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Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 21 mai 2019
Document publié le Mardi 21 mai 2019 par la commune de Chelles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Invitation et ODJ du Conseil Municipal du 21 mai 2019)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Aménagement du territoire, Famille,
ELLES
VILLE DEO LLLOTES
Direction Juridique et Patrimoine
AM. BREDIN — 01 64 72 85 26
BR/FPG/RM/AMB
Chelles, le 15 mai 2019
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous demander de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil
Municipal qui se tiendra :
MARDI 21 MAI 2019
18 HEURES 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Vous trouverez, ci-joint, l'ordre du jour et les notes de présentation correspondant aux différents
points qui seront abordés.
Vous remerciant par avance pour votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en
l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Brice RABASTE,
Maire de Chelles
Mairie de Chelles
| Parc du Souvenir Émile Fouchard | 77505 Chelles cedex |
| Tél. : 01 64 72 8484 | www.chelles.fr | CHELLES ui
Q
5 3
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Direction Juridique et Patrimoine
CONSEIL MUNICIPAL
Du 21 mai 2019
Salle du Conseil Municipal à 18h30
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 26 mars 2019
Intercommunalité
1) Groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre à bons de commande de travaux de gros entretien et remplacement de matériels pour l'éclairage public, la signalisation lumineuse tricolore et l'éclairage des espaces sportifs extérieurs pour les Villes de Chelles, Courtry et Brou-sur-Chantereine
2) Groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre à bons de commande de relevé des réseaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore pour les
Villes de Chelles, Courtry et Brou-sur-Chantereine
Aménagement et urbanisme
3) Convention de partenariat et de participation financière entre la Ville de Chelles et EPAMARNE, dans le cadre de l'étude prospective du secteur « Entrée Sud-Ouest »
4) Protocole foncier relatif au site Castermant entre la Ville de Chelles, EPAMARNE et M2CA
Mairie de Chelles
l Parc du Souvenir Émile Fouchard | 77505 Chelles cedex |
| Tél. : 01 64 72 84 84 | www.chelles.fr | Juridique et Patrimoine
5)
6)
7)
8)
Procédure concernant les biens vacants et sans maître non bâtis - décision
d'appréhension de la Commune
Acquisition de la parcelle BR 292 dans la Zone d'Aménagement Différée du Montguichet
auprès de la SAFER
Rétrocession, ensuite de la réhabilitation immobilière de Schweitzer-Laennec, par MC
Habitat - Office public de l'Habitat, d'emprise de voirie et de trottoir
Cession d'une parcelle cadastrée AY n°159 pour permettre la réalisation d'une Opération
d'Aménagement et de Programmation prévue au Plan Local d'Urbanisme
Finances
9)
10)
11)
12)
13)
14)
15)
16)
17)
18)
19)
Approbation du compte de gestion 2018
Bilan des acquisitions et des cessions foncières pour l'année 2018
Approbation du compte administratif 2018
Affectation du résultat 2018
Approbation du budget supplémentaire 2019
Fonds de solidarité de la Région Île-de-France - Rapport d'utilisation 2018
Fixation du montant des attributions de compensation versées aux communes membres
par la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne en 2019
Fonds de concours 2019 de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Taxe locale sur la publicité extérieure - Fixation du tarif pour l'année 2020
Ajout du bouquet "Performance énergétique" à SIPP'n'CO, outil d'achat mutualisé du
SIPPEREC
Convention entre la Ville de Chelles et l'Agence Nationale pour les chèques vacances
(ANCV) et les coupons sports
Commerce
20) Modification des modalités de paiement pour la cession à Chelles Végétal du fonds de
commerce sis 66 Avenue de la Résistance Travaux
21) Tarif municipal relatif aux demandes de puisage sur les hydrants de la ville (poteaux
incendie ou bouches incendie)
Enfance et petite enfance
22) Modification en cours d'exécution (avenant) n° 2 de la délégation de service public pour
l'aménagement et l'exploitation d’une nouvelle crèche, rue des Frères Verdeaux
23) Convention de partenariat avec la Caisse d'Allocation Familiales, donnant accès à "Mon
Compte Partenaire"
Vie Scolaire
24) Carte Imagine R : dispositif d'aide aux familles
Restauration municipale
25) Avenant n°1 à la Délégation de Service Public de la restauration scolaire et municipale
Personnel
26) Création de deux postes dans le cadre du Parcours Emploi Compétences
27) Modification du tableau des effectifs
Délégations du Conseil Municipal au Maire
28) Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la
délégation accordée par le Conseil Municipal
29) Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation
accordée par le Conseil Municipal