Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM du 24 06 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 20 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM du 17 02 2026 1
Déliberation - Liste des deliberations CM du 14 05 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 03 2024 apres CM
Déliberation - 20221213 Liste des deliberations apres CM
Déliberation - Liste des deliberations CM du 08 04 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 02 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 11 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM du 14 05 2025 1
Déliberation - Liste des deliberations CM du 05 06 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Vallerois-Lorioz.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 05 06 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
République Française
Département de la Haute-Saône
Commune de VALLEROIS-LORIOZ
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 05 juin 2026 à 19h15
DATE NUMERO OBJET DECISION
05/06/2026 Adoption du PV du conseil municipal du 08/04/2026 Approuvé
05/06/2026 n° 20260564D001
Élections sénatoriales : désignation du
délégué et des délgués suppléants du
conseil municipal composant le collège
électoral
Approuvée
05/06/2026 n° 20260564D002
Élection des représentants de la
commune à la commission des charges
transférées (CLECT) de la communauté
de Commune du Pays de Montbozon et
du Chanois
Approuvée
05/06/2026 n° 20260564D003
Modification et remplacement de la
délibération n°20262003D011 du
20/03/2026 - Désignation des
représentants appelés à siéger à la
commission communale des impôts
directs (CCID)
Approuvée
05/06/2026 n° 20260564D004
Approbation du devis pour les travaux
de voirie chemin du Rougelot à
VALLEROIS - LORIOZ
Approuvée
05/06/2026 n° 20260564D005
Approbation du devis pour la
récupération d’eau de pluie rue du
château d’eau à VALLEROIS - LORIOZ
Approuvée