Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 22 novembre 2022

Documents similaires

Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 11 octob

Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du13 juille

Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil municipal du 5 jullet

Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 06 juill

Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 17 novem

Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 23 novem

Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 4 févri

Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 7 juille

Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 21 mai 2

Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 12 novem

Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 22 novembre 2022 Document publié le Mardi 22 novembre 2022 par la commune de Chelles. Lien du pdf (Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 22 novembre 2022)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Institutions publiques, m is = mm un

VILLE DEN FAAPART

Direction Juridique, Foncier et Patrimoine

L.FARFAL — 01 64 72 84 58

BR/FPG/LF

Chelles, le 16 novembre 2022

INVITATION

Conseil Municipal

Mesdames, Messieurs, Chers Chellois,

J'ai le plaisir de vous convier à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra :

MARDI 22 NOVEMBRE 2022

18 HEURES 30

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

Restant à votre disposition, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, Chers Chellois, en

l'assurance de mes sentiments dévoués et fidèles.

Mairie de Chelles

1 Parc du Souvenir Émile Fouchard | 77505 Chelles cedex |

| Tél. : 01 64 72 84 84 | www.chelles.fr |m _-F= m un

VILLE DEO PAREUET

9 irection Juridique, Foncier et Patrimoine

CONSEIL MUNICIPAL

Du 22 novembre 2022

Salle du Conseil Municipal à 18h30

ORDRE DU JOUR

Conseil municipal

1) Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 octobre 2022

Petite enfance

2) Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-

et-Marne pour la prestation de service concernant le lieu d'accueil enfants parents (LAEP)

3) Présentation du rapport préalable du Maire et décision de principe sur la délégation de

service public pour l'exploitation de la crèche (service multi-accueil) Verdeaux

4) Présentation du rapport préalable du Maire et décision de principe sur la délégation de

service public pour l'exploitation de la crèche (service multi-accueil) "maison de la petite

enfance"

Coopération intercommunale

5) Présentation du rapport annuel du Président de la Communauté d'Agglomération Paris-

Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement pour

l'exercice 2021

6) Présentation du rapport d'activité du Syndicat Mixte de Géothermie de Chelles (SMGC)

pour l'année 2021

7) Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Île-de-France (SIGEIF) pour l'année 2021

Aménagement et urbanisme

8) Actualisation des actions et des projets inscrits dans le Contrat de Relance et de

Transition Ecologique (CRTE), en vue de la signature de son avenant n°19) Avenant n°8 au traité de concession d'aménagement de la zone d'aménagement concerté

(ZAC) Centre-Gare

10) Avenant n°2 à la convention d'avance de la Trésorerie de la Zone d'Aménagement

Concerté (ZAC) Centre-Gare

11) Prorogation de la garantie d'emprunt accordée à M2CA pour la ZAC "Centre gare"

Environnement

12) Convention de partenariat avec la société "Trees-Everywhere" pour la création de deux

flots forestiers, situés quai des Mariniers et Rue du Bel-Air

13) Présentation du rapport Développement Durable pour l'année 2022

Finances

14) Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes

15) Débat et vote des orientations budgétaires 2023 sur la base du rapport d'orientations

budgétaires

16) Décision modificative n°1 au BP 2022

Vie scolaire

17) Subvention exceptionnelle à la coopérative de l'école primaire Tournelles/Guy Rabourdin

Affaires culturelles

18) Approbation du projet scientifique et culturel du musée archéologique Alfred Bonno

19) Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Chelles et la Société

Archéologique et Historique de Chelles relative à la réhabilitation et à la sauvegarde de la

“Villa Max" et de son jardin

Délégations du Conseil municipal au Maire

20) Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la

délégation accordée par le Conseil municipal

21) Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation

accordée par le Conseil municipal

Mairie de Chelles

1 Parc du Souvenir Émile Fouchard | 77505 Chelles cedex |

| Tél. : 01 64 72 84 84 | www.chelles.fr |