Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 99 DE 221205 17 Répartition subventions CMF 2022 P
Déliberation - 99 DE 231204 19 Répartition subventions CMF 2023
Déliberation - 99 DE 211206 18 répartition subventions CMF 2021 p
unknown - 99 DE 211206 18 répartition subventions CMF 2021 p
Déliberation - 20241209 26 Répartitions des subventions CMF 2024
unknown - 99 DE 231204 19 Répartition subventions CMF 2023
Déliberation - 99 DE 221205 27 Habitat PIG versement de subventio
unknown - 20241209 26 Répartitions des subventions CMF 2024
Déliberation - 99 DE 221205 32 Subvention AGEF Année 2022. Décisi
Déliberation - 99 DE 221205 18 Permis Citoyen Attribution de subv
Déliberation - 99 DE 221205 17 Répartition subventions CMF 2022 Prévisionnel 2023
Document publié le Lundi 5 décembre 2022 par la commune de Floirac.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 221205 17 Répartition subventions CMF 2022 Prévisionnel 2023)
Thèmes du document : Sport, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Page 1 sur 3
DEPARTEMENT DE
LA GIRONDE
________________
ARRONDISSEMENT
DE BORDEAUX
CANTON DE CENON
____________
COMMUNE
DE FLOIRAC
Objet
Répartition
subventions CMF
2022 – Prévisionnel
2023
LE NOMBRE DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX EN
EXERCICE EST DE :
33
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
_________________
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE DE FLOIRAC
Séance du 5 décembre 2022
Le Conseil Municipal dûment convoqué le 29 novembre 2022 s’est réuni à 18 Heures sous la présidence de M. Jean-Jacques PUYOBRAU, Maire de Floirac.
Etaient présents : Alexandre BOURIGAULT, Jean-Claude GALAN, Andrée COLLIN, Pascal CAVALIERE, Martine CHEVAUCHERIE, Hélène BARBOT, Jean-Michel MEYRE, Régis DESCLAUX DE LESCAR, Hervé DROILLARD, Nadine GRENOUILLEAU, Nicole BONNAL, Christophe BAGILET, Céline PROUHET, Vincent BUNEL, Olivier SAILHAN, Josette DURLIN, Ahmed ASFOR, Justine ADENIS, Monique FRENEL, Jonathan SINSOU, Séverine CASTAGNET, Alexandre LEDOUX, Patrick DANDY
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Nathalie LACUEY à Hervé DROILLARD - Didier IGLESIAS à Jean- Claude GALAN
SABI Fatima à Alexandre BOURIGAULT - Nathalie BIJOUX à Vincent BUNEL
Muriel SOLA à Hélène BARBOT - Kamel MEHERZI à Nadine GRENOUILLEAU
Cédric JUIF à Andrée COLLIN - Nicolas CALT à Jonathan SINSOU Catherine ARNOLD à Séverine CASTAGNET
M. Olivier SAILHAN a été nommé secrétaire de séance.
____________________________________
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que, dans la délibération du 26 novembre 2018, il a approuvé la nouvelle convention fixant le cadre des critères de versement des subventions aux sections sportives du CMF. Page 2 sur 3
Conformément à l’article n°6 stipulant que le conseil Municipal est dans l’obligation de voter la répartition des aides par section lors du dernier trimestre de chaque année, il est proposé aux membres du Conseil Municipal de se prononcer sur la répartition définitive des aides aux sections sportives du CMF pour l’année 2022 selon les éléments suivants :
SECTIONS
MONTANT REEL des SUBVENTIONS
2022
AIKIDO 2 819€
ATHLETISME 9 295€
BADMINTON 2 312€
BASKET 0€
BOXE ANGLAISE 6 679€
CYCLOTOURISME 2 948€
FOOTBALL 29 798€
FORCE ATHLETIQUE 7 737€
FULL CONTACT 8 884€
GYMNASTIQUE 3 243€
HANDBALL 91 172€
JUDO 20 477€
JU JUTSU 3 105€
RUGBY 66 327€
TENNIS 7 532€
VOLLEY 28 171€
BUREAU 44 000€
MONTANT TOTAL 334 500€
Les subventions exceptionnelles versées cette année s'élèvent à 1 000€ réparties comme suit et s'ajoutent à la répartition ci-dessus :
1 000€ à la Section Full Contact pour leur participation aux Championnats de France 2022.
La somme totale sera donc pour l’année 2022 de 335 500 €.
Le montant total des bourses sports pour l’année 2022 est de 10 060€
Cette répartition servira de prévisionnel pour l'année 2023.
Vu le Code Général des collectivités Territoriales et notamment l’article L 2311-7 ; Page 3 sur 3
Vu l’avis de la Commission Sports Jeunesse Citoyenneté, Politique de la Ville, Médiation, Insertion Emploi, Solidarités Internationales, Numérique en date du 14 novembre 2022 ;
Le Conseil municipal, après délibéré,
APPROUVE la répartition des aides aux sections sportives du Club Municipal Floirac,
AUTORISE Monsieur le Maire à verser les montants sous réserve des justificatifs énoncés dans la convention cadre,
DIT que les montants sont inscrits au chapitre 65, à l’article 6574.
POUR EXTRAIT CONFORME :
A la Mairie de FLOIRAC, le 6 décembre 2022
Le Maire,
Jean-Jacques PUYOBRAU
Nombre de votants : 33
Suffrages exprimés : 33
Pour : 33
Contre :
Abstention :