartignac ont opté pour le scénario 2, celui d'une croissance dynamique.
Ce scénario implique des choix en matière de croissance urbaine et de production de nouveaux logements. || engage la commune également dans une recherche accrue d'une meilleure efficacité foncière, de rationalisation des investissements, de mutualisation des coûts et de durabilité environnementale.
M Comment accueillir cette croissance en agissant sur un rééquilibrage du profil démographique et en garantissant une mixité sociale ?
ve Quel visage esquisser pour la commune de demain en terme de localisation des futurs secteurs d'habitat, de rénovation et de mixité ?
Mn Comment maintenir et sauvegarder le cadre de vie existant ?
> Comment agir sur la redynamisation et la restructuration du centre ville, moteur de la vie locale ?
M Comment prendre en compte et préserver l'environnement et le paysage Espartignacois ? L'ambition
Développer et renforcer le village
d'Espartignac, intégré au bassin de vie Uzerche-
Lubersac-Pompadour-Vigeois.
+ Promouvoir Un développement économique
et touristique au sein du Pays d'Art et d'Histoire
e Assurer Un développement respectueux de
l'environnement et du cadre de vie.
Le principe de développement
Dimension
CAT le lee 1
LES OBJECTIFS DE LA COMMUNE & LE PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE |
Avec les outils tels que le label « Notre Village — Terre d'Avenir », Agenda 21 et le label Pays d'Art et d'Histoire
ORIENTATIONS
OBJECTIFS
VOLET PROTECTION DURABLE
LC VOLET DEVELOPPEMENT DURABLE À
CV
RESULTATS &, LES ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME
Q Encadrer et organiser le développement urbain multipolaire
1- Affirmer une organisation du développement urbain en « archipel » autour des 3 noyaux urbains existants.
E Favoriser le renouvellement urbain du bourg en respectant la morphologie urbaine traditionnelle et la qualité architecturale du bâti ancien
e Promouvoir un développement urbain basé sur l'optimisation du foncier sur le bourg, les villages de Ceyrat et de La Borie et quelques hameaux en gardant les principes de cohérence avec le bâti environnant {compléter les dents creuses)
Maîtriser l'extension urbaine en continuité de l'urbanisation existante sur les villages de Ceyrat et de Laborie
2 - Développer une offre diversifiée en logements
e Répondre quantitativement et qualitativement aux besoins en logements
E Promouvoir des programmes de logements favorisant la mixité des formes d'habitat (individuel, individuel groupé, petit collectif) et les typologies de logements [accession, locatif, locatif aidé...) dans le bourg et dans les villages de Ceyrat et Laborie
[er Renforcer l'attractivité résidentielle pour les familles afin de pérenniser la vie locale
3 - Accompagner et programmer durablement le développement urbain
E Conforter les équipements et services publics existants, supports de la vie locale {[école, salle polyvalente,
équipements sportifs..…]
€ Maintenir les commerces existants en centre bourg et permettre l'installation d'activités d'artisanat en lien avec le Pays Vézère - Auvézère et l'association « Notre Village »
[er Faciliter les liaisons bourg/villages : structuration de l'entrée Ceyrat/RD 142, requalification de la RD 920E dans sa traversée de Ceyrat
E Poursuivre les efforts en terme d'accessibilité des territoires {aire de co-voiturage, liaisons bourg/village]
4- Diminuer les émissions de gaz à effet de serre et contribuer à la qualité du mode de vie
_ Maintenir la compacité du centre bourg
€ Optimiser la desserte des nouveaux quartiers
Le
[er Favoriser l'urbanisation des zones déjà desservies par les transports en commun @ conseils & LES ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME
Q Pérenniser le tissu économique local et favoriser l'émergence d'une économie touristique...
1- Encourager le maintien de l'activité agricole
Préserver les surfaces agricoles exploitées et protéger les sièges d'exploitation en évitant le mitage par l'urbanisation diffuse
a Promouvoir les actions de diversification de l'activité agricole vers des niches locales [agro-tourisme, produit bio, produit émanant de circuit court de qualité}
E Permettre le changement de destination des bâtiments agricoles
2 - Diversifier et organiser l'offre économique locale par des espaces dédiés
E Identifier et valoriser le site des Balladours comme le pôle économique d'Espartignac en connexion avec l'échangeur autoroutier, l'aire de co-voiturage et le giratoire par la création d'une zone d'activités.
