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Déliberation - LISTE des DELIBERATIONS EXAMINEES par le CONSEIL M
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL EXAMI
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune d'Arnac-la-Poste.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal
du 14 septembre 2023 :
DELIBERATION n° 2023-60 portant sur la vente de bâtiments communaux situés Avenue Alsace Lorraine DELIBERATION n° 2023-061 portant sur l'aliénation de voies communales de Martinet et de Champlong
DELIBERATION n° 2023-062 portant sur l'institution et le règlement de la redevance d'occupation du domaine public - Année 2023 - approbation du montant
DELIBERATION n° 2023-063 portant sur la vente de parcelles à Puyroger
DELIBERATION n° 2023-064 portant sur le remplacement d'un chauffe-eau de l'appartement H au 1er étage du 17 rue du Couvent
DELIBERATION n° 2023-065 portant sur la rénovation d'une salle de classe : demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Haute-Vienne et de l'état (DETR)
DELIBERATION n° 2023-066 portant sur la demande de subvention GRVC - programmation 2024 au Conseil Départemental 87
DELIBERATION n° 2023-067 portant sur le transfert d'un bien de section et valeur vénale du bien DELIBERATION n° 2023-068 portant sur l'incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé de la commune situé à Lavillaubrun cadastré Y n° 1025
DELIBERATION n° 2023-069 portant sur la vente d'un bien sans maître à Lavillaubrun (cadastré Y n° 1025) DELIBERATION n° 2023-070 portant sur la demande de subvention pour la réfection du Multiple rural commercial (supérette)
DELIBERATION n° 2023-071 portant sur le dispositif "Gagner du terrain" : demande de subvention à l'ANS DELIBERATION n° 2023-072 portant sur le remplacement des Pavés lumineux Fluo par des pavés lumineux Led dans le bâtiment de la mairie : demande de subvention auprès du conseil départemental de la Haute- Vienne et de l'état (DETR)
DELIBERATION n° 2023-073 portant sur le remplacement des Pavés lumineux Fluo par des pavés lumineux Led dans le bâtiment de la mairie : demande de subvention auprès du conseil départemental de la Haute- Vienne et de l'état (DETR)
DELIBERATION n° 2023-074 portant sur le remplacement du régulateur de la chaudière de l'école DELIBERATION n° 2023-075 portant sur la réfection de l'aqueduc des Vergnes DELIBERATION n° 2023-076 portant sur la réfection des rues des Fontaines et du Couvent
DELIBERATION n° 2023-077 portant sur les travaux d'extension de l'assainissement de l'avenue Alsace Lorraine
DELIBERATION n° 2023-078 portant sur une demande de subvention exceptionnelle pour la 2ème manche du 4ème trophée Maxime Médérel en mars 2024 (course cycliste)