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Déliberation - Liste des deliberations CM du 14 05 2025
Document publié le Mercredi 14 mai 2025 par la commune de Vallerois-Lorioz.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 14 05 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Agriculture et alimentation, Animaux,
République Française
Département de la Haute-Saône
Commune de VALLEROIS-LORIOZ
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 14 mai 2025 à 18h30
DATE NUMERO OBJET DECISION
10/03/2025 Adoption du PV du conseil municipal du 02/04/2025 Approuvé
10/03/2025 n°20251405D001
Abrogation de la délibération n°
20240412D0002 du 04/12/2024
détermination de la durée
d’amortissement à la suite du
remplacement d’une borne incendie sur
le budget communal
Approuvée
10/03/2025 n°20251405D002
Validation du choix de l’entreprise et
signature du devis pour la réalisation des
points à temps pour l’année 2025
Approuvée
10/03/2025 n°20251405D003
Détermination du prix de l’heure de
facturation à la suite de la mise à
disposition de droit commun de Mme
Gwenola TERRIER au Syndicat des eaux
de VELLEFAUX / VALLEROIS-LORIOZ
Approuvée
10/03/2025 n°20251405D004
Autorisation pour la signature d’un bail à
ferme avec M. Théo CARTIER concernant
les parcelles ZH1 et ZH2
Approuvée
10/03/2025 n°20251405D005
Autorisation pour la signature d’un bail à
ferme avec Mme Audrey
PETITHUGUENIN concernant les parcelles
ZA 044 – ZH 033 et ZI 26
Approuvée 10/03/2025 n°20251405D006
Régularisation d’une écriture
d’amortissement concernant une étude
de terrain faite le 31/12/2014
Approuvée