Ce Assurer le maintien des PME et des activités artisanales et commerciales
Garantir une qualité architecturale et paysagère, de développement durable des futures zones d'activités {matériaux, hauteurs, plantations...
3 - Développer toutes les composantes de l'activité touristique
e Accompagner l'économie du tourisme du Pays d'Uzerche en augmentant et en améliorant qualitativement l'offre d'hébergement [gîtes, chambres d'hôtes, accueil à la ferme...
Promouvoir l'image d'un tourisme vert et de terroir [circuit de randonnées, VTT, Arboretum Al Gaulhia, visite d'exploitation agricole, circuit Patrimoine, circuit Vézère, chemin de la Culture, ferme animalière les Z'animaux)
Mettre en valeur les paysages et le patrimoine bâti des villages en lien avec la Pays d'Art et d'Histoire Vézère Ardoise & LES ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME
Q .….Pérenniser le tissu économique local et favoriser l'émergence d'une économie touristique
4 - Prise en compte des paramètres qui influencent la consommation énergétique
€ Favoriser l'orientation bioclimatique des bâtiments
E Minimiser l'éclairage public
Go Choisir les équipements communaux sur des critères énergétiques environnementaux
5 — Protéger la ressource en eau et maîtriser de sa consommation
€ Prévoir des mesures en terme de gestion des eaux pluviales
ES Limiter le ruissellement en favorisant l'infiltration et en limitant l'imperméabilisation des sols
6 -— Limiter les émergences sonores liées aux infrastructures routières et aux équipements de production
e Organiser l'espace en fonction des sources de nuisances & LES ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME
Q Préserver et valoriser les qualités environnementales et paysagères
1- Protéger les espaces naturels remarquables et à haute valeur écologique
Maintenir l'équilibre de la biodiversité des espaces naturels : protection de la végétation rivulaire et des zones humides,
Préserver les corridors biologiques par l'instauration d'une trame verte/trame bleue : le maillage bocager, les
zones forestières, les prairies naturelles, les zones humides et les cours d'eau
Conserver les boisements et les secteurs agricoles
AA
AA
Contribuer au maintien de la qualité et au développement de l'Arboretum AI Gaulhia
2 - Concourir à un développement respectueux de l'environnement
E Maîtriser les pollutions et protéger la ressource en eau en respectant les périmètres de protection des captages
Prendre en compte les risques naturels : PPR inondation, technologiques : rupture de barrage et les nuisances sonores
Inciter à la mise en œuvre d'une architecture à faible empreinte écologique {architecture HQE, matériaux naturels, énergies renouvelables...) AA
[er Maîtriser les déplacements par la mise en place de liaisons douces &, LES ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME
Q .… Préserver et valoriser les qualités environnementales et paysagères
3 - Valoriser les ensembles paysagers et patrimoniaux
€ Maintenir l'ouverture des paysages, les ouvertures visuelles depuis les plateaux et la route de crête : éviter l'urbanisation linéaire
E Préserver en mettrant en valeur les structures paysagères caractéristiques ; l'enveloppe urbaine du bourg d'Espartignac et les hameaux agricoles, les plateaux corréziens, la vallée de la Vézère
Travailler sur les coutures urbaines entre centre ancien et nouveaux quartiers : cheminements, intégration bâti, mise en scène d'espace public et monuments
G Préserver les arbres isolés, arborétum AI Gaulhia, bosquets lorsqu'ils participent à l'identité patrimoniale de la commune
€ Mettre en valeur le petit patrimoine : moulin, four, puits, sculptures [Pays d'Art et d'Histoire Vézère-Ardoise et Fondation du Patrimoine) et chemin de la culture
4 - Intégrer et adapter les projets urbains au patrimoine naturel existant
€ Assurer le maintien des corridors biologiques
E Limiter la pollution des milieux aquatiques
Ge Limiter l'étalement urbain
E Concevoir des espaces verts et privilégier un mode d'entretien écologique LE
PROJET
D'AMENAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLE
- P.A.D.D
PLU
D'ESPARTIGNAC