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Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Muncq-Nieurlet.
Lien du pdf (Déliberation - CONVO+CONSEIL+28+MARS+)
Thèmes du document : Environnement, Loisirs, Handicap et inclusivité,
Département Mairie de MUNCQ-NIEURLET
Pas-de-Calais US
Tél. : 03 21 82 77 83
Arrondissement mairiemuncqnieurlet@wanadoo.fr
Calais
Canton de Marck
Convocation du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal est convoqué le
JEUDI 28 MARS 2024 (1) à 19 h 00,
SALLE COMMUNALE
L'ordre du jour comprendra les questions suivantes (2) :
- Vote du Secrétaire de séance
- Vote du Compte Administratif 2023 et du compte de Gestion du Receveur Municipal
- Vote des taux de contributions directes 2024
- Vote des subventions aux Associations
-__ Délibération Indemnités de gardiennage de l'église
- Vote du Budget Primitif 2024
- _ Délibération pour l'élaboration du schéma DECI (Défense extérieure contre l'incendie) et demande de subvention pour le financement de la mise en conformité de la protection contre les incendies (Département)
- _ Délibération pour demande de subvention auprès de la CAF concernant le Projet Ecole - Mairie - Garderie
- Délibération pour le lancement de la concertation sur le projet des zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAER)
-__ Délibération pour-engagement dans la démarche « Village Ambassadeur du Don d'Organes »
-__ Délibération relative au Centre de Loisirs sans Hébergement (Période -Tarif - Fonctionnement - Convention) ] - _ Modification du règlement de la garderie périscolaire et de la cantine
-__ Questions diverses
Fait à Muncq-Nieuriet, le 15 Mars 2024.
{1 )La convocation doit être adressée au moins trois jours francs avant celui de la réunion dans les commufies de moins de 3 500 habitants, et au moins cinq jours francs dans les communes de 3 500 habitants et plus (aft. L 2121-11 et L 2121-12 du CGCT). (2) Dans les communes de 3 500 habitants et plus, une note explicative de synthèse doit être jointe à la convocation (art. L 2121-12 du CGCT)