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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL EXAMI
Déliberation - LISTE des DELIBERATIONS EXAMINEES par le CONSEIL M
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal
Document publié le Lundi 30 octobre 2023 par la commune d'Arnac-la-Poste.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Assurance, Investissement et développement économique, Consommateurs,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal
du 30 OCTOBRE 2023 :
DELIBERATION n° 2023-081 portant sur la vente de terrains à Le Monteil,
DELIBERATION n° 2023-082 portant sur le changement des cotisations au Comité des Œuvres Sociales,
DELIBERATION n° 2023-083 portant sur la modification des statuts du SIDEPA,
DELIBERATION n° 2023-084 portant sur la demande de subvention exceptionnelle émanant de l’école,
DELIBERATION n° 2023-085 portant sur la demande de prêt pour le lotissement,
DELIBERATION n° 2023-086 portant sur la réparation de la station de relevage du Couvent, DELIBERATION n° 2023-087 portant sur l’approbation des devis pour la plate-forme « Savoir-rouler »,
DELIBERATION n° 2023-088 portant sur le nettoyage et la peinture du perron de la mairie,
DELIBERATION n° 2023-089 portant sur les contrats d’assurance au 1er janvier 2024,
DELIBERATION n° 2023-090 portant sur les demandes de subvention pour la réalisation du réseau d’éclairage public de la rue des Lauriers,
DELIBERATION n° 2023-091 portant sur la ZAEnR