Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Pages signatures Budget principal commune
Arrêté - 2024 552 d page de signatures DM1 budget principal
Arrêté - 2025 608 d page de signatures CA 2024 budget princ
Arrêté - 2023 457 d BP 2024 budget principal page de si
Arrêté - 2025 574 d BP 2025 page de signatures budget pri
Arrêté - 2023 454 c DM2 2023 Budget principal pages de si
Conseil Municipal - Note de presentation breve et synthetique budgets
Compte-Rendu - BP2025 Assainissement Pages signatures
Compte-Rendu - BP2025 Assainissement Pages signatures
Déliberation - DELIB n°2026.03 Approbation Compte financier uniqu
Arrêté - Pages signatures Budget principal assainissement
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cadaujac.
Lien du pdf (Arrêté - Pages signatures Budget principal assainissement)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le 22/04/2026
COMMUNE
DE
CADAUJAC
- BUDGET
ASSAINISSEMENT
M49
- À
Reçu
en
préfecture
le 22/04/2026
S
L
9
Publié
le
IV
-
ANNEXES
ID
: 033-213300809-20260420-SIGNASS-BF
ARRETE
ET
SIGNATURES
D
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présents
:
Nombre
de
suffrages
exprimés :
2e
don
1
pro
Cu
Vo
U
VOTES
:
Pour:
2.
À
LV
Contre :
2
uk
À
[SERRE
.
Abstentions:
@
Date
de
convocation
: 07/04/2026
Présenté
par Le
Maire,
Lo
0
A
Cadaujac
le
20/04/2026
Le
Maire,
Délibéré
par
l'assemblée,
réunie
en
session
Ordinaire
À
Cadaujac,
le
20/04/2026
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante,
a
TES
—
M.
Alexandre
GARCIA
M.
Clément
DALRUE
M.
Emeric
PINEAU
M.
Henri
LOUAIL
M.
Jean-Claude
MONGE
M.
Jean-François
RIDET
M.
Jean-Pierre
PIERRIS
M.
Laurent
LARDEAU
M.
Stéphan
MOREAU
M.
Stéphane
MERIAU
M.
Thibaut
THOMAS
M.
Thierry
VAUTRIN
M.
Yannick
CHOLLET
M.
Zahir
SABRI
Mme
Alexandrie
BRASSART
Mme
Anne-Laure
NOLEAU
Mme
Camille
BOUYER
Mme
Camille
GAY
Mme
Clara
DELANGHE
Mme
Françoise
ELOI
Mme
Isabelle
DURAND
Page
71 COMMUNE
DE
CADAUJAC
- BUDGET
ASSAINISSEMENT
M49
-
IV
— ANNEXES
ARRETE
ET
SIGNATURES
Envoyé
en
préfecture
le 22/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
22/04/2026
Publié
le
S
L O7
ID
: 033-213300809-20260420-SIGNASS-BF
[_D
|
Mme
Maeva
BONNIER
Mme
Marie
DESPRATS
Mme
Marylène
LABEDAN
Mme
Myriam
DI
BENEDETTO
Mme
Nathalie
MARTINEZ
Mme
Nathalie
ROUSSELOT
12277279
a
Mme
Stéphanie
REMAZEILLES
Le
m2
Mme
Véronique
MARTIN
Nota.
— L'ajout
des
signataires
est
facultatif.
Certifié
exécutoire
par
Le
Maire,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
20/04/2026,
et de
la
publication
le
20/04/2026
Page
72
A
Cadaujac,le
20/04/2026
7
A
sa,
.